5 142 résultats pour « abuser »

Coalition des indignés de Côte d'Ivoire (Cici), vient par la présente vous saisir de cas flagrants d'abus d'autorité et d'une violation manifeste des droits du travailleur. En effet, les enseignants du supérieur, regroupés au sein

application de cette loi. Il recommande un contrat de bail certifié par l'Etat car certains contiennent des clauses abusives . Une loi pas trop corsée Selon M. Yaya Sanogo, président de l'association du bail locatif … cadre de la lutte contre la cherté de la vie, en vue de protéger les locataires contre les abus et les représailles des propriétaires. L'article 1143, introduit dans le Code général des impôts sous le titre Taxes

maltraitance dont les types les plus courants sont les violences physiques, psychologiques, les indélicatesses, les traitements dégradants, les abus sexuels, la négligence et les abus financiers commis par les membres de la famille, la communauté et parfois certains agents

Abidjan- L'Intersyndicale du secteur des médias en Côte d'Ivoire (ISMCI), faîtière de 11 organisations syndicales du

ceux du Commerce Extérieur et de plusieurs autres services restent inamovibles depuis des décennies ainsi que les mutations abusives des agents et de certains responsables syndicaux . Pour eux, ces situations créent un déséquilibre social et sont source de démotivation … rétablissement dans leurs droits et la mutation des responsables syndicaux qui sont victimes d'harcèlement, d'injustices et d'abus de pouvoir ainsi que la reconsidération des dernières mutations . HS/ls Commentaires

intervenue dans la foulée d'une conférence de quatre jours du Vatican consacrée aux moyens de lutter contre les abus sexuels au sein de l'institution. Le pape François a appelé dimanche, dernier jour de cette rencontre, à une bataille … totale contre les abus sexuels perpétrés sur des mineurs par des membres du clergé, crimes qu'il a qualifiés d'abominables. kam Commentaires

Abidjan (Côte d'Ivoire) - La Chambre administrative de la Cour suprême de Côte d'Ivoire a confirmé mercredi

Touba, Les 38 agents licenciés du Conseil régional du Bafing se sont réunis, vendredi, au sein d'un

société ivoirienne sont arrêtés de même que des élus, en dépit de leur immunité parlementaire ; ? des procédures judiciaires abusives sont engagées contre des anciens membres de gouvernement, au mépris des dispositions constitutionnelles ; -la justice est instrumentalisée pour des procès politiques

faits de la société ivoirienne et d'élus en dépit de leur immunité parlementaire ; - des procédures judiciaires abusives engagées contre des élus et des anciens membres de gouvernement, au mépris de leurs immunités parlementaires ou de leurs privilèges constitutionnels. Dans