6 987 résultats pour « éventuel »

suffisamment d'informations ou d'éléments de preuves de la part du procureur pour décider de mener un éventuel procès contre l'ancien président ivoirien. Laurent Gbagbo sera-t-il jugé à La Haye pour crimes contre l'humanité … supplémentaires. En effet, la chambre a estimé ne pas en disposer suffisamment pour décider ou non de mener un éventuel procès contre l'ancien président de la Côte d'Ivoire, Laurent Gbagbo. >> Laurent Gbagbo à la CPI : son quotidien

liste ayant fait, à l'époque, l'objet d'un large consensus de la classe politique ivoirienne, son ajustement éventuel, par l'intégration de nouveaux pétitionnaires : nouveaux majeurs et/ou requérants rejetés lors des traitements informatiques de la liste électorale provisoire … doit vider ces contentieux. Pourtant le Conseil d'État n'existe pas. Alors où pourront se rendre les éventuels contestataires et qui a qualité pour saisir l'instance chargée de gérer les contentieux. YB : Le Code électoral de notre pays

liste ayant fait, à l'époque, l'objet d'un large consensus de la classe politique ivoirienne, son ajustement éventuel, par l'intégration de nouveaux pétitionnaires : nouveaux majeurs et/ou requérants rejetés lors des traitements informatiques de la liste électorale provisoire … doit vider ces contentieux. Pourtant le Conseil d'État n'existe pas. Alors où pourront se rendre les éventuels contestataires et qui a qualité pour saisir l'instance chargée de gérer les contentieux. Le Code électoral de notre pays dispose

minière Newcrest a mis en place un service environnemental qui effectue périodiquement des actions pour prévenir et signaler les éventuels cas de pollution. A cet effet, Pascal Ettien Anokan, responsable du service environnemental à Newcrest rassure toutes les communautés … dispositions sont prises afin de prévenir et éviter d'éventuels cas de pollution. Nous contrôlons chaque jour le risque de pollution. Un camion citerne effectue trois (3) fois dans la journée l'arrosage des routes sur le site d'exploitation

pour mission, de : - vérifier si la société l'Aiglon Genève détient effectivement des participations dans la société SAFIPAR ; - déterminer éventuellement la quantité des actions détenues par L'Aiglon dans le capital de SAFIPAR ; et - évaluer et fixer le juste prix … apporter la moindre preuve de ses allégations, l'Office des Faillites de Genève a décrété se subroger dans les éventuels droits du Groupe l'Aiglon dans SAFIPAR. Pourtant, suivant les dispositions de l'article 10.3 des statuts de SAFIPAR

Côte d'Ivoire (ONUCI) fait savoir qu'elle ne certifiera pas les législatives ivoiriennes, avant les résultats d'éventuels contentieux sur les deux dernières circonscriptions, notamment Bonon (centre-Ouest, région de la Marahoué) et Facobly (ouest, région du Guémon). Après … votes". "Conformément à son mandat, l'ONUCI, comme elle l'a toujours fait, attendra les résultats du contentieux éventuel (celui notamment dans les circonscriptions de Bonon et de Facobly) devant les juridictions compétentes avant de rendre sa décision

commune. En marge de cette élection à venir, le Seigneur Eugène 1er a dénoncé l'attitude des éventuels candidats quant à l'utilisation de son image et de son nom pour la conduite de leur pré-campagne. Un éventuel candidat … toutes dérives, il a mis les acteurs politiques de la commune en garde. Je ne voudrais plus qu'un éventuel candidat à l'élection municipale utilise mon image et mon nom pour s'arroger des voix. Je les mets

recours existent, notamment l'avis de non opposition de la Direction des Marchés Publics (DMP) , ainsi que l'arbitrage éventuel de l'Autorité Nationale de Régulation des Marchés Publics (ANRMP) , ceux qui ont porté l'affaire sur la place publique … lieu de saisir éventuellement la justice,(ou la chambre administrative pour recours gracieux, après avoir saisi la tutelle) n'ont pas trouvé mieux que d'écrire au chef de l'Etat. Même si le président de la République suit

caractère déterminant ou non de l'irrégularité. Le second pouvoir, tout aussi important, est celui qui consiste à réformer, éventuellement, les résultats, c'est-à-dire à proclamer élu un candidat autre que celui qui a été implicitement déclaré vainqueur

