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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

20 269 résultats pour « applique »

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Drames des pluies diluviennes : l'Ordre des Architectes s'engage à appliquer les sanctions disciplinaires contre ses membres responsables dans les travaux de construction mis en cause (Communiqué)

nous devons tous assumer. Le Conseil National de l'Ordre des Architectes de Côte d'ivoire s'engage à appliquer les sanctions disciplinaires en vigueur à tout architecte dont la responsabilité serait engagée et avérée dans des travaux de construction

Droits du fumeur

interdire de fumer dans les lieux publics : cafés, discothèques, hôtels, restaurantsEn tout cas, normalement l'interdiction de fumer s'applique dans tous les lieux destinés à accueillir du public. Et le droit du fumeur ? La loi se prononce très … malheureusement pas prévu cette disposition encore moins ces lieux. D'ailleurs en France, la loi ne s'applique pas dans les espaces à l'air libre (tribunes de stade, par exemple). Dans tous les cas, ces fumoirs en France sont