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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

16 186 résultats pour « OBJET »

Résultats 201–250 sur 16 186 · les plus pertinents d'abord
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Les présumés auteurs de l'attaque de la Basilique de Yamoussoukro arrêtés

acte", a déclaré le commissaire. Selon le commissaire Bléa, les malfrats n'ont emporté de la Basilique que des objets dorés qu'ils ont pris pour de l'or massif. Il s'agit notamment de décorations dorées de la croix … décrocher le grand crucifix doré surplombant l'autel au sein de la Basilique, croyant avoir affaire à un objet en or massif. Leurs tentatives de décrocher ce crucifix se sont avérées vaines, les cordes le supportant étant capables de porter

Prévention des conflits: la force exécutoire de l'acte notarié

effet, stipule que l'acte authentique est désormais exécutoire immédiatement sans qu'il ne fasse l'objet d'une instance de validation. Cet acte permet de pratiquer une saisie attribution, une saisie vente des biens corporels ou des droits sociaux … place des biens saisis. L'huissier instrumentaire procède par la suite à la vérification de la consistance desdits objets. La dernière étape consiste, un mois plus tard à les faire vendre aux enchères par le commissaire priseur

Interview / Pr Lazare Poamé (Président de l'Université Alassane Ouattara) : Nous aurons l'un des programmes les plus performants

nombreuses grèves qui occasionnent les arrêts intempestifs des enseignements ? P L : Faisant allusion aux heures complémentaires qui font l'objet de grèves, ce sont des sommes qui leur sont dues. Quant aux grèves qui sont liées au salaire … agit d'un problème qui touche tous les fonctionnaires. Les heures complémentaires ont toujours fait l'objet de grèves avant qu'elles ne soient payées. Mais nous comptons mettre fin à toutes ces grèves qui perturbent les cours. Au niveau

Interview / Dagobert Banzio, ministre du commerce : Ce que nous allons faire pour les tenues scolaires

cette question, sous la houlette du Premier ministre. Nous avons planché sur ces 11 mesures qui ont fait l'objet d'une communication en Conseil des ministres. Elles ont été adoptées et concernaient essentiellement les produits de grandes consommations … bilan pouvez-vous faire ? D.B : Vous savez, c'est une mesure qui existait et qui a même fait l'objet dans les années 80 et 90 de publicité. Nous sommes donc en train de relancer et de relooker cette approche

Invité à la Tribune du Gepci, Maurice Bandaman présente son bilan depuis juin 2011

Musée des Civilisations de Côte d'Ivoire, qui concentre une part importante de notre patrimoine national, avait fait l'objet d'un saccage et d'un pillage systématique. Une part de ses pièces importantes a été emportée. Le bâtiment … Cocody pour s'en convaincre. - Par ailleurs, le PALAIS DE LA CULTURE BERNARD DADIE DE TREICHVILLE avait fait l'objet d'un saccage et trois de ses quatre salles ont été pillées (les salles

Une crise de leadership secoue la société Palmafrique: Voici la réalité des faits

savoir: - la société l'Aiglon Holding SA, dont le siège social était à Fribourg et qui avait essentiellement pour objet de détenir des participations et des actions dans des sociétés à travers le monde ; la liquidation de ladite société … Faillites de Fribourg. - la société l'Aiglon Genève SA, dont le siège était à Genève et qui avait pour objet uniquement de procéder à des opérations commerciales avec l'Afrique ; la liquidation de ladite société a été confiée

Brédou M'Bia, directeur général de la Police nationale : Nous luttons contre la criminalité transfrontalière

jour ses effets, notamment des parures. La Police en faisant l'enquête, s'est rendue compte que les objets se trouvaient au Luxembourg, dans un autre pays. Il fallait imaginer un moyen pour lutter contre la criminalité transfrontalière … tous les Etats membres assurent une coordination de telle sorte qu'à tout moment, on puisse retrouver les objets volés. Ce ne sont pas seulement les véhicules, mais beaucoup d'autres choses, notamment des objets

Enquete-express : Village artisanal de Grand-Bassam / Les touristes de retour !