monde. Idem pour la gare routière où de jeunes dés?uvrés appelés Chargeurs hèlent à tue-tête d'éventuels passagers en partance pour le pays Kroumen profond. Notamment Grabo, Olodio ou encore Pollo à la frontière Ivoiro-Libérienne. Les commerces … premières portes d'entrée en territoire Ivoirien à partir du Libéria et face à un éventuel déploiement des forces de l'Ecomog, pas question de se laisser surprendre ! Mais, pas question également de s'approcher du dispositif des FDS. Aussi

mission par l'auditeur informatique, en lui redonnant les moyens logiques qui nous permettront d'évaluer les préjudices éventuels subis par la banque. " La troublante attitude du directeur général A plusieurs reprises, l'auditeur informatique tente de rencontrer le directeur … base de données via une page Web. Une mission parallèle a démarré en vue d'évaluer d'éventuels préjudices. Nous osons espérer que cette initiative n'est pas l'?uvre de tiers cherchant à détourner des fonds mais plutôt

pertes civiles. Un porte-parole militaire de la CEDEAO a déclaré la semaine dernière que des plans sur un éventuel recours à la force seraient prêts vers la mi-janvier. Au final, des semaines, voire plus, pourraient être nécessaires avant

caractère déterminant ou non de l'irrégularité. Le second pouvoir, tout aussi important, est celui qui consiste à réformer, éventuellement, les résultats, c'est-à-dire à proclamer élu un candidat autre que celui qui a été implicitement déclaré vainqueur

national. Elle reste attentive à l'ensemble des opérations postélectorales notamment l'annonce des résultats, la gestion d'un éventuel contentieux électoral et la perspective d'un deuxième tour. 2.Recommandations Pour les futures étapes du processus électoral (deuxième tour éventuel

ABIDJAN - Les forces armées loyalistes ivoiriennes ont fermement mis en garde mercredi "les éventuels fauteurs de troubles", à quelques jours du scrutin présidentiel de dimanche censé clore une décennie de crise politico-militaire. Les Forces de défense et de sécurité … mettent "sévèrement en garde les éventuels fauteurs de troubles et leurs commanditaires en cette période cruciale et sensible de l`histoire de la Côte d`Ivoire", a déclaré à Abidjan leur chef d`état-major, le général Philipe Mangou. Dénonçant

forces de sécurité des ordres allant dans le sens d'une riposte graduée et appropriée face à d'éventuels troubles qui pourraient découler de ces manifestations. Sanctionner les éléments de ces forces qui auront recours aux tirs à balles réelles … désarmement dans leur zone, afin de renforcer la paix et la confiance et d'enlever au camp présidentiel un éventuel argument lui permettant de retarder le processus électoral. Aux Forces nouvelles : 7. S'engager à faciliter le travail de déploiement

pour mission de vérifier chaque nom sur la liste électorale provisoire pour mettre à l'écart d'éventuels requérants indélicats. La Cei a avancé près de six millions d'enrôlés. Nous ferons en sorte que la liste qui sortira, soit

élections en victime résignée, mais le bon sens recommande qu`on se prépare psychologiquement à un éventuel revers. C`est à cette condition que l`élection va nous réconcilier avec la paix, condition de la stabilité et du développement

travers cette consultation préalable de la part des nouveaux responsables du Fdpcc de minimiser les risques d'échecs éventuels en donnant toutes les chances de succès à l'opération. Etant entendu qu'il est question de renforcer la productivité

troisième étape, le scrutin proprement dit et ses résultats, le candidat qui aura été élu pourra rétorquer à d`éventuels détracteurs qui contesteraient son élection : je suis désolé, les Nations Unies ont certifié les différentes étapes du processus, son résultat … passé dans d`autres pays, c`est-à-dire les contestations a posteriori du résultat des élections et éventuellement des débordements violents. La certification va dans l`intérêt des Ivoiriens, pour les aider à accepter tous ensemble le résultat

consignes données. Pas de déplacement solitaire ni de vagabondage inutile. Toutefois, une somme insignifiante leur est remise pour d'éventuels achats (alimentaires). Toutes choses qui ont suscité quelques murmures au sein des deux contingents (police et gendarmerie). " Je ne sais … Parce qu'en fait, la réhabilitation du 3e bataillon serait une bouffée d'oxygène pour l'Etat et ses éventuels occupants. Simple interpellation. Simplice Zahui, depuis Bouaké

bruyants de monde, pour ne citer que ceux-là, se sont désertées. Les commerces, bien évidemment, pour éviter d'éventuels pillages, ont fermé. Le transport a cessé de tourner. Les braves populations de Bouaké qui ne sont pas dupes

