2 386 résultats pour « annexes »

cadre, une mission essentielle a été confiée au conseil d'administration : continuer le plaidoyer au titre de l'annexe fiscal 2021 afin qu'il tienne compte du ce contexte si particulier. Selon Jean-Marie Ackah, l'assemblée générale a apprécié

actes budgétaires en mars 2019 ayant servi à l'élaboration du budget- programmes 2020 et la production de l'Annexe 4 DPPD-PAP 2020 2022 . Le module Exécution du budget dudit système a pu être livré après plusieurs séries

résolution de l'Assemblée Générale Ordinaire, régulièrement notifiée à la Fédération, ainsi que l'attestent les documents joints en annexe, la Commission Electorale, irrégulièrement composée, s'est comportée en véritable juge de la régularité des résolutions de cette Assemblée Générale

taxation ne semble relever d'aucune disposition légale. Toujours dans ce contexte difficile, en ce qui concerne l'annexe fiscale 2021, nous formulons la demande que celle-ci ne comporte aucune taxation nouvelle, mais par contre, qu'elle apporte … hévéa soit aujourd'hui définitivement supprimée. Il est aussi fondamental que l'impôt minimum forfaitaire déjà suspendu par l'annexe fiscale 2020, soit définitivement supprimé. En fin Monsieur le Premier Ministre, au titre du troisième chapitre de nos préoccupations

offert samedi 25 juillet 2020 un important lot de cache-nez aux candidats au baccalauréat session 2020 du centre annexe du collège catholique Notre Dame de toutes grâces d'Agnibilekrou. "L'objectif de la Fondation Kouacou Djah est de contribuer … dans les autres centres avant le démarrage effectif de la phase des écrits. Le chef du centre de composition annexe du collège catholique d'Agnibilekrou s'est joint à la vice-présidente du jury, Mme Ahoussi Félicité, pour remercier

nous n'avons pas assez de temps. Il reste à peine 30 mois pour que les infrastructures, les activités annexes à faire pour la préparation de cet évènement soit réalisé dans les délais impartis'', a exprimé le visiteur du COCAN

directeur général des impôts de Côte d'Ivoire, Abou Sié Ouattara, lors d'une présentation aux journalistes de l'annexe fiscale portant budget de l'Etat ivoirien pour l'exercice 2020. Le gouvernement, dira-t-il, a décidé … Fcfa et institué un maximum de perception de 30 millions Fcfa, notamment calculé sur le chiffre d'affaires. L'annexe fiscale de 2012 portant budget de l'Etat pour l'année 2013 a relevé le minimum de perception

embellissement de la ville, des espaces publiques à savoir, la place ADO du quartier Bardot et le terrain annexe du lycée Inagohi, sis au quartier Lac, ont fait l'objet d'un projet d'aménagement. Les travaux de la place … sont achevés. Quant au terrain annexe du lycée Inagohi, il est encore en chantier. L'éducation en marche avec la construction d'une université haut standing Après la cérémonie de pose de la première pierre organisée en novembre

ratification de l'ordonnance n° 2019-680 du 24 juillet 2019 du régime fiscal et douanier prévu par l'annexe A68.1 de l'avenant n° 6 à la convention de concession pour le développement d'une centrale électrique … agissant de l'ordonnance n° 2019-680 du 24 juillet 2019 du régime fiscal et douanier prévu par l'annexe A68.1 de l'avenant n° 6 à la convention de concession pour le développement d'une centrale électrique

ordonnance 2016-940 du 18 décembre 2018 portant légalisation du régime fiscal et douanier prévu par l'annexe 26 du contrat de partenariat entre la Côte d'Ivoire et la société envoi partenariats Côte d'Ivoire, relatif à la corruption … ordonnance n° 2018697 du 24 janvier 2018 portant légalisation du régime fiscal et douanier prévu par l'annexe F3 de la convention de concession révisée pour l'exploitation des transports ferroviaires entre la Côte d'Ivoire et le Burkina Faso