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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

2 386 résultats pour « annexes »

Résultats 476–500 sur 2 386 · les plus pertinents d'abord
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Choix des 5 candidats Pdci pour les législatives à Abobo / Après le rapport circonstancié et motivé du bureau de la coordination - La décision de Bédié très attendue

faisant de la délégation, le premier niveau de décision. Le dépôt des candidatures auprès des délégations départementales ou communales (annexe 1 récépissé et réception de candidature). 2-Analyse, harmonisation et recherche de consensus au niveau de la délégation. 3- Transmission … Bureau de la délégation et comportant le récépissé de réception de candidature et une fiche technique de chaque candidat (annexe 2). Tous les dossiers de candidatures doivent être transmis à la commission nationale, y compris ceux des candidats non retenus

Nationalité ivoirienne par droit du sol : Les personnes nées avant 1972 réclament leurs papiers

dispositions soient prises pour régulariser la situation de toutes les personnes injustement privées de leurs papiers. Dans l'annexe du document signé par toutes les parties ivoiriennes, il a été convenu que le gouvernement prenne des dispositions exceptionnelles dans … autre raison n'ont pas mené les démarches qu'il fallait, de bénéficier de la nationalité ivoirienne( Lire l'annexe de Marcoussis). Avec les blocages artificiels, c'est seulement en 2006, soit deux ans plus tard, que Laurent Gbagbo

Election à la FIF - Le Président de la Fédération de Volley Ball se prononce.

communiqués concernant la taxe parafiscale sur le tabac prélevée pour le développement du sport. L'article 14 de l'annexe fiscale pour la gestion 2006 a précisé la répartition de cette taxe selon les termes suivants : Le produit … fédération ivoirienne de football -35 % aux autres fédérations sportives ; -15 % à la cellule des infrastructures des Sports (art 39, annexe fiscale 2008) . Les différentes conférences et rencontres avec la presse ont vu des représentants des différentes listes en compétition affirmé

Redressement économique/La DGI s'engage aux côtés des opérateurs économiques

contrôle de l'administration. Outre ces mesures, Pascal Abinan entend s'appuyer sur quatre mesures essentielles contenues dans l'annexe fiscale 2011. Il s'agit entre autres des mesures de soutien aux entreprises et aux personnes physiques, des mesures … application du taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée à toutes les catégories de lait. L'annexe fiscale pour la gestion 2010 a institué un taux réduit de Taxe sur Valeur Ajoutée (TVA) de 9% sur le lait

Impôts : plus de 860 milliards FCFA à mobiliser en sept mois

général des impôts, Abinan Kouakou Pascal, mardi à l'occasion d'un petit déjeuner de presse portant sur l'annexe fiscale 2011. Au premier trimestre d'activité, de mai à juillet, sur un objectif de près de 213 milliards FCFA … titre des recettes fiscales émanant du secteur informel et des petites et moyennes entreprises (PME), fait-on savoir. L'annexe fiscale 2011 consacre des allègements et des exonérations fiscales évalués à plus de 32,4 milliards. Un manque à gagner

Après sa tournée dans les structures universitaires - Cissé Bacongo (ministre de l'Enseignement supérieur) : "Je suis préoccupé par la réhabilitation des universités"

Institut d'histoire, d'art et d'archéologie africain (Ihaaa) en passant par l'Ensea, l'Esie de Bingerville (Annexe de l'université de Cocody), et l'université d'Abobo-Adjamé. Si à l'Ensea, à l'Ihaaa … annexe de l'université les dégâts sont négligeables, à l'université de Cocody et à Abobo-Adjamé, les dommages sont plus importants. A Cocody, la quasi-totalité des portes ont été fracassées. De la présidence à la scolarité, tous

Abobo/Sos village d'enfants: Un village à la recherche de ses habitants

maison familiale, aucun foyer de jeunes, encore moins d'habitat encadré n'a levé le rideau. Seules les structures annexes et l'administration ont rouvert leurs portes, depuis le 12 mai. Notamment, le jardin d'enfant, l'école primaire … centre médico-social. Selon les responsables, l'ouverture de ces services annexes répond à l'intérêt que le village porte à la communauté locale. D'une manière ou d'une autre, nous offrons la possibilité à la communauté locale environnante