Quels sont les accessoires éventuels du traitement du fonctionnaire? Les accessoires éventuels du traitement sont l'indemnité représentative de frais, les indemnités spécifiques et les indemnités pour frais de déplacement. Qu'est ce que l'indemnité représentative de frais

défaut d'action des administrateurs de société, en droit commun, entraîne leur responsabilité civile et pénale éventuellement, lorsque ces administrateurs ont laissé perdurer des situations et des actes illicites. Il en est de même des commissaires aux comptes pour lesquels

adopter un sens accru de responsabilité dans la préparation de leur séjour. Cette recommandation vise notamment à anticiper d’éventuels imprévus pouvant survenir durant leur voyage. À cet effet, les autorités conseillent aux voyageurs de prendre toutes les dispositions nécessaires … pour faire face à d’éventuels aléas susceptibles d’entraîner une prolongation involontaire de leur séjour dans les pays concernés. Le ministère insiste également sur l’importance du strict respect des formalités administratives et des conditions d’entrée

simplement déclaré que son pays était prêt à travailler avec l'Ukraine pour rédiger un « mémorandum sur un éventuel futur accord de paix ». Parler de mémorandums et d'un « éventuel futur » accord de paix semble loin du compromis nécessaire pour

parvenues à un premier accord : un échange de 1 000 prisonniers par partie. Elles ont également discuté d'un éventuel cessez-le-feu, dans « toutes ses modalités », mais cette question pourrait faire l'objet de réunions ultérieures. Pour l'instant … chef de la délégation russe, a déclaré dans un communiqué que les deux pays « présenteront leur vision d'un éventuel futur cessez-le-feu » et a confirmé qu'il y aurait un échange de 1 000 prisonniers de part

déroulement du bornage, le suivi de la pose physique des bornes et la détection précoce des conflits ou litiges éventuels.Cette importante ressource humaine sera déployée sur une période de 42 mois, à compter du 21 mars … contrats agraires.Invitant particulièrement le Corps préfectoral à suivre les opérations et à travailler dans le sens de lever tout éventuel blocage, Bamba Cheick Daniel a également rassuré que le PRESFOR ne favorisera aucune forme d'exclusion.Le Préfet de la région

petites mines en Côte d’Ivoire à contribuer fortement par leur participation au salon international des ressources extractives et éventuellement on attend justement du secteur des petites mines des innovations; des innovations en termes de protection de l’environnement … contenu local, en termes réellement d’équipements de nos secteurs d’activité et aussi de soutien par rapport éventuellement aux investissements nouveaux que peuvent générer ce genre de rencontre.""Plus de trois cents exposants attendus, la Norvège comme pays invité

activités sur les responsabilités découlant de la mise en ?uvre de l?accord, ainsi que d'identifier des domaines éventuels nécessitant un renforcement des capacités au sein de ses structures.Ainsi, la Douane de la Côte d?Ivoire est appelée

programme à savoir "renforcer l'immunité" des enfants, "couper la chaîne de contamination" et "couper la piste" à d'éventuels cas.Rappelant que les agents de santé ne peuvent faire du mal aux enfants de Sikensi, le coordonnateur a assuré … prises en charge sont prévues pour d?éventuels effets après la vaccination, notamment les cas de fièvre rapportés par les parents.Plusieurs agents de santé communautaires ont dit être parvenus à vacciner des enfants après de longs moments d'échanges

La junte nigérienne a accusé, samedi 10 septembre, la France de préparer une agression, expliquant que Paris « continue

déploiement d'une "force en attente", dont lescontours ont été dessinés vendredi à Accra. Ni les modalités ni un éventuel calendrier n'ont toutefois été rendus publics. Une autre initiative diplomatique a eu lieu vendredi: le nouveau Premier ministre

