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audiences), les juges prononceront leur jugement dans un délai raisonnable. Le jugement est lu en public et peut soit acquitter soit condamner l'accusé. Les parties ont le droit de faire appel du jugement devant la Chambre d'appel

porte parole par intérim de cette branche, Koné Boubakar, juge la mobilisation des militants primordiale pour espérer l'acquittement des accusés par la Cour pénale internationale (CPI). La dissidence du FPI appelle ses militantes et militants, le peuple souverain

Ivoire. L'Autorité de régulation des télécommunications en Côte d'Ivoire (ARTCI) a indiqué que l'opérateur qui s'acquitte de 50% du taux pour la nouvelle licence qui court sur 15 ans peut lancer la 4G. "Les télécommunications sont

écopé de 20 ans de prison en mars. Habile orateur à l'incontestable "bagout", Laurent Gbagbo cherchera lui l'acquittement à La Haye. bur-jf/jhd

fragilise du coup les détaillants locaux. Pis, ces derniers ne payent pas d'impôt et refusent de s'acquitter des droits de chargement sur le site que les coopératives ont aménagé à leurs frais. La concurrence déloyale nous empêche

problèmes d'une municipalité. Mais par expérience, s'il y a une bonne sensibilisation des contribuables à s'acquitter de leur devoir fiscal, il est évident que les recettes connaîtront une hausse a-t-il fait savoir. L'opérateur économique

enfants Dagnogo , a ajouté la même source. En plus de sa peine d'emprisonnement, Kourouma Ibrahim devra s'acquitter d'une amende de 500 000 FCFA. zgrp/tm

Une grave crise se dessine à, l'horizon après le rejet de la candidature de Salif Bictogo. Le

Le président du Stella Club d'Adjamé, Salif Bictogo a décidé de saisir le comité d'éthique de

L'annexe fiscale 2016 est entrée en vigueur depuis le 4 janvier dernier. C'est un véritable danger

Le Président sortant de la Fédération ivoirienne de football (FIF) Sidy Augustin Diallo a été retenu comme candidat

ministre Adjoumani, a été abordée car constat a été fait que les militants tardent bien souvent à s'acquitter de leur cotisation. Sur le volet communication, il a fait savoir qu'il a été décidé que la parution du bulletin

La tendance politique actuelle est à la présentation des v?ux comme l'exige la tradition. En ce

avril a précisé le comité directeur de la FIB. Il est demandé à tous de bien vouloir s'acquitter de leurs différentes cotisations et autres droits de licence auprès de la trésorerie fédérale, conformément aux textes de la fédération

Il était exactement 00h30 ce vendredi 1er janvier 2016, quand le ciel d'Abidjan a été illuminé par

A l'approche de la date limite des inscriptions aux examens et concours scolaires, fixée au 15 Janvier

Communication et Porte-parole du Gouvernement du royaume du Maroc et cher homologue ; Je voudrais d'emblée m'acquitter d'un agréable devoir, celui de vous remercier infiniment, au nom de Son Excellence Monsieur Alassane OUATTARA, Président de la République

programmes et son fonctionnement, les leaders ouest-africains ont invité l'ensemble des Etats membres à s'acquitter, sans délais, de leurs arriérés de contribution et de paiement. Concernant les questions relatives à l'intégration régionale et au développement

euros. La CPI avait besoin de locaux fonctionnels (133 milliards de FCFA), conçus pour son activité, afin de s'acquitter du mandat qui est le sien dans la lutte contre l'impunité des auteurs de génocide, de crimes contre

Gnamien et Théophile sont tous deux enseignants d'Histoire et Géographie dans un établissement privé de la place

chaîne de valeur du café et encourager les Etats membres à faire face é leurs responsabilités en s'acquittant de leurs obligations financières vis à vis de l'OIAC. De toutes ces mesures, celle de faire reconnaître l'OIAC comme

effet de serre, dont les pays riches sont historiquement responsables. Mais combien seront les pays pollueurs à s'acquitter de cette dette qui ne représente, en réalité, rien. Rien du tout par rapport à la menace écologique dont les conséquences

