5 142 résultats pour « abusives »

faire cette précision : On ne s'est pas battu pour le Président Ouattara, comme certains le disent par abus de langage. Nous nous sommes battus pour des valeurs dont le couronnement a été les élections qui ont vu l'arrivée

organes pour les faire appliquer. Donc, nul ne doit se rendre justice. Pour un délit d'escroquerie et d'abus de confiance, il y a le Tribunal de commerce qui vient d'être mis en place par le Président

conditions de détention de Charles Blé Goudé telles que relatées par ses avocats. ?'Il est victime d'un abus de pouvoir et d'autorité car ses droits les plus élémentaires sont bafoués. Il est tenu au secret, dans l'isolement

Etat, de vols commis avec circonstances aggravantes, d'attentats aux m?urs en particulier, les viols et abus sexuels contre les personnes mineures, d'enlèvements d'enfants, les auteurs de trafic de stupéfiants et d'infractions contre les biens commis

part des encadreurs), d'enlèvement d'enfant, d'évasion, de trafic de stupéfiants et d'infraction contre les biens (abus de confiance et escroquerie, extorsion de fonds)", indique le communiqué du Conseil des ministres. Le ministre de la Justice

Etat, de vols commis avec des circonstances aggravantes, d'attentat aux moeurs en particulier les viols et les abus sexuels contre les personnes mineurs, dans l'enlèvement d'enfants, d'évasion, des auteurs de trafics de stupéfiants", a indiqué Bruno

Etat, de vols commis avec des circonstances aggravantes, d'attentat au meurtre, en particulier les viols et les abus sexuels contre les personnes mineures, d'enlèvement d'enfant, a égrené le porte-parole du gouvernement, avant d'ajouter

commission de l'Uemoa, la Commission de la concurrence se veut compétente en matière d'entente illicite, d'abus de position dominante et de contrôle des concentrations économiques. Un projet de loi modifiant cette loi est même en instance

part des encadreurs) d´enlèvements d'enfants, d'évasions, de trafics de stupéfiants et d'infractions contre les biens (abus de confiance et escroquerie, extorsions de fonds) lorsque le préjudice résultant de ces infractions est inférieur ou égal

Des responsables d'organisations professionnelles du transport routier ont animé un point de presse, ce mercredi 18 septembre