La force de la Cedeao est "prête à intervenir" au Niger dès que les dirigeants des pays ouest

pourquoi, l?ex-président ivoirien a proposé aux autorités ivoiriennes de convoquer un ??débat national?? sur un éventuel envoi des troupes ivoiriennes pour combattre les putschistes nigériens. ?? J?en appelle à l?esprit républicain du gouvernement ivoirien … effet de convoquer un débat national sur un éventuel envoi des troupes ivoiriennes pour combattre l?armée nigérienne. L?expérience douloureuse de nos soldats emprisonnés au Mali est trop fraîche dans la mémoire collective de nos compatriotes??, a proposé

Des voix s'élèvent au Nigeria, jusqu'au Sénat, pour demander au président Bola Tinubu, à la tête

retenus dans le Programme Indicatif Pluriannuel (capital humain, état de droit, croissance inclusive durable et numérique) en précisant les éventuels secteurs à renforcer ou à élaguer. Il s?agissait également d?évaluer de façon générale si le partenariat CI/UE … aligne sur les priorités nationales, d?identifier les éventuels domaines dans lesquels le dialogue pourrait être renforcé et pour finir, se prononcer sur l?approche commune de l?UE et de ses Etats membres regroupés autour de la Team Europe

examen de la ville de San Pedro, afin de prendre en charge les cas d?urgence qui pourraient éventuellement se présenter au cours de cet examen. "L?examen est une occasion de stress qui peut provoquer beaucoup de choses dans

Abidjan (AIP)- Le gouvernement a adopté un projet de loi relatif à l'acquisition de la nationalité ivoirienne

pour tâches de connaître les litiges entre les candidats Rhdp retenus et non retenus, de gérer tous les conflits éventuels et d?aider au renforcement de la cohésion au sein de l?équipe du Moronou??, lit-on dans le document

acteur clé des projets de développement de la localité, a appelé les uns et les autres à éviter les éventuels conflits fonciers. « S?il arrive qu?il y a des mésententes, tournez-vous vers les chefs coutumiers. Evitez de faire

homme et la démocratie. En juillet, nous avons entamé des négociations avec le gouvernement ivoirien sur un éventuel Compact de Protection de l'Enfance, qui pourrait inclure une assistance aux organisations de la société civile pour lutter contre la traite

tous les détails jugés nécessaire pour la délimitation précise et incontestable du bien à  vendre, les servitudes et les éventuels hypothèques liés au bien sont d'une importance capitale : Pensez à  vous renseigner sur l"existence d"éventuelles servitudes

Le Ministre du Commerce, de l"Industrie et de la Promotion des PME a procédé au lancement officiel

octroi des permis de construire et aussi un contrâle du matériel de construction par des produits homologué serait éventuellement

expliquant qu'il s'agit pour le gouvernement de renforcer la résilience des jeunes contre leur recrutement dans d"éventuels mouvements terroristes. Des attaques terroristes ont été enregistrées en Côte d"Ivoire, notamment à  Bassam, Kafolo et Téhini. Des organisations

déploiement multinational de produits qui est une opportunité pour les Fintechs éligibles de poursuivre leur collaboration avec Ecobank et éventuellement de lancer des produits sur les 33 marchés de Ecobank en Afrique. Les partenariats avec des prestataires de services … partenaires mondiaux et africains. Enfin, l'intégration aux offres numériques : Une opportunité pour les Fintechs de s'intégrer éventuellement aux offres numériques actuelles de Ecobank. Tomisin Fashina, directeur des Opérations et de la Technologie du Groupe Ecobank, a souligné

Abidjan- Une femme sur 12 dans le monde est touchée par le cancer de sein, soit 2,3

Agboville, Suite à  l"accident survenu lundi 04 octobre 2021 sur l"axe Agboville-Azaguié faisant 10 morts

surfaces et les matériaux. La maladie commence de façon soudaine, avec une forte fièvre, des céphalées intenses et un éventuel malaise. Les taux de létalité ont varié de 24 à  88% lors des épidémies précédentes, en fonction de la souche … fourniture d'un appui logistique. La surveillance transfrontalière est renforcée de sorte à  pouvoir détecter rapidement un cas éventuel. Nous saluons la vigilance et l'action d'investigation rapide des agents de santé guinéens. Pour éviter que la propagation