Adé Mensah est dans les starting-blocks pour succéder à Touré Boubakari à la tête de la Fédération

termes, participer à des cours de remise à niveau afin de perfectionner ses aptitudes à l'interprétation, et s'acquitter de tout autre service de nature linguistique que pourraient leur confier les responsables des deux entités susvisées de la Cour

Agnéby-Tiassa et qui logent dans les bâtiments construits par le Conseil régional local, devront désormais s'acquitter d'un loyer, a annoncé vendredi à Agbovile, Eba Assandé Martial, premier vice-président de ce Conseil qui tenait sa troisième session

rien ne justifie cette levée de fonds, qui plus est, est "exorbitante". Ils ont donc décidé de ne s'acquitter d`aucune cotisation. L'inspecteur a achevé jeudi, une tournée d'explication visant à faire comprendre aux parents d'élèves

région de l'Agnéby-Tiassa et qui logent dans les bâtiments construits par le conseil régional devront dorénavant s'acquitter du paiement d'un loyer, a annoncé vendredi à Agboville, Eba Assandé Martial, premier-vice président de cette administration territoriale

A la suite de notre article paru le lundi 16 novembre, le garde des Sceaux a exprimé sa

Le ministre de l'Agriculture Mamadou Sangafowa a rencontré le jeudi à la Rue Lepic les responsables des

site du groupe. Faire une copie de la carte nationale d'identité ou du passeport et s'acquitter de frais de dossier estimés à 18.000 F. TTC pour les personnes physiques et 30.000 F. TTC pour les personnes morales

dans son ouvrage Reines d'Afrique, le roman vrai des Premières Dames (Perrin). Une nouvelle mission dont elle s'acquitte avec une énergie intacte. Ce n'est pas un hasard si la presse ivoirienne la surnomme régulièrement La Mère Teresa

courrier adressé à la FIHB, la Confédération africaine de hand-ball (CAHB) invite l'Etat ivoirien à s'acquitter de cette somme dans un délai de six mois faute de quoi, la fédération sera suspendue de toutes ses activités

sanction est tombée. Et c'est peu de dire qu'elle est lourde. Le club ivoirien devrait s'acquitter d'une amende de 15 500 Euros, soit 10 million 152 mille 500 FCfa. Pis la Soa ne pourra pas disputer

participation gratuite de 10% dans la société mais aussi avec l'augmentation des revenus lorsque Tongon commencera à s'acquitter à la fin de l'année de la totalité de l'impôt sur les société. Il a également fait remarquer

taux de participation, 89,54%, a-t-elle souligné, montre la "détermination et la mobilisation" des populations à s'acquitter de leur devoir qu'est le vote. La première femme maire de Kaniasso était la directrice régionale de campagne chargée

participation  gratuite  de 10% dans la société mais aussi avec l'augmentation des revenus lorsque Tongon commencera à s'acquitter à la fin de l'année de la totalité de l'impôt sur les sociétés, a-t-il fait savoir

finalement voté avec sa famille vers 10h55. En tant qu'ivoirien, je suis venu ce 25 octobre m'acquitter de mon devoir d'élire mon candidat, et vous voyez l'engouement, nous sommes heureux. C'est vrai

Abidjan ? Après cinq années d'activités marquées par des investissements massifs et une exonération d'impôts sur le

