21 594 résultats pour « adopter »

lecture du projet de calendrier de la section a révélé des dates de séances plénières, d'examens, d'adoption de projets ou de propositions de lois et surtout d'information sur des sujets brûlants de l'actualité socio-politique … utilise l'article 48 pour gérer dans l'urgence un certain nombre de situations. Et à mon avis, l'adoption du budget l'année dernière, cette année, probablement l'année prochaine s'inscrit dans ce cadre de l'article

Emploi conformément à l'accord signé entre les parties le 14 août 2007 qui prévoyait : - L'adoption d'un décret reconnaissant le doctorat comme diplôme d'accès aux emplois de Médecin, Pharmacien, Chirurgien ?dentiste, Vétérinaire au plus tard … grévistes de la santé, aux titres collectif et personnel se sont rendus coupables d'une faute lourde justifiant l'adoption de sanctions en leur encontre. Ainsi, le Conseil des Ministres, sur rapport du Ministre de la Fonction Publique

Président de la Commission Electorale Indépendante (CEI) L'ordre du jour a porté sur quatre points principaux 1. Adoption du mode opératoire des Audiences Foraines et de la reconstitution des registres de l'Etat civil détruits 2. Dispositions prises

Président de la Commission Electorale Indépendante (CEI) ; L'ordre du jour a porté sur quatre points principaux : 1. Adoption du mode opératoire des Audiences Foraines et de la reconstitution des registres de l'état civil détruits; 2. Dispositions prises

économiques en faveur du village. La localité l'a donc adoptée comme une de ses filles. La cérémonie d'adoption a eu lieu récemment à Dagbégo en présence des autorités locales. Mme Béatrice Grand Colas, de nationalité française, a été … pour père adoptif le doyen Rotchi Bernard, M. Guet Nado Armand porte-parole des cadres, a affirmé que cette adoption a fait l'objet d'un protocole. Afin que la génération future ne remette pas cela en cause

équipe chargée de la synthèse est actuellement à pied d'?uvre et bientôt, les réflexions vous seront soumises pour adoption. 7) Outre la préparation technique du processus électoral, le bilan des activités porte également sur la défense des droits … Comité Directeur ; elle a été approuvée lors de la dernière réunion du Secrétariat Général. Nous la proposons à votre adoption. Les objectifs d'un tel congrès peuvent être nombreux et importants. Entre autres, je voudrais vous soumettre les points suivants

Sebroko. M. Hamadoun Touré, porte-parole de cette opération en a profité pour apporter des précisions relatives à l'adoption de la Résolution 1765. Saisissant l'opportunité de son point de presse hebdomadaire, l'Opération des Nations Unies en Côte … Ivoire (ONUCI), a tenu à lever des équivoques au sujet de l'adoption de la dernière Résolution onusienne (R1765) sur la crise en Côte-d'Ivoire qui ne donne pas satisfaction à l'opposition ivoirienne regroupée au sein

justifié ce choix ? Pour ce qui est du Nigeria, l'accent a été surtout mis sur l'adoption de la Charia dans beaucoup d'Etats du nord du pays et la manière dont cette adoption de la Charia peut poser … Etat fédéral comme le Nigeria avec une Constitution fédérale ? Et voir la charge potentielle de problèmes que cette adoption de la Charia a posé. On a rappelé les cas de ces femmes qui avaient été accusées d'adultère, puis condamnées

gouvernance, les droits de l'Homme et l'état de droits, nous avons fait des avancées notables. L'adoption de la Charte sur la bonne gouvernance, les élections, la démocratie et les mesures urgentes prises pour assurer le fonctionnement … impunité sur le continent, à assurer la transparence et la responsabilisation dans la gouvernance politique du continent. L'adoption du nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique (NEPAD) comme le programme du développement de l'Union africaine

suite des travaux de Daoukro pour que les chefs de mission, les délégués et les élus puissent adopter le rapport de synthèse. C'est ce qu'ils viennent de faire. Ce rapport de synthèse adopté sera bien sûr présenté … comme c'est le Bureau politique qui avait commandé les missions, c'est cette instance qui va l'adopter définitivement. Je ne peux donc pas vous en donner le contenu puisque c'est un document de travail. Nous allons passer