5 142 résultats pour « abus »

disposent d'aucun titre de propriété foncier sur ces parcelles. Ils ne sauraient donc être expropriés, c'est un abus de langage que de le dire. Toutefois, l'Etat reconnaît des droits coutumiers aux familles qui utilisent ces terres pour

création d'un numéro vert qu'il a mis en place en invitant tous ceux qui sont victimes d'abus de saisir le comité de l'observatoire d'éthique et de déontologie, un comité à qui il promet de donner

Daloa, avaient été arrêtées et écrouées à la prison civile de Daloa. Elle sont accusées des faits d'abus de confiance et de détournements de fonds portant sur la somme totale de 29 138 976 F Cfa. Mais à leur

évêque pour accuser des directrices d'école à tort. Selon ce rapport, les directrices d'école commandées pour abus de confiance et vol, ont affirmé que cette histoire est un coup monté par des prêtres de la curie

cours. S'agissant de la protection, il est prévu des actions de protection de l'enfant contre l'abus et l'exploitation. L'Organisation internationale pour les migrations (OIM) se chargera de l'organisation des retours vers les pays

Droits de l'Homme dans les systèmes de justice pénale, les mesures privatives de liberté et les constats d'abus dans les Services de Police Judiciaire et dans les MAC. A cela, il faut ajouter ?' la situation alarmante

pour les cours. En matière de protection, il est prévu des actions de protection de l'enfant contre l'abus et l'exploitation. L'OIM pourrait se charger de l'organisation du retour des retours vers les pays d'origine

Niakaramadougou - Une fillette de deux ans est décédée avoir subi quelques jours plus tôt, une agression sexuelle dont

Niakaramadougou - Une fillette de deux ans est décédée avoir subi quelques jours plus tôt, une agression sexuelle dont

personne n'est propriétaire du domaine public. Nul n'a donc le droit de le salir ou d'en abuser de façon illégale. Nous devons revoir nos comportements ! Ne méprisons pas notre environnement, notre santé et notre dignité

mois a suscité le mécontentement des abonnés de la Compagnie ivoirienne de l'électricité (CIE) qui dénoncent une augmentation ?'abusive'' des tarifs. Ce mécontentement a été violemment exprimé, vendredi, à Bouaké dans le Centre-Nord du pays où une banque

mois a suscité le mécontentement des abonnés de la Compagnie ivoirienne de l'électricité (CIE) qui dénoncent une augmentation ?'abusive'' des tarifs. Ce mécontentement a été violemment exprimé, vendredi, à Bouaké dans le Centre-Nord du pays où une banque

recèle et certains meneurs'' de ce mouvement de contestation survenu, vendredi, à Bouaké pour dit-on dénoncer une ?'hausse abusive'' du coût de l'électricité. Des administrations publiques et privées ont saccagées et pillées à cette occasion. CK/ls/APA Commentaires

régional... saccagés, vandalisés et incendiés, une perte en vie humaine et de nombreux blessés. Les manifestants dénoncent une ?'hausse abusive'' du tarif de l'électricité. CK/ls/APA Commentaires

mois a suscité le mécontentement des abonnés de la Compagnie ivoirienne de l'électricité (CIE) qui dénoncent une augmentation ?'abusive'' des tarifs. Ce mécontentement a été violemment exprimé, vendredi, à Bouaké dans le Centre-Nord du pays où une banque