15 231 résultats pour « AUDIENCE »

trouve en ce moment pour prendre part à une série d'émissions radiotélévisées sur la prochaine audience de confirmation des charges contre l'ex-Président ivoirien, Monsieur Laurent GBAGBO, je suis avec un certain intérêt (et parfois avec amusement … français facile. Le site vient même de publier un document audiovisuel expliquant les différentes étapes de la future audience de confirmation des charges contre l'ex-Président ivoirien. Ceci étant dit: A. Qu'est ce que la Cour Pénal Internationale

juridiques. Ce tas est un petit échantillon d'expéditions. C'est-à-dire des documents établis au cours d'audiences foraines que le tribunal donne aux requérants pour se faire établir des jugements supplétifs tenant lieu d'acte de naissance … comme les audiences foraines sont en train de le faire actuellement. Et c'est des centaines et même milliers parce que ce n'est qu'un échantillon que nous avons jusque-là qui ont été établis par le ministère public

ordinaire dont vous nous parliez. Nous allons le revoir à la loupe, en commençant d'abord par les audiences foraines. On les savait très difficiles. il y a eu beaucoup de débuts ensuite des interruptions. Aujourd'hui, les audiences foraines … terrain qu'il faut reconnaitre, par exemple le manque de matériel pour le personnel qui va pour les audiences ; et puis ce délai de trois mois est-il vraiment réaliste? L G : Madame, c'est ce que j'appelle

ordinaire dont vous nous parliez. Nous allons le revoir à la loupe, en commençant d'abord par les audiences foraines. On les savait très difficiles. il y a eu beaucoup de débuts ensuite des interruptions. Aujourd'hui, les audiences foraines … terrain qu'il faut reconnaitre, par exemple le manque de matériel pour le personnel qui va pour les audiences ; et puis ce délai de trois mois est-il vraiment réaliste ? L G : Madame, c'est ce que j'appelle

ordinaire dont vous nous parliez. Nous allons le revoir à la loupe, en commençant d'abord par les audiences foraines. On les savait très difficiles. Il y a eu beaucoup de débuts ensuite des interruptions. Aujourd'hui, les audiences foraines … terrain qu'il faut reconnaitre, par exemple le manque de matériel pour le personnel qui va pour les audiences ; et puis ce délai de trois mois est-il vraiment réaliste ? L G : Madame, c'est ce que j'appelle

Dans le débat qui a cours sur les audiences foraines, le porte-parole du Premier ministre, Méité Sindou, a donné hier, une information qui devrait faire réfléchir plus d'un. Les audiences foraines en cours ne concernent qu'une infime … partie de la population. Comme le clamait depuis toujours, le président du FPI. A ceux qui pensent que les audiences foraines n'avancent pas, je voudrais dire ceci : les audiences foraines ne sont pas une opération massive. Les audiences foraines

suite, le 13 septembre, le Président de la Commission électorale indépendante, M. Mambé Beugré, a indiqué que si les audiences foraines commençaient effectivement le 25 septembre et duraient trois mois, le premier tour des élections présidentielles pourrait être organisé avant … supervision des Forces impartiales (ONUCI et opération Licorne), redéploiement de l'administration sur tout le territoire et début des audiences foraines à compter du 23 avril (soit sept semaines après la signature de l'Accord); enrôlement

hier 5 décembre 2011, quand la Chambre préliminaire III de la Cour pénale internationale (CPI) a ouvert l'audience de première comparution du président Gbagbo, dans l'affaire qui l'oppose désormais au Procureur près ladite juridiction. A l'issue … cette audience, rendez-vous a été pris pour le 18 juin 2012, date à laquelle aura lieu la seconde audience, dite audience de confirmation des charges. Lors de cette audience, le Procureur croisera le fer avec le Président Gbagbo

audiences foraines ont vidé presque le Tribunal de Yopougon de son personnel de décision. Juges et greffiers en nombre réduit. Conséquence : l'Institution fonctionne au ralenti. (Demain, la suite de notre reportage) Le Palais de justice de Yopougon est présidé … roulement inscrit dès la veille, c'est-à-dire l'ordonnance de règlement intérieur. Il prend lui-même quelques audiences dans son bureau selon le programme préétabli. Il reçoit aussi des citoyens qui viennent lui exposer diverses préoccupations. Les problèmes

mercredi 4 mars 2008, de 16h 40 à 18h, à son cabinet, la quatrième réunion du Groupe de travail audiences foraines et reconstitution des registres de l'état civil. La réunion a porté essentiellement sur deux sujets à l'ordre … jour, à savoir : le point sur l'opération des audiences foraines et le mode opératoire de la reconstitution des registres de l'état civil perdus ou détruits. Ouvrant le chapitre des audiences foraines, le Garde des Sceaux, ministre