Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

4 549 résultats pour « annule »

Résultats 316–330 sur 4 549 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Exclusif/ AG ordinaire de la Fif du 21 novembre 2015 à Yamoussoukro: des clubs traduisent Sidy Diallo devant les tribunaux

mandat du comité exécutif de la Fédération ivoirienne de football (Fif) prévoient de saisir la justice ivoirienne pour l'annulation de deux assemblées générales programmée le 21 novembre prochain à Yamoussoukro. Ils ont décidé d'aller jusqu'au bout pour … pairs. Un retrait qui fait débat dans le milieu. Toutefois, l'objectif des plaignants reste le même : faire annuler la rencontre du 21 novembre prochain à Yamoussoukro. En attendant, à la Maison de verre, l'on travaille à la reprise

Médias : Les entreprises de presse plaident pour le renouvellement de la subvention de l'impression et l'annulation de leur dette fiscale

plaident pour le renouvellement, par le gouvernement, de la subvention de l'impression de leurs journaux, ainsi que l'annulation de dettes fiscales qu'elles ont accumulées ces dernières années, afin de pouvoir survivre. "Les questions que nous avons abordées … leur) trésorerie déjà très fragile". Les patrons de presse ont par ailleurs plaidé auprès du Premier ministre pour l'annulation de la dette fiscale de leurs entreprises, sinistrées selon eux par les différentes crises qu'a traversées la Côte

Les éditeurs de presse ivoiriens demandent l'annulation de leurs dettes fiscales

Ivoire) - Le Groupement des éditeurs de presse de Côte d'Ivoire (Gepci) a sollicité lundi, du gouvernement ivoirien, l'annulation de leurs dettes fiscales indiquant au Premier ministre Daniel Kablan Duncan que leurs entreprises ont subi un lourd tribut durant … Nous avons évoqué avec le Premier ministre que le gouvernement prenne en compte des mesures en faveur de l'annulation des dettes fiscales des entreprises de presse. Le secteur de la presse a été profondément touché par la crise ivoirienne

L'ANRMP annonce l'application de l'arrêté sur les sanctions dans les marchés publics au cours d'un séminaire de formation au profit des acteurs du système

ANRMP, sont des actes détachables du contrat, qui peuvent, comme tels, faire l'objet d'un recours en annulation pour excès de pouvoir devant la Chambre Administrative de la Cour Suprême. Et de poursuivre, le juge ne pouvant se saisir … professeur KOBO a relevé que le recours à la loi s'avère nécessaire pour que les recours en annulation dirigés contre les décisions de l'autorité de régulation ne soient pas soumis à l'obligation du recours administratif préalable avant

Le président de l'ANRMP annonce la fin de l'impunité dans les marchés publics

ANRMP sont des actes détachables du contrat, qui peuvent, comme tels, faire l'objet d'un recours en annulation pour excès de pouvoir devant la Chambre administrative de la Cour suprême. Le juge ne pouvant se saisir lui-même … finir, Pr Kobo a relevé que le recours à la loi s'avère nécessaire pour que les recours en annulation dirigés contre les décisions de l'autorité de régulation ne soient pas soumis à l'obligation du recours administratif préalable

Ebola: le Maroc maintient sa demande de report de la CAN 2015

Elles restent inflexibles face à la Confédération africaine, par peur du virus Ebola. La CAF doit décider d'une annulation, d'une délocalisation et/ou d'un report du tournoi, le 11 novembre. La Coupe d'Afrique des nations … exécutif. Il y a quatre possibilités : - accéder à la demande du Maroc, ce qui serait un aveu d'impuissance. - annuler la CAN 2015. C'est l'option la moins plausible tant la CAF est dépendante des retombées financières