2 386 résultats pour « annexes »

Les résultats obtenus au terme de l'année écoulée sont globalement satisfaisants a déclaré Dramane Coulibaly, Directeur Général

acabit. Ainsi, les premiers signataires de ?l'Initiative de Lomé' entendent finaliser un Accord-cadre et son annexe découlant des assises de la capitale togolaise pour introduire dans leurs juridictions nationales respectives des lois et sanctions pénales devant mettre

Au titre du Premier Ministre, Chef du Gouvernement, Ministre du Budget et du Portefeuille de l'Etat; Le

Premier Ministre, chargé du Budget et du Portefeuille de l'Etat. La liste des personnes nommées figure en annexe du présent communiqué. C/? COMMUNICATIONS 1- Au titre du Ministère de la Justice et des Droits de l'Homme ; Le Conseil

sanctions prévues aux contrevenants à cette mesure prise par le gouvernement, la loi de finance 2020, dans son annexe fiscale, a révisé, à la hausse l'amende fixée à cet effet. Ainsi  la taxe de 20% sur l'excédent

delà des activités de sensibilisation des différents acteurs, la loi de finances de l'année 2020, dans son annexe fiscale, a révisé à la hausse l'amende infligée aux bailleurs ne respectant pas les limites maximales d'avance de loyers

delà des activités de sensibilisation des différents acteurs, la loi de finances de l'année 2020, dans son annexe fiscale, a révisé à la hausse l'amende infligée aux bailleurs ne respectant pas les limites maximales d'avance de loyers

hectares, pourra accueillir 10 000 commerçants avec 8 000 sur le grand marché et 2000 sur un marché annexe. La livraison des trois premiers blocs du marché (blocs 1, 2, 5) est prévue en juillet 2021 et les deux derniers

projet de loi de finances portant Budget de l'Etat pour 2019 et de l'article 14 de l'annexe fiscale, il y a eu un autre amendement par lequel les députés des groupes parlementaires de l'opposition ont demandé

Moussa Sanogo. Son intervention a porté pour l'essentiel sur le budget de l'année 2020 et sur l'annexe fiscale. Moussa Sanogo a marqué sa satisfaction à la fin de la session, soulignant la qualité des échanges qui, nonobstant