5 142 résultats pour « abus »

Cela ne fait plus aucun doute, Alassane Ouattara déchaine passion et hystérie partout où il passe. Même dans

code électoral. Ses dispositions excluent les personnes condamnées à une peine d`emprisonnement, sans sursis pour vol, escroquerie, abus de confiance, détournement de deniers publics, faux et usage de faux, corruption, trafic d`influence et attentat

avril 2008. A moins de choisir la solution de facilité qui ouvrirait alors la voie à tous les abus : aller au vote avec 2.678.069 électeurs, c'est-à-dire ceux qui ont réussi officiellement au test de croisement. Kesy

téléphonie mobile comme elle l'a fait ? Au risque de surprendre ceux que cette société a pu abuser durant toutes ces années, il n'en est absolument rien ! Parce que ce que vise ce texte, c'est la libéralisation

millions de cas suspects, qu'il qualifie aussitôt de fraudeurs. La man?uvre est si grosse qu'elle n'abuse personne. Elle sent la préméditation à pleins nez. A la Cei, l'on sait tout. L'on imagine que derrière

premières auditions des ministres autorisées par un décret présidentiel, précise une source proche du dossier. Détournement de fonds, abus de fonds sociaux, faux et usage de faux en écriture de banque sont notamment les chefs d'accusation retenus

loup, celui des acheteurs sans foi ni loi qui vont prétexter de ce prix indicatif pour commettre tous les abus possibles. Dommage

puis, le ministre de l'Intérieur peut annuler un arrêté s'il estime qu'il y a un abus. Cette subvention n'est pas un droit pour les associations. En Côte d'Ivoire, les cultes sont considérés comme des associations

L'Union régionale des entreprises coopératives des Savanes (Ureco-ci) et la Société industrielle cotonnière des Savanes (Sicosa

Bernard Doza, un éternel opposant qui se présente abusivement sous l'étiquette de collaborateur de Gbagbo et membre

administratif pris par une Autorité administrative. Une décision de justice a pour objet, de protéger certaines personnes contre certains abus ou les droits conférés à celles-ci, par un acte administratif. En tant que tel, elle confirme les droits

équité des procès. Ces différentes mesurent marquent la fin des juridictions d'exception qui s'étaient caractérisées par leurs abus au cours de l'ère Bourguiba. A peine six (6) mois à la tête du pays, le Président

Indiquant dans le même courrier qu'"une décision de justice a pour objet de protéger certaines personnes, contre certains abus ou les droits conférés à celles-ci par un acte administratif. En tant que tel, elle confirme les droits

ministre en fonction ne peut être convoqué pour affaire le concernant . Il s'agit là, en effet, d'un abus, mieux d'une injonction d'une autorité judicaire qui surpasse ses pouvoirs. Par ailleurs, une autorité gouvernementale ne se convoque

Le journaliste écrivain, Serge Bilé, a publié un livre intitulé Et si Dieu n'aimait pas les Noirs