7 137 résultats pour « CONCLUSION »

régulation de la communication (Riarc). Ce colloque doit permettre aux organisations et organismes internationaux présents de s'approprier les conclusions en vue de l'amélioration de la réglementation de la communication audiovisuelle par le satellite et les nouveaux moyens

brigade de contrôle de la CIMA a effectué un contrôle sur place du 02 au 05 avril 2013. Des conclusions du rapport des contrôleurs, il ressort que sur la base des comptes arrêtés au 31/12/2012, la situation financière

économies seront confrontées pour préserver leur croissance et assurer le développement. Au terme des travaux, dont les principales conclusions ont fait l'objet de la Déclaration de Maputo , les Ministres et Gouverneurs africains ont convenu de renforcer le partenariat avec

proposera une Charte de DD (Développement Durable) et la mise en place d'un comité de suivi des conclusions des JDD. Au-delà de cet aspect régalien, les JDD constituent également pour les entreprises qui recherchent des opportunités d'affaires

demande d'affectation sur un total de 2128 vont changer de poste à la rentrée 2014-2015, selon les conclusions des travaux de la commission nationale de mutation des personnels enseignants et encadreurs du MENET qui se sont déroulés

réflexion qui proposera une Charte de développement durable et la mise en place d'un comité de suivi des conclusions de ces journées. Au-delà de cet aspect régalien, les JDD constituent également pour les entreprises qui recherchent des opportunités

proposera une Charte de DD (Développement Durable) et la mise en place d'un comité de suivi des conclusions des JDD", a fait savoir Mme Goirand. Elle a expliqué également que les JDD constituent également pour les entreprises qui recherchent

proposera une Charte de DD (Développement Durable) et la mise en place d'un comité de suivi des conclusions des JDD. Au-delà de cet aspect régalien, les JDD constituent également pour les entreprises qui recherchent des opportunités d'affaires

également affirmer qu'il n'y a pas et il n'y aura pas de justice des vainqueurs . Les conclusions de la Commission Nationale d'Enquête font l'objet de plusieurs procédures d'instruction concernant tous les mis en cause

peut également affirmer qu'il n'y a pas et n'y aura pas de justice des vainqueurs. Les conclusions de la commission nationale d'enquête font l'objet de plusieurs procédures d'instruction concernant tous les mis en causes

cadre de la lutte engagée contre ce groupe terroriste. 25. La Conférence salue en particulier la portée des conclusions du Sommet de Paris organisé le 17 mai 2014 sur la sécurité au Nigeria. Elle se félicite surtout des engagements pris

décisions suivantes. 1- Au titre de l'immatriculation des Militants, le Président du Parti, a demandé que les conclusions du débat soient strictement appliquées; - l'attribution à chaque militant, d'un code d'identification indiquant la zone, la délégation

charge de la construction. Ce comité faisait suite au conseil des ministres du 19 décembre 2013, adoptant les conclusions relatives à l'état d'avancement des travaux du projet de recensement des biens immobiliers lancés en août 2012. Le conseil

crime. ?'Le certificat médical est un document établi par le médecin qui, au regard des examens effectués, rédige des conclusions infirmant ou confirmant une violation corporelle ?', définit-on. kkp/tad/kkp/ask

cette rencontre qui va marquer un tournant décisif dans le processus de résolution de la question maritime. Les conclusions des travaux sont très attendues ce jour