commandes de la part des clients en majorité des expatriés ou de touristes soucieux d'emporter chez eux des objets-souvenirs. Ce mois de décembre, apparem­ment, s'amorce sous de bons auspices pour les artisans, contrairement à l'année dernière … observe également chez la quasi-totalité des commerçants d'arts. Dans l'atelier de Luc Yao, revendeur d'objets d'arts sculptés, des couleurs vives égaient les étalages. La situation paraît bien meilleure. Quelques clients européens, à bord

Laurent Gbagbo devant la CPI hier : Tout sur les échanges

accusation et la défense étaient représentées et procédé à la vérification de l'identité du Président Gbagbo, objet d'un mandat d'arrêt, la présidente situe le cadre juridique qui définit l'objet de l'audience et précise les trois … questions auxquelles il faut répondre: 1- vérifier que la personne ayant fait l'objet d'un mandat d'arrêt a été informée des crimes qui lui sont reprochés ; 2- la Chambre préliminaire doit s'assurer que cette personne a été

Les enquêtes de la CPI en Afrique

Gbagbo et celui du nouveau président Alassane Ouattara. Selon un de ses avocats, l'ex-président Gbagbo fait l'objet d'un mandat d'arrêt de la CPI et doit être transféré à La Haye mercredi "au plus tard … défaite à la présidentielle de novembre 2010. LIBYE Seif al-Islam, fils du défunt leader Mouammar Kadhafi fait l'objet depuis le 27 juin d'un mandat d'arrêt de la CPI pour crimes contre l'humanité, commis lors

Réconciliation nationale en Côte d'Ivoire : Où va Banny sans la France et le Burkina ?

droit dans les yeux ou d'autre chose. Une fusée qui part, sans réacteurs puissants, est comme un objet libre. Or, tout objet libre, est sous la loi de la gravitation. La gravitation est une cause invisible, non observable … effets visibles, donc observables (la chute de l'objet libre). Si l'on constate, malgré la volonté des Ivoiriens d'aller à la paix et celle du pilote Banny de conduire la fusée, que ce vaisseau spatial est constamment tiré

Vridi / Le domicile d`Ediémou Jacob attaqué : Près de 5 millions de F.Cfa, de l`or et des soutanes emportés

Près de 5 millions de F.Cfa en espèces, plusieurs montres, des gourmettes et des chaînes, toutes en or, des objets saints, des soutanes, des ordinateurs-portables, des téléphones-portables, des calicesVoilà ce que les bandits armés, qui se sont introduits … Sans peine, ils y font main basse sur la somme de 4,5 millions de F.CFA, et tous les objets de valeur : montres, gourmettes, chaines, aussi bien en argent qu`en or, objets saints, soutanes, ordinateurs-portables, téléphones-portables

La justice des vainqueurs ou le procès de Nuremberg à la sauce Ouattara

langage diplomatique, signifie qu'ils sont arbitrairement, et donc illégalement détenus. Et pour cause. L'assignation à résidence, objet d'un texte adopté par le législateur ivoirien au lendemain de l'indépendance, avait pour principal, sinon unique objet, de mettre … droits de la défense, c'est pour les autres. Rappelons que toute assignation à domicile peut faire l'objet d'un recours en annulation pour excès de pouvoir devant la chambre administrative de la cour suprême ; mais dans le nouvel

Grenades, obus et mortiers dans des écoles, résidences, etc. : Des conseils pour éviter les mutilations

mais sont très puissants et peuvent blesser, mutiler ou tuer , précise ledit communiqué qui recommande : Ne touchez jamais un objet que vous ne connaissez pas, ne l'attrapez pas, ne le tapez pas avec votre pied () Restez loin des objets … engins non-explosés () Informez les enfants du danger de ces engins. Ne laissez jamais les enfants jouer avec des objets inconnus. Signalez la présence de tout objet suspect en appelant gratuitement les services de neutralisation

Gbagbo a-t-il viré au judaïsme ?

