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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

16 844 résultats pour « atteintes »

Résultats 1831–1840 sur 16 844 · les plus pertinents d'abord
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La lèpre continue de sévir à l'ouest

frontière avec le Libéria. Ce pays est l'un des rares Etats africains qui n'a pas encore atteint le stade d'élimination de la lèpre, a-t-il dit. La seconde raison qui fonde l'hyper endémie … plus un problème de santé publique dans les autres districts sanitaires du pays. Au plan national, le taux a atteint le seuil de l'élimination de la lèpre fixé par l'OMS qui est de moins d'un malade pour

Rapport de Human Rights Watch (HRW)/ Le ministre des droits de l'Homme répond : Nous avons rien à cacher ni personne à protéger

précise le rapport. Tout en signifiant qu'au cours de la contre-offensive engagée, des soldats ont commis des atteintes généralisées'' des droits de l'Homme, notamment des traitements inhumains et parfois des actes de torture. La réponse du premier … réalité. Et le gouvernement est déterminé à poursuivre tous ceux qui se rendent coupables d'exactions et d'atteintes aux droits humains. Lacina Ouattara

Crise postélectorale : Simone Gbagbo, Aké N'Go, Alcide Djédjédevant le tribunal en décembre

Aké N'Gbo, Alcide Djédjé, vont ouvrir le bal. Onze chefs d'accusation sont retenus contre chacun d'eux : atteinte à la défense nationale ; attentat et complot contre l'autorité de l'Etat ; constitution de bande armée ; participation … bande armée ; participation à un mouvement insurrectionnel, atteinte à l'ordre public ; coalision de fonctionnaires ; rébellion ; usurpation de fonction ; tribalisme et xénophobie. Par ailleurs, du lundi 18 au mercredi 27 juin dernier, ils ont été auditionnés par le juge

Cour pénale internationale : Pourquoi Gbagbo reste en prison

portant sur l'évolution des circonstances est une indication qu'elle a appliqué à un critère incorrect, portant ainsi atteinte à la décision dans son entièreté. En réponse, le procureur fait valoir que nonobstant la référence que fait la Chambre … Chambre préliminaire peut faire référence à une décision relative à un mandat d'arrêt sans que cela ne porte atteinte à la nouvelle décision de la Chambre. Ainsi, l'argument de M. Gbagbo au titre de ce moyen d'Appel

Cour pénale internationale - Pourquoi Gbagbo reste en prison

portant sur l'évolution des circonstances est une indication qu'elle a appliqué à un critère incorrect, portant ainsi atteinte à la décision dans son entièreté. En réponse, le procureur fait valoir que nonobstant la référence que fait la Chambre … Chambre préliminaire peut faire référence à une décision relative à un mandat d'arrêt sans que cela ne porte atteinte à la nouvelle décision de la Chambre. Ainsi, l'argument de M. Gbagbo au titre de ce moyen d'Appel