L'élection présidentielle s'est bien déroulée ce dimanche, à Gagnoa Le scrutin présidentiel s'est tenu hier

pour que les élections se passent dans la paix et la sérénité pour que les citoyens ivoirien puissent s'acquitter d'un devoir dans le choix du président de la République". Le groupe de contact de haut niveau comprend entre

jour du vote munis de leur carte nationale d'identité. Le vote étant un droit civique, chacun doit s'acquitter de ce droit. C'est cela, aussi le sens du patriotisme et du nationalisme, a renchéri celui qui a décidé

demande de ne pas s'en faire outre mesure, d'autant plus qu'ils auront l'occasion de s'acquitter de cette tâche le jour de l'élection, dans leur b ureau de vote. C'est dimanche

quartiers et villages pour faire un point des cartes non retirées aux populations et les inciter a aller s'acquitter de cette étape décisive avant le jour du vote

militants et sympathisants du RHDP à voter pour leur candidat. Voter est un devoir citoyen. Mais pour s'acquitter de ce devoir, il faut avoir sa carte d'électeur. Nous vous encourageons à aller retirer votre carte d'électeur , indiquera

dans la capitale guinéenne il y a environ une heure, pour permettre aux 6 042 634 électeurs de s'acquitter de leur devoir, afin de départager 8 candidats dont le président sortant Alpha Condé, à cette présidentielle qui s'annonce

unique bureau de vote de la ville, situé au groupe scolaire de Sokoura (Est de Bouaké) pour s'acquitter de leur devoir civique , a constaté APA Selon Yaya Sylla, le vice-président de la communauté guinéenne vivant à Bouaké "comme

kits électoraux ayant accusé du retard. Dans les bureaux de vote où les électeurs ont commencé à s'acquitter de leur devoir, les listes d'émargement rendent la tâche difficile aux assesseurs car parfois les noms des électeurs inscrits

bonne conduite. 3- J'invite les Forces de Défense et de Sécurité désignées pour ce processus électoral, à s'acquitter avec professionnalisme de leur devoir républicain de sécurisation dudit processus électoral. 4- Je me réjouis des dispositions prises

dans un camion, garé juste près de la remorque. Cette tâche-là, l'homme semble très bien s'en acquitter. Hélas, beaucoup plus tard, le tragique va s'y inviter. En effet, alors qu'il soulève de nouveau un moteur

sont des restes à payer qui figurent dans la comptabilité de l'ANADER et dont la structure va s'acquitter tout en soulignant que ?'ce sont des choses acquises''. Il a dit aussi comprendre la réactions des agents

Yopougon - Les écoles, lycées et collèges ont ouvert leurs portes mais les élèves ne sont pas vraiment au

dans l'Organisation Mondiale du Tourisme. En effet, après une dizaine d'années, notre pays vient enfin de s'acquitter de ses obligations financières internationales pour le compte de l'OMT, retrouvant ainsi sa place au c?ur des décisions

Fonction publique est devenue aujourd'hui une pratique considérée comme normale. Pour s'établir un document administratif, s'acquitter de ses impôts et des frais de dédouanement entre autres, les citoyens sont contraints à faire sortir illégalement de l'argent

rencontre, il a expliqué aux cadres les enjeux de cette visite d'Etat et demandé à chacun de s'acquitter de sa cotisation avant d'insister sur la nécessité de mobiliser les populations pour réserver un accueil chaleureux

jugement supplétif en tenant lieu ; - Une attestation de régularité fiscale ou tout autre document permettant de s'acquitter de ses impôts ; Considérant que l'examen des pièces produites par les candidats, conformément aux exigences ci-dessus exposées, fait apparaitre

deux personnes qui ont mis un point d'honneur à la réforme de la filière anacarde. Je voudrais m'acquitter d'un devoirs, celui d'honorer M Amadou Gon Coulibaly, maire de la commune de Korhogo et Secrétaire général

De nombreuses entreprises ivoiriennes pourraient mettre la clé sous le paillasson dans les prochaines semaines tant elles sont

toutes les populations résidant en Côte d'Ivoire (nationaux et non nationaux). Chaque adhérent ou assuré doit s'acquitter en contrepartie d'une contribution mensuelle de 1000 Fcfa soit 12.000 F par an. Le deuxième régime dit non-contributif concerne

La phase de dépôt des dossiers de candidature à l'élection présidentielle ivoirienne du 25 octobre prochain a

source proche de la CEI, sur les 19 dossiers de candidature reçus, seulement neuf candidats ont pu s'acquitter de la caution de 20 millions de FCFA exigée par la constitution. Après la période d'exception de 2010 soumis