pour être un évangéliste, se livre à la pratique d'une autre religion. Tout au mieux, l'enfouissement des objets de culte à la présidence et à la primature, vise à le maintenir au pouvoir, contre la volonté des Ivoiriens … sorcellerie. Des pratiques qui concentrent en elles, des connotations très négatives. Surtout que, selon plusieurs témoins, d'autres objets de culte typiquement africains, ont été découverts aussi bien à la résidence présidentielle de Yamoussoukro qu'au palais présidentielle du Plateau

Le CURDIPH demonte les arguments du Conseil Constitutionnel : Yao N'dré ndu une décision hasardeuse faite de considération partisanes et d'opportunité

nombre de nos concitoyens non avertis des subtilités du droit et de la manipulation dont il peut être l'objet. La CURDIPHE, qui est un cercle universitaire de recherche et de diffusion regroupant des enseignants ivoiriens et étrangers de toutes … autorité de la chose décidée, qui la rend obligatoire, exécutoire, tant qu'il n'a pas l'objet d'annulation administrative ou juridictionnelle dans les formes régulières. M. Yao-N'dré Paul, n'étant ni le supérieur hiérarchique

Education Nationale / Lire, écrire et apprendre : Le Pr Paul Aholi bouscule les valeurs anciennes

Selon lui, les méthodes actuellement en vigueur dénommées syllabique, globale et mixte ne semblent pas satisfaisantes. Elles font l'objet de débats interminables et passionnés entre pédagogues, enseignants parents et gouverneurs dans le monde. Et cela, malgré les multiples réformes … toutes les langues, selon la méthode alphanumérique qui repose sur trois principes fondamentaux : identifier à travers son image, l'objet à apprendre, savoir que le nom de l'objet est codé, décoder le nom de l'objet en établissant

Interview/ Ibrahime Kuibiert (Ministère de la Justice): Les dénonciateurs risquent 3 mois à 5 ans de prison

juridiction de Man et celle de Katiola. Cela, parce qu'en son temps, ces deux juridictions avaient fait objet des actes de vandalisme. Il a donc fallu les réhabiliter, les remettre en l'état, les meubler et demander aux Magistrats … preuve de ses allégations. Il doit indiquer, entre autres, son identité lui-même avec une filiation complète, l'objet de sa requête et, surtout les preuves de sa déclaration. A partir de là, le Tribunal va convoquer l'audience

Enquête / Yopougon-Gesco - Dans l'univers des fabricants de masques

pour que tu apprennes la sculpture des masques. C'est un travail comme tout autre , rassure-t-il. Les objets qu'il fabrique sont généralement destinés à la décoration. Masques gouro, sénoufo, baoulé et même burkinabé, malien, nigérien … procède au ponçage. Dans sa tâche, il veille à enlever toutes les traces indésirables ou laissées par les objets utilisés (couteau, faucille, perçoir) sur la pièce. Avec le papier grattoir dont il se sert, le ponceur rend la pièce lisse

Identification de la population et recensement électoral - Tout sur le Guide de vérification

croisements par ascendance, qui ont permis de déterminer 1 792 356 pétitionnaires sur la liste blanche, ont fait l'objet de trois étapes successives, toutes entérinées par le Groupe de Travail sur l'identification (Gti) : Etape 1 uUtilisation stricte … suivantes : Etape 1 : Classification de la population cible Le document joint en annexe précise que la population cible l'objet de la vérification explicitée dans le présent guide méthodologique est composée des 1 792 356 pétitionnaires croisés positivement par ascendance

Entreprise / Marketing et communication - Bientôt un salon sur la publicité par l'objet

agence d'infographie et événementielle a expliqué les motivations de la tenue du salon sur la publicité par l'objet, le mercredi 9 juin, dans un restaurant de la place. Du 23 au 25 septembre 2010 au Palais … Culture, les professionnels du marketing, fournisseurs et revendeurs d'objets de communication se rencontreront afin de réussir la période de commercialisation de gadgets publicitaires. De façon pratique, chaque participant présentera une sélection de produits nouveaux, spécifiques et bénéficiant de conditions

