16 844 résultats pour « atteintes »

passé. Il y a un équilibre financier comme le voulait l'Etat. Cet équilibre est vraiment atteint. N'eut été la guerre, on n'en serait pas au niveau qui est aujourd'hui, celui que nous, nous connaissons. Je dirais … suffire et se nourrir. La SITARAIL fait beaucoup d'efforts pour assurer le trafic voyageur. En 2001, nous avons atteint 1 (un) million de tonnes de marchandises. Avec la guerre, ces chiffres ont chuté. Mais, depuis l'année dernière

marge de son nom. L'index gauche de rélecteur est ensuite marqué à l'encre indélébile. Tout électeur, atteint d'un handicap physique le mettant dans l'impossibilité d'accomplir les opérations décrites ci-dessus, est autorisé à se faire … toute personne de son choix n'ayant pas d'handicap physique de même nature. Si l'électeur est atteint d'une infirmité le privant de son index gauche, il peut apposer l'empreinte de tout autre doigt, sur la liste

traité, stipule que les membres conviennent de coopérer en vue d'éliminer du commerce international les marchandises portant atteinte à des droits de propriété intellectuelle. La partie III, sur les ADPIC (Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle … prévoir des procédures correspondantes pour la suspension par les autorités douanières de la mise en circulation de marchandises portant atteinte à des droits de propriété intellectuelle et destinées à être exportées de leur territoire. L'article 50 du même texte

Cour pénale internationale. Seul le procureur de la Haye peut définir le contenu et les formes des atteintes aux droits humains, pendant la crise militaro-politique qui a secoué la Côte d'Ivoire. Revenons à la Cour pénale internationale … pression contre Charles Taylor, qui en principe doit payer ce qu'il a posé comme acte , portant atteinte à la sécurité économique et nationale du Libéria. Il ne faut pas aussi oublier le cas Hissene Habré qui a besoin

moments où il ne faut pas intenter des procès à des leaders politiques. Cela peut être une cause d'atteinte à la cohésion nationale, cela peut porter atteinte à l'unité nationale, cela peut porter atteinte au rapprochement des peuples

cette déclaration hier 17 janvier, à la faveur d'un point de presse qui portait sur ?'les faits d'atteinte à l'autorité de l'Etat''. Le procureur a rappelé que dans la nuit du 27 décembre 2007, vers … autorité de l'Etat et de l'intégrité du territoire national ; de participation à une bande armée, d'atteinte à l'ordre public, de non dénonciation de projet ou d'acte de nature à nuire à la défense nationale

vous portez au sujet de ce jour qui est devenu un sujet national. II porte sur les faits d`atteinte à l`autorité de l`Etat. En effet dans la nuit du 27 décembre 2007, vers 23 heures, un équipage … autorité de l`Etat et de l`intégrité du territoire national ; de participation à une bande armée, d`atteinte à l`ordre public, de non dénonciation de projet ou d`acte de nature à nuire à la défense nationale

pèsent et que réservent les trois prochains qui arrivent ? La synergie Côte d'Ivoire Telecom ?Orange a-t-elle atteint ses objectifs. Le pionnier Côte d'Ivoire Telecom n'est-il pas en train de devenir un géant aux pieds … sera perçue par lui, et où il n'a pas été doublé sans que les résultats espérés aient été atteints,) avait encore été mêlé au départ à la question de la licence de Comium. Mais redoutant une absence de discrétion

suite à la hausse excessive, anarchique des prix des biens et services. L'inflation a connu un niveau jamais atteint en Côte d'Ivoire depuis la dévaluation du franc CFA. Face à cela, l'Etat est resté sourd aux complaintes … Dieu seul sait pour combien de temps encore. Pendant ce temps, le train de vie de nos dirigeants a atteint des sommets insultants pour le peuple. Pendant que les consommateurs n'arrivent pas à s'assurer un repas correct

ministre de l'Economie et des Finances, M. Diby Charles. L'on note que ce chiffre jamais atteint est le résultat des reformes engagées depuis 2001 par le directeur général, M. Feh Keessé, qui ont pour noms, entre autres, modernisation … milliards de Fcfa visée par le directeur général, le colonel major, Gnamien Konan n'a pas été atteinte. La régie n'a pu avoir accès aux recettes de portes de la partie septentrionale du pays, zone ex-assiégée. Mais