5 142 résultats pour « abusant »

établissement d"une concurrence saine entre opérateurs. Compte tenu de l"environnement fortement concurrentiel et pour prévenir les abus de position dominante, l"ARTCI, à  l"issue de l"évaluation des coàts des services d"interconnexion par ses experts, fixe

relations avec les services de télécommunications. Il a cité, entre autres, une protection contractuelle et une protection contre tout abus du fournisseur. L'usager, a-t-il poursuivi, bénéficie d'un droit de recours en cas d'insatisfaction

Ministère du Commerce et de l"Industrie veille. Les commerçants qui s"adonnent à  des hausses abusives risquent des sanctions., a-t-elle prévenu. La note d"information du CNLVC rappelle, en effet, qu"une conjecture mondiale pèse partout

Alassane Ouattara, fin décembre 2021. Ces graciés avaient été condamnés pour des délits mineurs tels que le vol, l'abus de confiance, l'escroquerie. Les autorités judiciaires leur ont prodigué des conseils visant à  les amener à  une réelle prise

charge de la concurrence de sorte à  disposer de ressources et d'expertises nécessaires pour enquêter sur les pratiques abusives qui fragilisent les acteurs de la filière des différents pays producteurs. La 7ème édition de la conférence mondiale

symbiose entre la communauté portuaire, maritime et les autres acteurs", a-t-il lancé, évoquant en outre des "pratiques abusives" qui fragilisent les acteurs. "Nous appelons de tous nos voeux à  un partenariat international plus accru, mettant l'emphase

acquittement, et d"ajouter que des poursuites qui ont failli ne signifient pas nécessairement qu"elles étaient abusives , peu importe le temps passé par l"accusé en détention. Elle a souligné que, pour considérer qu" une erreur judiciaire grave

Grand-Bassam- Les chauffeurs de taxis communaux de Grand-Bassam observent une grève enclenchée le 07

rouge de Côte d'Ivoire seront renforcées pour leur soutien psychosocial et la prévention de l'exploitation et les abus sexuels. Plusieurs volontaires de la Croix-rouge de Côte d'Ivoire vont investir les localités du département dans les jours

Et revoilà  le phénomène des enlèvements de personnes. Le témoignage de Dame Ehouman Christine (victime) est révélateur de

adoption de bonnes pratiques, la sensibilisation de toutes les couches sociales, l'accomplissement de la société, la dénonciation des abus... Au nombre des dispositions à  prendre pour la protection des données personnelles, l'expert note la vigilance de la personne

été débarqués de leurs postes. A la formation communautaire de Port-Bouàt II, un médecin reconnu coupable de prescription abusive et d"utilisation de circuits parallèles d"examens de laboratoire et de détournement de patients est suspendu pour trois mois

Abidjan, le 18 janvier 2022 - Le chef du service des réformes fiscales à  la Direction générale des Impâts

prenez pour votre modèle, je vous demande d'être unis et d'éviter la drogue et l'abus de l'alcool " a conseillé Yao N'Guettia René, qui est également, un professeur de bioclimatologie. Il a invité ses filleuls

Le PDCI-RDA et le PPA-CI ont jeté un regard sur la reprise du dialogue politique entre