Déchets plastiques : La nécessaire mise en place d'une politique de valorisation

hommes et même des enfants d'origine modeste, qui ont fait de cette activité leur fonds de subsistance. Les objets ramassés sont soit vendus directement à des intermédiaires qui vont les nettoyer, laver et les revendre par la suite … zone industrielle de Yopougon ou de Koumassi pour être lavés et vendus directement aux entreprises de fabrication d'objets plastiques. Les intermédiaires achètent les produits à un prix variant entre 50 et 100 le kg puis les revendent deux fois

Fraude fiscale et résistance aux impôts - Commissaire Oulaï Yvonne : Nos véhicules ne sont pas adaptés

parce qu'ils détenaient la carte de colporteur, signée par les différentes autorités municipales et 259 colis constitués d'objets de tout genre, ont aussi été saisis. ? Selon vous, deux semaines après la fin du séminaire, les bana-bana … pouvez plus le taxer. Mais pour le cas des couteaux, on a été obligés, vu la dangerosité des objets, d'aller jusqu'au bout en interpellant les commerçants ambulants et leurs fournisseurs. On a souvent demandé l'appui du procureur

Le député Kouassi Allomo Paulin au chef d`état-major des armées : Général Mangou, vous n`avez rien compris du combat du Rhdp

phrase que j'aurai écrit vous aurait offensé. Je vous prie de bien croire en la sincérité de l'objet de cette lettre qui est à mon humble avis une lettre d'information pour la bonne compréhension du combat … RHDP. Tout ceci pour vous apaiser sur l'objet de notre combat. Le courage qui m'anime à vous adresser cette lettre est motivé par quatre raisons. La première est la qualité d'intellectuel qui découle de votre formation universitaire

Affaire abusivement appelée "fraude sur la liste électorale" : Le procureur de la République a violé le code de procédure pénale

pris l`initiative de cette entreprise et qui y ont participé; Troisièmement, de vérifier si cette entreprise avait pour objet de faire des ajouts, des rajouts ou des soustractions sur la liste électorale; Quatrièmement, de déterminer le mécanisme par lequel … existence des fraudes et des personnes qui les ont commises, ce que l`enquête a, précisément, pour objet d`établir. En effet, lors de sa conférence de presse, le Procureur de la République a déclaré ce qui suit: "Mesdames

Musée des civilisations : Les Ivoiriens tournent-ils dos à leur histoire ?

Communication du musée des civilisations à savoir : la vétusté et l`insuffisance d`espace d`exposition, de stockage des objets et des équipements. Il y a en conséquence le manque de dispositif de sécurité et l`insuffisance du budget … clivages sociopolitiques entre certains groupes ethniques, aux interdits coutumiers vis-à-vis de certaines collections à caractère rituel (objets sacrés interdits aux femmes et aux non initiés). Par ailleurs, la vision coloniale de l`art africain a une valeur dite

Ouverture du contentieux électoral - Comment faire les réclamations

RECLAMATION FAITE PAR UN ELECTEUR I.1. Définition Il s'agit de la personne dont l'inscription fait l'objet de réclamation (omission d'inscription ou irrégulière). La réclamation commence dès l'affichage de la liste électorale provisoire. L'électeur réclamant … décisions de la CEI portant sur les réclamations dans les bureaux de vote ou à la CEI Locale. I.3. Objet de la réclamation L'électeur peut demander la rectification des irrégularités concernant les mentions de la liste électorale le concernant

Le contentieux de l`inscription sur la liste électorale : Comment amener la CEI à rectifier ce qui ne va pas ?

RECLAMATION FAITE PAR UN ELECTEUR I.1. Définition Il s'agit de la personne dont l'inscription fait l'objet de réclamation (omission d'inscription ou irrégulière). La réclamation commence dès l'affichage de la liste électorale provisoire. L'électeur réclamant … décisions de la CEI portant sur les réclamations dans les bureaux de vote ou à la CEI Locale. I.3. Objet de la réclamation L'électeur peut demander la rectification des irrégularités concernant les mentions de la liste électorale le concernant

