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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

21 594 résultats pour « adoptive »

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Autoroute régionale de l`Afrique de l`Ouest : Le communiqué final de la 1ère réunion des ministres tenue hier à Ouagadougou

atteinte des objectifs du Millénaire pour le Développement. Cette réunion des Ministres avait pour objet : l'examen et l'adoption du coût et du plan de financement du programme ; l'examen et l'adoption du chronogramme d'exécution du programme … examen et l'adoption du projet de requête et de la note de stratégie. - Les Ministres ont au préalable pris connaissance du compte rendu des travaux de la réunion des experts. A l'issue des travaux, ils sont parvenus

Après l'adoption du budget 2007 par ordonnance : Les députés demandent des comptes au gouvernement

Après adoption du budget 2007 par ordonnance au niveau du gouvernement, les parlementaires veulent comprendre. La deuxième session ordinaire 2007 de l'Assemblée nationale a été ouverte, hier, par le Président de l'institution, Mamadou Koulibaly. La cérémonie a été … Finances vienne expliquer les motivations du gouvernement qui décide d'exercer une partie des prérogatives des parlementaires en adoptant le budget par ordonnance. Alors même que tout le monde parle de normalisation progressive de la vie nationale. Une requête présentée

Chambre de métiers de Côte d'Ivoire : Le gouvernement met en place un schéma de sortie de crise

Métiers de Côte d'Ivoire au cours de la durée de la transition. Le gouvernement, à travers l'adoption de ce projet de décret affiche sa volonté de doter le secteur de l'artisanat de structures crédibles, adaptées aux nouvelles … Promotion de l'Artisanat (FAPA). qui a été récemment adopté en Conseil des ministres. Ce fonds dont l'adoption par le Conseil des ministres vise à pallier l'absence d'aide financier au secteur de l'Artisanat, dénote

Audiences foraines : Soro promet un statut aux greffiers

Nous sommes venus rencontrer le chef du gouvernement pour lui poser notre problème majeur qui est celui de l'adoption du statut des greffiers qui dure depuis des décennies. Nous avons obtenu un accord parfait du Premier ministre … accord parfait qui signifie, a-t-il dit, que le Premier ministre et nous sommes d'accord sur l'adoption du statut particulier des greffiers. Plus question de parler de boycott des audiences foraines. Qui a parlé de menace

Interdiction et destruction des armes chimiques : Les députés adoptent le projet de loi

Défense, M. Amani N'Guessan, a indiqué l'urgence pour le pays (sortant progressivement de la guerre) d'adopter ce projet. Encore que l'Etat ivoirien, au regard de la science, n'a pas tout l'arsenal nécessaire pour détecter … fabrication des pesticides, des engrais, des détergents et des produits cosmétiques et pharmaceutiques . C'est aussi transmettre, par cette adoption, un message fort de la Côte d'Ivoire quant à sa volonté de ne jamais utiliser des produits chimiques comme

Lutte contre les armes de destruction massive - Le projet de loi de la convention sur les armes chimiques adopté en commission

Ivoire à la convention internationale sur les armes chimiques. Cette convention astreint les Etats-parties, entre autres, à l'adoption de mesures législatives et administratives pour l'application de la convention et à la destruction des armes chimiques détenues … interdiction des armes chimiques) en cas d'attaque ou de menace d'attaque à l'arme chimique. Après l'adoption du projet de loi, le président de la Commission Défense et Sécurité, le député Laurent Akoun, qui a dirigé avec

La matrice de l'Accord de Ouaga adoptée hier en Conseil des ministres : Les 8 balises pour le succès du processus

présentation du Garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Droits de l'Homme et après examen et adoption par le Conseil des ministres, le Président de la République a signé un décret modifiant le décret … République, félicitant le Premier ministre pour la réalisation de cet important document de travail, a indiqué que l'adoption de la matrice d'actions met le Gouvernement de plain-pied dans l'aspect pratique et opérationnel de la mise

Application de l'Accord de Ouaga - Des retards et non des blocages

nouveau gouvernement; la suppression de la zone de confiance, la création et le déploiement d'unités mixtes; l'adoption par voie d'ordonnance, d'une nouvelle loi d'amnistie, indique le communiqué final qui a sanctionné près de 7 heures … preuve les parties signataires. Il les a félicitées pour les efforts déployés dans l'application dudit Accord. Après l'adoption de l'ordre du jour, le Comité a procédé à une évaluation minutieuse de la mise en ?uvre

Darfour - L'adoption de sanctions pourrait faire plier Khartoum : des ONG attendent de l'Elysée et du Quai d'Orsay un ultime sursaut

gouvernement actuel y auront l'ultime occasion de poser un dernier acte diplomatique majeur et d'enfin soutenir l'adoption de sanctions à l'égard de tous ceux qui s'opposent au règlement pacifique de la question du Darfour … Parlement européen, dans une résolution du 15 février 2007 consacrée à la situation au Darfour, avait pourtant recommandé l'adoption de sanctions individuelles ciblées[1][1] à l'encontre de quiconque violerait le cessez-le-feu, s'attaquerait

Bilan - Les ministres de Banny à la loupe

emprisonnement des membres du collectif des commerçants et surtout l'expulsion de Réda Ibrahim de son pays d'adoption. Les opérateurs économiques sinistrés après les incendies des marchés de Dimbokro et Yamoussoukro attendent encore le soutien financier du ministère. Même … terme. Il s'agit entre autres, du code maritime, la certification de l'aéroport Félix Houphouet-Boigny, l'adoption par le Burkina Faso et la Côte d'Ivoire d'un statut unique du personnel de Sitarail. Selon un conseiller

Accès aux logements sociaux et économiques : Le gouvernement a multiplié les actions pour réduire le déficit

réformes structurantes pour moderniser le secteur urbain et améliorer l’accès au logement. Le ministère a œuvré à l’adoption d’un arsenal juridique rénové et à la création d’institutions spécialisées en vue de structurer durablement le secteur … présentent comme suit : institution par ordonnance de la réforme domaniale de l’Arrêté de concession définitive (ACD) ; adoption du Code de l’urbanisme et du domaine foncier urbain ; adoption du Code de la construction et de l’habitat ; adoption

Le ministre Souleymane Diarrassouba salue l’adoption du projet sur l’ESS par le gouvernement

Tank Africa Perspective Institute (API), Dr Souleymane Diarrassouba, également ministre du Commerce et de l’Industrie, a salué l’adoption par le gouvernement ivoirien, du projet de loi relatif à l’Économie sociale et solidaire (ESS).Dans un élan décisif … accès au financement pour les acteurs du secteur.La prochaine étape cruciale réside désormais dans l’examen et l’adoption définitive de ce projet de loi par le Parlement.Le Think Tank API, ainsi que ses partenaires institutionnels engagés dans la promotion

Mali/ 4è session ordinaire du conseil des ministres de l'UEMOA: adoption du rapport relatif à la situation économique et monétaire de l'Union

Abidjan.net.Lors de la réunion, apprend-t-on, le Conseil a pris d’importantes décisions, relatives notamment à l’adoption du Rapport relatif à la situation économique et monétaire de l’UEMOA au 30 septembre 2024, ainsi qu'au cadrage macroéconomique … dans l’Union. Dans le cadre de la convergence économique, le Conseil a approuvé le projet de Règlement portant adoption d’un Guide méthodologique pour l’élaboration et le calcul de l’Indice Harmonisé des Prix à la Consommation