5 142 résultats pour « abusives »

expliqué. Aux dires de Monseigneur Jean Pierre Koutwan, ces dénonciations récurrentes reprennent à l'encontre du concerné des abus de tout genre. Cette affaire requiert particulièrement son attention. " Instamment, je traduis aussi bien à l'accusé qu'aux présumées victimes … enquêtes diligentées par l'Ordinaire du lieu, ainsi que les recommandations du Pape François à propos des abus et autres. Ainsi, l'Archevêque d'Abidjan a ordonné hic et nunc la suspension de Monsieur Do Oulai Francklin Delaneaux dit Abraham

éthique, le bureau annonce qu'un examen complet de la mise en ?uvre de la politique de dénonciation d'abus et de traitement des griefs de la banque devra être effectué. Cet examen de la politique de dénonciation d'abus

Kani - Dame K.D, âgée de 53 ans, a été abusé sexuellement, dans son champ par un adolescent de

renferme toutes ces dispositions sur la loi sur le bail à usage d'habitation . Afin d'éviter tout abus, il a préconisé que le contrat de bail soit écrit pour que chaque partie connaisse ses droits et devoirs … soit enregistré auprès des services des Impôts. En cas d'abus, le ministère peut être saisi par écrit, par mail ou par appel sur le numéro vert 1378. Les services des Impôts peuvent aussi être saisis. Commentaires

tabac , a déploré le Député Akoto Kouassi Olivier. Le groupe parlementaire s'est également insurgé contre l'utilisation abusive de la législation par ordonnance. Selon le porte-parole du groupe parlementaire, il y a un usage abusif et excessif

? L'intox, le faux et des allégations mensongères comme pilier de sa campagne présidentielle. ? Voici cette vérité qu

poigne et un réseau extérieur puissant. L'action judiciaire, en Afrique, pose un grand problème vu l'utilisation abusive de l'arme judiciaire contre l'adversaire politique or la justice est l'un des piliers de la démocratie, fait observer … pré-domestiqué et une arme qu'on utilise contre l'adversaire, (et) c'est regrettable , poursuit-il. L'utilisation abusive de l'arme judiciaire est regrettable, (car) le combat démocratique doit tourner autour des idées, des programmes de société

poursuite de toutes les actions répétées judiciaires en cours, pour mettre définitivement fin à l'utilisation frauduleuse et abusive du logo de notre parti le PDCI-RDA par le parti unifié RHDP ; ? La dénonciation de tous les abus de déstabilisation

indiqué. Pour le directeur de la société de ramassage d'ordures, il est regrettable que bien des abus soient observés sur le terrain. Il y a beaucoup d'abus sur l'utilisation du petit matériel, notamment les bacs

consolidation de l'État de droit , a estimé Mme Sangaré rappelant qu'un citoyen ivoirien devant un abus peut saisir son institution ( CNDH) à travers ses plateformes. Dans la conférence publique sur le thème, La cour africaine des droits … droit. Dans l'État de droit, il y a la légalité, la sécurité juridique, la prévention de l'abus du pouvoir et l'accès à la justice... La Cour africaine des droits de l'homme et des peuples

Coalition des indignés de Côte d'Ivoire (Cici), vient par la présente vous saisir de cas flagrants d'abus d'autorité et d'une violation manifeste des droits du travailleur. En effet, les enseignants du supérieur, regroupés au sein

application de cette loi. Il recommande un contrat de bail certifié par l'Etat car certains contiennent des clauses abusives . Une loi pas trop corsée Selon M. Yaya Sanogo, président de l'association du bail locatif … cadre de la lutte contre la cherté de la vie, en vue de protéger les locataires contre les abus et les représailles des propriétaires. L'article 1143, introduit dans le Code général des impôts sous le titre Taxes

maltraitance dont les types les plus courants sont les violences physiques, psychologiques, les indélicatesses, les traitements dégradants, les abus sexuels, la négligence et les abus financiers commis par les membres de la famille, la communauté et parfois certains agents

Abidjan- L'Intersyndicale du secteur des médias en Côte d'Ivoire (ISMCI), faîtière de 11 organisations syndicales du

ceux du Commerce Extérieur et de plusieurs autres services restent inamovibles depuis des décennies ainsi que les mutations abusives des agents et de certains responsables syndicaux . Pour eux, ces situations créent un déséquilibre social et sont source de démotivation … rétablissement dans leurs droits et la mutation des responsables syndicaux qui sont victimes d'harcèlement, d'injustices et d'abus de pouvoir ainsi que la reconsidération des dernières mutations . HS/ls Commentaires