Affichage de la liste électorale provisoire - Voici comment le contentieux est géré

chacun des membres de la Commission chargée des élections. Les demandes émanant des tiers ne peuvent avoir pour objet, que des inscriptions ou des radiations éventuelles et doivent préciser le nom de chacun de ceux dont l`inscription … concerne la mention des nom, prénoms, sexe, profession, résidence ou domicile des électeurs, pourront faire l`objet d`un recours devant les juridictions de première instance sans frais, par simple déclaration au Greffe du Tribunal. Les décisions rendues

Débat d'idées : Pour une nouvelle manière de gérer la filière café-cacao

filière café/cacao a toujours subi un certain prélèvement qui a souvent fait l`objet de vives critiques sans aucun discernement. Ce prélèvement, à notre sens, est un véritable impôt sur le revenu des planteurs qui se justifie bien, même … transféré les ressources financières au Trésor public, chacune des structures spécialisées devra regagner son Ministère de tutelle selon son objet. C`est un retour à l`administration centrale, un retour à l`Etat, ou à un nouvel organisme quasi central

Cedeao : Gbagbo va exposer le plan des transports et de l'énergie devant ses pairs

institutions politiques et comme elle entend réaliser l'intégration de la région par le développement, cette question sera l'objet d'une session spéciale. Au cours de laquelle le Président Gbagbo, à qui ont été confiées les questions des infrastructures … deuxième zone monétaire (Zmao) comprenant les pays de l'Afrique de l'Ouest avec leurs monnaies feront l'objet de discussions approfondies. Cette réunion de la Zmao, convoquée à l'initiative du Président Gambien, ambitionne de permettre à la Cedeao

Culture / Marché de l`Art: Vente le 4 décembre de collections lointaines

place de leader mondial dans ce domaine. Cette fois, il s'agit notamment de cinq collections présentant des objets rares et anciens, provenant le plus souvent de collectes identifiées généralement au début du XXème siècle, chacune formant un ensemble cohérent … Bornéo représentatifs de l'art très travaillé des Dayak: entre 50 et 80.000 euros pièce. Suit une série d'objets en provenance d'Hawaii, notamment des grands bols en bois "calabash", plat communautaire symbolisant la force et l'union

Sauvegarde des ressources forestières - Un projet pour sensibiliser les populations

Centre national de floristique (Cnf) a procédé au lancement du projet Sauvegarde des ressources forestières dans la confection d'objets culturels en Côte d'Ivoire?. La cérémonie qui a eu lieu, le jeudi 14 août dernier, au Conseil économique … pour amener les populations à conserver et à gérer plus durablement les ressources forestières utilisées dans la confection d'objets d'art et d'instruments de musique traditionnelle, en vue de permettre l'identification, la protection, la sauvegarde

Lutte contre l`insalubrité - Les brigades municipales perdues dans les ordures

passe à la phase de répression en saisissant les ustensiles , explique Niagne. Les contrevenants préfèrent abandonner leurs objets saisis plutôt que de payer l'amende de 24.000 Fcfa, indique-t-il. Contre les canalisations domestiques qui drainent les eaux usées … faire dans les cours , se désolent-ils. La contravention s'élève à 4.200Fcfa pour récupérer les objets saisis. Les objets saisis abandonnés à la fourrière, s'accumulent dans les magasins pour former des montagnes , regrette le service technique. Selon

Entretien. Doukoua Godé (Président de la Fédération des associations de consommateurs de Côte d'Ivoire) -Nous n'accepterons pas la moindre augmentation des prix

tous les produits cités par l'ordonnance tels que le ciment et le sucre n'ont pas fait l'objet d'un protocole d'accord. La fédération trouve donc inacceptable, le rôle de simple caisse de résonance qu'on veut … concerne certains produits, non ? Ce que je veux dire, c'est que les produits qui ont fait l'objet de protocole ont été limitativement listés de telle sorte que quelques produits de même nature n'ont pas fait l'objet

Football - L'Inter Milan et AC Milan se battent pour Drogba

international ivoirien de Chelsea, Didier Drogba, fait l'objet de rude concurrence entre l'Inter Milan et l'AC Milan, d'Italie. L'Attaquant des Blues de Chelsea, Didier Drogba est actuellement l'objet d'une vive convoitise en Italie … voies et moyens pour le convaincre à accepter leur offre. En tout état de cause, Drogba fait déjà l'objet d'une rude bataille entre les deux clubs milanais qui n'ont d'yeux que pour lui. Spéculations

