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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

48 971 résultats pour « MAR »

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Ventes soldes : voici les sanctions auxquelles s'exposent les commerçants véreux

organisation des ventes soldes et autres ventes équivalentes a été instituée par le Décret n°2013-167 du 06 mars 2013. A l'origine d'une telle disposition, la volonté des pouvoirs publics de permettre aux consommateurs de faire … diligenter une mission de répression des ventes soldes irrégulières, conformément aux dispositions du Décret n°2013-167 du 06 mars 2013, portant organisation des ventes soldes et autres formes de ventes équivalentes. Ainsi, une lettre de mission dédiée au Directeurs

Discours de la ministre Ouloto à la cérémonie officielle de lancement du projet de fermeture et de réhabilitation de la décharge Publique d'Akouédo

ouvrage et la garantie financière d'achèvement ; - le Décret portant règlementation du Permis de Construire (PC) adopté la 24 mars 2019 ; institue un dispositif innovant qui intègre la gestion du risque à la construction et à l'usage dans … fiabilité et de la stabilité de la construction à réaliser ; - le Décret n°2019-219 du 13 mars 2019 modifiant le décret n°2015-195 du 24 mars 2015 portant création, attributions, composition et fonctionnement du Guichet Unique du Permis

Cérémonie officielle de remise des prix du concours de bourse de stage LafargeHolcim: Allocution du Représentant de Monsieur le Ministre de la Construction, du Logement et de l'Urbanisme

ouvrage et la garantie financière d'achèvement ; - le Décret portant règlementation du Permis de Construire (PC) adopté la 24 mars 2019 ; institue un dispositif innovant qui intègre la gestion du risque à la construction et à l'usage dans … fiabilité et de la stabilité de la construction à réaliser ; - le Décret n°2019-219 du 13 mars 2019 modifiant le décret n°2015-195 du 24 mars 2015 portant création, attributions, composition et fonctionnement du Guichet Unique du Permis