Parmi eux, seuls 14 se sont pour le moment acquittés de la caution de 20 millions de FCFA

somme versée par l'adjudicateur retenu, après appel d'offre. Le nouvel acquéreur, qui avait 90 jours pour s'acquitter de la somme, affirme qu'avant la fin du mois d'octobre, l'usine sera totalement fonctionnelle. Il compte, pour

Dr Konaté Vassiliki, président directeur général du groupe Utexi-Texicodi, était face à la presse le lundi 17

animation publique avec des prestations d'arti stes et des sketchs qui inviterons les opérateurs économiques à s'acquitter du paiement de leurs taxes tout en leur présentant les avantages que cela représente pour la communauté toute entière. Une caravane

KEITA Tiémoko n'ont pas produit l'attestation de régularité fiscale ou tout autre document permettant de s'acquitter de leurs impôts; Considérant que l'article 57 du Code électoral prescrit ?'qu'est rejetée toute candidature dont la composition

jugement supplétif en tenant lieu ; une attestation de régularité fiscale ou tout autre document permettant de s'acquitter de ses impôts . Comme il est loisible de le constater, ce ne sont pas les pièces requises en application de l'article

amiable de ce litige et conformément aux dispositions réglementaires en vigueur, le navire a été libéré après l'acquittement d'une amende par l'armateur et la saisie de la cargaison illégalement pêchée et transportée. 15- Au titre du Ministère

déclaré l'ensemble des prévenus ?'non-coupables'' des faits de ?'violation de consignes''. Le tribunal a prononcé l'acquittement des accusés de ces chefs. Le prévenu Séka Yapo Anselme dit ''Séka Séka'' a été également blanchi de l'accusation

extrait du casier judiciaire, un certificat de résidence et une attestation de régularité fiscale. Le candidat doit également s'acquitter d'une caution de vingt (20) millions de fcfa

première fois et à l'exception de certaines circonstances (alcoolémie, pas de ceinture...), l'automobiliste ne devra plus s'acquitter que d'une amende de 500 euros (400 euros imm édiatement, 750 euros avec majoration). Mais lorsque les faits seront

Notre ambition est de contribuer au dynamisme des entreprises Pendis-CI est une entreprise de transport spécialisée dans

Sikensi- La directrice régionale des Affaires sociales de l'Agnéby-Tiassa, Boni Isabelle, a sensibilisé, jeudi, les populations

paiement par cartes visa, virement bancaire, mobile money etc Avec ce mode de paiement, l'opérateur économique pourra s'acquitter des droits de douanes, taxes et tous frais liés à sa marchandise sans avoir besoin de se déplacer

euros (soit le prix de 2000 m3 d'eau) sera appliquée" aux contrevenants, qui devront aussi s'acquitter des frais de réparation en cas de dégradation. De son côté, le maire communiste d'Aubervilliers, Pascal Beaudet, a appelé au "civisme

Divo. Ce dernier, selon lui, ne doit pas avoir l'impression d'être harcelé, afin qu'il s'acquitte de son impôt. Dans cette offensive de rapprochemet du service des impôts au contribuable, la direction des impôt entend rencontrer dans

En effectuant le déplacement à Pékin, pour prendre part au Beijing International Travel Exposition (BITE) du 26 au

Bouaké, La mairie de Bouaké a pris solennellement, samedi, le contrôle de la gestion du marché de N

principalement à Kolo et Yaya ? Mory Toure : Les conseils que je peux leur donner sont entre autres de s'acquitter de la Zakat et de faire du bien aux gens. Je me souviens, il y a une vieille, chaque fois

vrais propriétaires ou qu'ils sont mandatés par les vrais propriétaires. Résultats : soit, l'investisseur se fait gruger en acquittant le prix entre les mains de personnes inappropriées avec, parfois, la complicité passive ou active de certaines autorités comme