Déjeuner-débat - La différence entre contrôle interne et audit interne

Contrôle interne et audit interne : un dispositif et une fonction à ne pas confondre . Ce thème a fait l'objet d'un déjeuner-débat organisé par l'Institut de l'audit interne de Côte d'Ivoire (IIA-Côte d'Ivoire … Contrôle interne et audit interne : un dispositif et une fonction à ne pas confondre . Ce thème a fait l'objet d'un déjeuner-débat organisé par l'Institut de l'audit interne de Côte d'Ivoire (IIA-Côte d'Ivoire

Le député Allomo à propos de l`accord de Ouaga : Le rôle de Soro devrait ressembler à celui de Guyde Briant du Liberia

eût tout fait pour sauvegarder la constitution ivoirienne et par voie de conséquence le fauteuil du Président GBAGBO (principal, objet de réclamation des rebelles d'alors - MPCI, MPIGO reconvertis par la suite en Forces Nouvelles) DIARRA a été nommé hors … étudiée au peigne fin- De même que ses capacités réelles à assumer à moyen ou long terme l'objet de ses revendications. Or, Laurent GBABGO vous connaît. II vous connaît pour vous avoir eu comme " élève " dans sa lutte pour

Payer pour entrer à l'ENA ?/ Hubert Oulaye : donnez-moi les preuves !

ministères qui ont la charge de recruter du personnel pour l'Etat par le biais des concours font l'objet de rumeurs. Que ce soit à l'ENA, ou à la Fonction publique ou à la police, tous ceux … service minimum. Les salaires des membres du bureau ont été entièrement coupés et, en plus, ils ont fait l'objet d'un blâme. Pour les autres grévistes, c'est la moitié du salaire qui a été retenu

Allocution du président du Pdci-Rda à Koumassi le 10 novembre 2007 - Scandales, crimes, détournements et mauvaise gestion sous le Fpi

appesantisse pas sur les thèmes qui, j'en suis convaincu, depuis Dabou, ont fait l'objet de larges débats en vos seins. Les grands thèmes du discours de Koumassi Aujourd'hui, à Koumassi, je voudrais avec vous m'autoriser … prolongé le mandat du Président Gbagbo en application de l'article 38 de la Constitution est devenu sans objet, le pays étant réunifié depuis le 30 juillet 2007 au terme de la cérémonie de la flamme de la paix

Très revolté, le Président Bédié crache ses vérités : Le FPI sans vergogne s'acharne à vouloir doubler le temps légal de son mandat

appesantisse pas sur les thèmes qui, j'en suis convaincu, depuis Dabou, ont fait l'objet de larges réflexions en vos seins. Aujourd'hui, à Koumassi, je voudrais avec vous m'autoriser à parler de l'actualité en Côte … prolongé le mandat du Président Gbagbo en application de l'article 38 de la Constitution est devenu sans objet, le pays étant ''réunifié'' depuis le 30 juillet 2007 au terme de la cérémonie de la flamme de la paix

Allocution du président du Pdci-Rda à Koumassi

appesantisse pas sur les thèmes qui, j'en suis convaincu, depuis Dabou, ont fait l'objet de larges débats en vos seins. Aujourd'hui, à Koumassi, je voudrais avec vous m'autoriser à parler de l'actualité en Côte … prolongé le mandat du Président Gbagbo en application de l'article 38 de la Constitution est devenu sans objet, le pays étant ?'réunifié'' depuis le 30 juillet 2007 au terme de la cérémonie de la flamme de la paix

Affaire Adjoumani / Gbagbo: L'Assemblée nationale ne requiert que la suspension des poursuites, mais non leur interruption

