5 353 résultats pour « appartenant »

autorité, violation de domicile, complicité d'abus d'autorité, vol portant sur des données informatiques et un logiciel appartenant à un tiers. Les faits dont le jugement vient d'être rendu remontent au mois d'octobre 2012. Un opérateur économique

ordre ne cessent d'enlever nos enfants et de les jeter en prison à cause de leur appartenance au FPI. Nos enfants, nos époux et nous-mêmes ne sommes pas en sécurité. La réconciliation doit venir de la volonté

enfin le Salon de la Collection Nationale, qui donnera à voir une sélection d'?uvres parmi les 1000 appartenant à l'Etat sénégalais. Au total, six lieux ont été retenus pour les expositions In , à savoir le Musée

Korhogo -Le directeur de campagne de M. Ouattara Yaya, candidat indépendant, Sanogo Karim, a appelé, vendredi, à Korhogo

Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique a visité le mercredi 17 juillet 2013 deux instituts de recherche appartenant à son département. Il s'agit du Centre de recherches océanologiques (CRO) à Vridi et de l'Institut de recherche

Akouédo, je n'ai jamais été informé de ce qu'une transaction portant sur une parcelle de terre appartenant au village, aurait été effectuée au profit de M. Nicolas Débrimou (patron de la société SCI Le Printemps). Je peux

titre des objectifs généraux, l'Administration des Douanes prend le pari de: ? Se conformer aux obligations découlant de l'appartenance de la Côte d'Ivoire à l'espace communautaire sous-régional ; ? Respecter les engagements de la Côte d'Ivoire

aucun problème. On n'a jamais donné des consignes de brimer nos concitoyens en fonction de leur appartenance ethnique ou politique au niveau de la Côte d'Ivoire. Donc, je leur demande de rentrer chez eux", a jouté le commandant

conformer aux règles qui régissent cette activité , estime Diallo Soumaïla. Il dit ne pas comprendre que des véhicules appartenant à des particuliers et dits ''personnels'', qui n'ont pas à faire du transport, viennent leur livrer une concurrence déloyale

Douanes ivoiriennes a pris un double pari : celui d'une part, de se conformer aux obligations découlant de l'appartenance de la Côte d'Ivoire aux organisations sous régionales et internationales (UEMOA, CEDEAO, OMD, OMC); et d'autre part celui

analyse particulière. Ainsi la sous-commission a noté qu'être de nationalité x ou y signifie l'appartenance juridique à un Etat, vous reconnaissant comme son ressortissant et vous accordant en conséquence des droits et des devoirs ; le FASO

religions. Et celui qui aspire à diriger les Ivoiriens se présente en tant qu'Ivoirien, non en tant qu'appartenant à telle ou telle aire sociologique ou religieuse. Peu importe qu'il soit Baoulé, Yacouba, Bété ou Malinké

Le procès des ex-dirigeants de la filière va connaître une étape décisive à partir de, ce matin

analyse particulière. Ainsi la sous-commission a noté qu'être de nationalité x ou y signifie l'appartenance juridique à un Etat, vous reconnaissant comme son ressortissant et vous accordant en conséquence des droits et des devoirs ; le FASO

Aussi, le successeur de Luis Moreno-Ocampo informe-t-elle de l'existence de comptes bancaires supplémentaires appartenant au leader des frontistes, même si elle n'en a pas encore la preuve. Le Bureau de conseil pour les victimes, maintenant