21 594 résultats pour « adopter »

Åuvre du plan de restructuration et de relance du Centre National de Recherche Agronomique (CNRA) et à  l"adoption de mesures urgentes et soutenues pour la redynamisation du CNRA. Compte tenu des difficultés structurelles et financières qui mettaient en péril

désignation des délégués départementaux et régionaux sous la supervision des autorités préfectorales ; − l'élection du président et l'adoption des statuts et du règlement intérieur du CNJCI par le congrès constitutif composé des délégués désignés par les associations

Président de la République à ratifier la Convention sur la protection des enfants et la Coopération en matière d'adoption internationale, adoptée le 29 mai 2014 à La Haye aux Pays Bas; ? le troisième projet de loi autorise le Président … intégration des évolutions récentes et actuelles de la sphère internationale en matière de protection des ressources naturelles, d'adoption d'enfants, et de sûreté du transport aérien. La ratification de ces conventions par notre pays renforce son ancrage

Le mercredi 03 décembre 2025, un Conseil des Ministres s’est tenu de 11 h 00 à 14h15

Le jeudi 1er août 2024, un Conseil des Ministres s?est tenu de 11h00 à 13h42, au Palais

Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) et de l"Organisation de l"Aviation Civile Internationale (OACI) qui appellent l"adoption de dispositions législatives en cohérence avec le développement de l"aviation civile internationale. Ainsi, ce nouveau dispositif renforce les capacités

Le jeudi 26 mai 2016, un Conseil des Ministres s'est tenu de 11h00 à 14h00, au Palais

Le mercredi 24 juin 2015, un Conseil des Ministres s'est tenu de 10h00 à 13h00, au Palais

souci de règlementer la matière des comptes dormants a conduit le Conseil des Ministres de l'UMOA à adopter par décision n° CM/UMOA/016/09/2012 du 14 décembre 2012, le projet de loi uniforme relatif au traitement des comptes dormants dans … Stratégie de gestion de la Dette à Moyen Terme (SDMT) 2013-2017 de l'Etat. Par l'adoption de cette stratégie, le Gouvernement se dote des instruments qui lui permettront de répondre au mieux aux besoins de financement

développement de grappes industrielles prioritaires, l?appui à la transformation numérique, à la transition énergétique et à l?adoption de technologies vertes ainsi que le renforcement de la compétitivité des agents économiques tels que les PME, à travers des prêts … Gouvernement, Ministre des Sports et du Cadre de Vie;Le Conseil a adopté une communication relative à l?adoption de la Politique Nationale de Gestion Intégrée des Frontières de la Côte d?Ivoire (PNGIF-CI) et son plan d?actions.La