Kouassi Adjoumani et de réponses aussi exhaustives qu'exactes à des questionnements simples tels que la nature des faits objets de la poursuite, la nature des actes de poursuite et les actes de poursuite, l'état de la procédure … biens sociaux portant sur la somme de quatre cent millions de francs CFA (400.000.000) n'a jamais fait l'objet de poursuite parce qu'il avait en son temps et en pleine session été demandé à l'Assemblée nationale

Décharge d'Akouédo - Des enfants bravent la mort au quotidien

milieu des immondices, on trouve sans trop fouiller, des enfants qui, farfouillent au milieu de toutes sortes d'objets coupants, contaminés, ou des substances toxiques, risquant ainsi leur vie. Seulement, elle ne doit pas valoir grand-chose, puisque personne … propriétaires le goût de les porter. A côté d'eux se trouve un vieux sac de riz contenant des objets plutôt étranges. Ce sont de vieilles semelles de chaussures, des boîtes de conserves rouillées, des fils d'électricité, des morceaux

Revirement/ Dr Ahua Antoine Junior, Nouveau militant du RDR : Je ne peux pas forcer des gens qui ne veulent pas de moi

lettres qui foisonnent sur le net, vous accusiez ADO, de l'homme politique qui incarne l'enjeu, l'objet et le sujet de cette guerre?; la guerre contre la République, celle que vous avez pourtant défendue. Et aujourd'hui, vous … idée là-dessus. Seulement, je sais maintenant, après vérification, que l'article 35 de la Constitution a été l'objet de manipulation à un point tel, que les Ivoiriens n'ont pas voté sur le vrai article 35 contenu dans

Bohoussou Denis, directeur de l'Office ivoirien de la propriété intellectuelle : Il n'est pas juste de penser que l'État ne fait rien pour les inventeurs

peut parler de contrefaçon que par rapport à quelque chose ayant de la valeur. C'est parce qu'un objet a de la valeur, qu'on essaie de le copier et en le faisant sans l'accord de l'auteur … elles se comptent sur les cinq doigts. Pour lutter contre la contrefaçon, nous faisons en sorte que l'objet inventé soit d'abord protégé (cela, à travers les titres de propriété que nous délivrons), parce que c'est seulement

Rapport de l'Union européenne sur la filière café-cacao - La bourse du café et du cacao (BCC)

exportation, en assurant des fonctions régaliennes. Aux termes de l'Ordonnance 2000-583, Toute exportation doit faire l'objet, préalablement à l'embarquement des produits, d'un enregistrement dont les modalités et procédures sont définies par décret (Article … indépendant, mais pas les deux à la fois de type particulier ). Néanmoins, on notera que ce décret définit l'objet de la BCC et comporte des indications contraignantes sur son organisation interne et sur son financement. Ainsi, il introduit

Depuis l'ouverure du procès intenté par le chef de l'Etat contre le député Adjoumani (Pdci), c'est la première fois que le président de l'Assemblée nationale intervient sur ce dossier. Dans une correspondance adressée au président du groupe parlementaire Pdci, Koulibaly Mamadou dit clairement à ses collègues de l'opposition toute perspective 'd'extinction' de l'affaire. Tout au plus, avance-t-il, le bureau de l'Assemblée ne peut que requérir la suspension des poursuites'. L'intégralité de so

Kouassi Adjoumani et de réponses aussi exhaustives qu'exactes à des questionnements simples tels que la nature des faits objets de la poursuite, la nature des actes de poursuite et les actes de poursuite, l'état de la procédure … biens sociaux portant sur la somme de quatre cent millions de francs CFA (400.000.000) n'a jamais fait l'objet de poursuite parce qu'il avait en son temps et en pleine session été demandé à l'Assemblée nationale

Affaire Adjoumani contre le chef de l'Etat: Koulibaly met les députés PDCI au pas

Kouassi Adjoumani et de réponses aussi exhaustives qu'exactes à des questionnements simples tels que la nature des faits objets de la poursuite, la nature des actes de poursuite et les actes de poursuite, l'état de la procédure … biens sociaux portant sur la somme de quatre cent millions de francs CFA (400.000.000) n'a jamais fait l'objet de poursuites parce qu'il avait en son temps et en pleine session été demandé à l'Assemblée Nationale