Jeudi 18 juin dernier sonnait le début du mois de Ramadan. Mois béni de l'Islam. A l

Côte d'Ivoire et dans des établissements scolaires de la place. Et il était exigé aux candidates de s'acquitter des frais de dossiers s'élevant à hauteur de 17.000 Fcfa pour l'étude de leur candidature

Cour pénale internationale à agir au sujet de la situation en Côte d'Ivoire, et Abidjan doit maintenant s'acquitter de ses obligations aux termes du Statut de Rome", ajoute Human Rights Watch. La CPI a encore réclamé, mercredi

elle risquait une peine pouvant aller jusqu'à 10 ans de prison, ou alors, qu'elle devait s'acquitter de 3000 euros. Bien entendu mademoiselle Daviau n'ayant pas cette somme et n'étant pas coupable a échangé

renforcement du partenariat Etat-secteur privé. Pascal Abinan a exhorté les Ivoiriens de la diaspora à s'acquitter de leurs impôts sur les biens qu'ils détiennent dans leur pays. Pour cette mission en France, il était accompagné de plusieurs

Des syndicats de Cocody s'en tamponnent le coquillard de l'arrêté du maire de cette commune en

Abidjan ? Un Néo-Zélandais de 56 ans qui avait un faible pour les "grosses dames édentées", a été

avec fermeté ces actes criminels et lâches" et réitère la forte détermination de la Mission à continuer de s'acquitter de ses responsabilités en appui au Mali

totalement déposé les dossiers. Avec la convention, probablement, ils n'ont pas pu s'acquitter de ce devoir. Nous leur avons donné un délai supplémentaire de 10 jours pour leur permettre de finaliser les dossiers. D'abord, faire l'analyse

Burundais et au Président Pierre Nkurunziza de mettre fin à la répression et de permettre aux journalistes de s'acquitter de leur mission de récolter, traiter et diffuser les informations pour l'intérêt du public. (AIP) akn/kam

Dimbokro - Les candidats aux épreuves physiques du Brevet d'études du premier cycle (BEPC) de Kouassi-Kouassikro qui

cahier de caisse. Il a par ailleurs encouragé les commerçants à la culture fiscale, les invitant à s'acquitter de leurs taxes dans les services des impôts ou dans les mairies, et ce pour contribuer à la construction des marchés

RHDP, ayant fait le déplacement. Il a dans le même temps insisté auprès des militants, afin de s'acquitter de leurs cotisations vis-à-vis du parti et annoncer la mise en place de points focaux dans les régions pour

tous les acteurs concernés d'apporter leur entière coopération aux responsables nouvellement désignés pour leur permettre de s'acquitter effectivement de l'importante mission qui leur est confiée, dans l'intérêt du continent. Elle rend hommage aux Représentants spéciaux

Services de Communication du District d'amplifier davantage la sensibilisation sur la nécessité pour les usagers de s'acquitter, en bons citoyens, de leurs taxes sans toutefois oublier de leur expliquer ce à quoi servent ces taxes, une fois dans

récapitulatif des frais annuels, le dépôt d'espèces dans la banque du client quel que soit le guichet (hors acquittement de frais de timbre fiscal). Le retrait d'espèces dans la banque du client quel que soit le guichet

tenue de nos assises. Permettez-moi, Mesdames et Messieurs les Congressistes, de profiter de cette occasion exceptionnelle pour m'acquitter d'un devoir; celui de présenter les voeux de cette année 2015, au President du Parti, dont le calendrier

effet, une dette de 40 millions FCFA contractées par certains membres qui trainent encore les pas pour s'en acquitter. Rkk/ask

Abidjan - Le parquet militaire d'Abidjan s'est pourvu en cassation après la relaxe lundi de deux soldats

Le troisième Congrès du RDR, cʼest dans 48 heures. En marge des préparatifs de ce grand

Candidat déclaré à l'élection présidentielle d'octobre 2015, Adama Ouattara, président du Mouvement Ivoirien pour le Renouveau