Après l`arrestation de Gbagbo le 11 avril dernier: Que deviennent les mairies d`Abidjan dirigées par le Fpi ?

osons espérer que dans les jours à venir que la mairie centrale ouvrira. Entre-temps, ce sont les mairies annexes de Niangon et de Toits rouges qui ont repris progressivement". Avant même qu`il n`ait fini de nous répondre … rétorque-t-il en lui montrant le visage décoiffé des bâtiments avant de l`orienter vers les mairies annexes. Telle est la réalité à Yopougon Dans l`attente d`une normalisation générale, rien ne fonctionne, pas de service d`enregistrement

Ordonnance portant ajustement au code électoral de 2008

Représentant Spécial du Facilitateur. Article 26 : l'article 61 est ajusté comme suit : Article 61 nouveau : Le requérant doit annexer à sa requête les pièces produites au soutien de ses moyens. Le Conseil Constitutionnel, après examen de la requête, statue … Indépendante au Représentant Spécial du Secrétaire Général des Nations Unies et au Représentant Spécial du Facilitateur. Le requérant doit annexer à sa requête les pièces produites au soutien de ses moyens. Le Conseil Constitutionnel instruit l'affaire dont

Entrepreneuriat / Soutien aux entreprises - La Côte d'Ivoire opte pour des mesures fiscales incitatives

créer les conditions incitatives à l'investissement. Au nombre des mesures arrêtées par l'Etat ivoirien contenue dans l'annexe fiscale 2010, la suppression de la taxe pour le développement de l'habitat. Cette mesure est intervenue dans un contexte … Ivoire ; soit un taux effectif de 12,5% des sommes brutes versées. Le gouvernement a également, à travers l'annexe fiscale 2010, aménagé le dispositif relatif à la réduction d'impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux ou agricoles

Intronisation de son successeur / Atto Attebi Alexandre, chef de village sortant d'Abobo-Baoulé déclare -'L'Etat nous doit de l'argent'

dans l'autre, nous avons pu avoir des fonds pour construire le palais de l'unité, les annexes, les bureaux de la chefferie, la salle de réunion, le restaurant), l'espace manioc pour que les femmes soient à un lieu … attenantes, le restaurant. Nous avons fait un jardin public. Nous avons embelli le village. Nous avons bitumé les voies annexes en dehors de la voie centrale qui était dans le projet Pacom. Nous avons aussi modifié le foyer qui était

Plan Orsec - Le préfet d'Abidjan charge la commune de Yopougon

secteur commençant, derrière le quartier Guatanamo , depuis le pont en béton jusqu'au secteur Sideci annexe, de subir la foudre du caterpillar de l'équipe du préfet, non sans rencontrer la colère et les menaces des habitants. Toute chose … autres personnes soient attributaires de ces lots . Prenant la parole pour le compte des habitants de Sideci annexe, le chef central, Albert Aka Agnon s'est dit heureux de cette opération nous sommes satisfaits de la restructuration de notre quartier

Dr Fahé Maurice (Politologue) : La Côte d`Ivoire est une semi-colonie non démocratique

manifestation de sa souveraineté. Les questions de gestion des matières premières stratégiques sont contenues dans l'accord annexe portant Accord de défense. Toutes ces questions restent entières. C'est dire que nous avons une parcelle de souveraineté … achat que les masses populaires ont subi depuis cette époque. L'inflation est à 7,6%. Il faut annexer l'évolution du pouvoir d'achat sur le coût de la vie. C'est cela pour moi la démocratie

Financement de la sortie de crise en Côte d`Ivoire : Comment l`Etat "suce" les opérateurs économiques

directeur général des Impôts rappelle à l'ensemble des contribuables que l'article 33 de l'annexe fiscale à l'ordonnance n°2009-382 du 26 novembre 2009 portant budget de l'Etat pour la gestion 2010, a institué … constant des fonctionnaires et agents de l'Etat, régulièrement trompés, illustre éloquemment cette farce de très mauvais goût. Cette annexe fiscale fait partie de l'ensemble des "pesanteurs financières" dont ont parlé récemment les transporteurs. Les populations sont contraintes