Décentralisation et du Développement local (DGDDL). Six points étaient inscrits à l'ordre du jour, à savoir : Lecture et adoption du procès_ verbal de la réunion du Conseil municipal du 14 avril 2023; Informations; Communication du procès _verbal … réunion de la Municipalité du 25 mai 2023; Examen et adoption de l'état d'exécution des dépenses et des recettes du premier trimestre de l'année 2023; Examen et adoption du budget modificatif n°1 de l'exercice
Abidjan (AIP)- Le porte-parole du gouvernement, Amadou Coulibaly a annoncé, mercredi 24 mai 2023, à Abidjan, l?adoption en conseil des ministres, au titre du ministère des affaires étrangères, de l?intégration africaine et de la diaspora
Cour des Comptes de l?UEMOA. Les Ministres ont, par ailleurs, examiné et adopté la Décision portant adoption du Programme Régional de Développement de l?Economie Numérique (PRDEN) de l?UEMOA et celle portant modalités de sa mise en ?uvre … utilisation des services numériques dans les activités économiques et sociales au sein de l?espace UEMOA. L?adoption de ces deux textes permettra d?opérationnaliser ce Programme par la mise en place des dispositifs institutionnels de sa gouvernance
production et de la transformation agricole. Tous ont été adoptés à l"unanimité des députés présents. Ces différentes adoptions vont contribuer à impulser la dynamique de la transformation structurelle de notre économie, à travers notamment l"industrialisation, pour … transition économique avec plus d"emplois , a indiqué le Ministre Souleymane Diarrassouba. Poursuivant, il a ajouté que l"adoption du texte sur les incitations fiscales liées aux produits vivriers, dont les céréales et légumineux permettra d"attirer d"importants capitaux
finances rectificative 2022 ont été examinés l"un après l"autre. Le ministre s"est réjoui de l"adoption de ces textes importants qui entérinent des mesures sociales que le gouvernement a dà prendre pour atténuer le rythme de progression
Conseil régional pour l'exécution des dépenses du budget modificatif n°1 de l'exercice 2022, l'examen et adoption de l'état d'exécution des recettes et des dépenses arrêté au troisième trimestre de l'exercice 2022, l'examen … adoption du projet de cadre organique des emplois de l'exercice 2023, l'examen et adoption du projet de taxes régionales de l'exercice 2023, et enfin la réforme de véhicules. ibt/bsp/tm
Le mercredi 12 octobre 2022, un Conseil des Ministres s"est tenu de 11h00 à 12h30, au Palais
plusieurs projets de lois déjà adoptés en commission. Deux séances plénières sont ainsi programmées lundi et mardi pour l"adoption de 11 projets de lois étudiés en commission notamment les 8, 9,15 et 16 septembre. Dès lundi, ce sont
fondamentale. Celle-ci s"est tenue, du 17 janvier au 10 février 2022, et a enregistré l"adoption de 11 projets de loi, dont : 1 projet de loi portant autorisation de ratification d"une convention internationale … République, permet à la Câte d"Ivoire, non seulement d"honorer ses engagements internationaux, mais également d"adopter des mesures préventives efficaces contre la corruption, notamment des sanctions proportionnelles et dissuasives. Deuxièmement : Notre institution a adopté le régime fiscal
jeudi 24 mars 2020 en séance plénière à son siège sis à Abidjan Plateau, ses cinq Commissions avant d'adopter son projet de Règlement intérieur proposé par un comité ad'hoc. Selon le président du CESEC, Dr Eugène Aka Aouélé … Câte d'Ivoire. A l'issue de cette séance, le président du CESEC a expliqué qu'avec cette adoption, tous les organes statutaires du Conseil économique, social, environnemental et culturel sont mis en place, ce qui devrait lui permettre