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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

10 874 résultats pour « absence »

Résultats 4091–4100 sur 10 874 · les plus pertinents d'abord
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Affaire FIF-Clubs : S'asseoir et discuter

contrepartie, par une collectivité publique en vue du financement d'une ?uvre d'intérêt général du fait de l'absence de contrepartie, la subvention présente un caractère discrétionnaire pour la collectivité qui l'accorde. Ce qui signifie qu'une association