245 résultats pour « baux »

tous les moyens. Parmi ces nombreuses mesures on retient, entre autres: - le décrochage des enseignants ; - le logement des enseignants (baux administratifs); - l'eau, l'électricité et le gaz payés en plus pour l'enseignement supérieur et la recherche. Les résultats … reviendra à la case départ. Parmi les mesures FMI-BM, il y a : - la suppression du logement des enseignants (baux administratifs) ; - le raccrochage des enseignants ; - la suppression de divers autres avantages des enseignants-chercheurs et chercheurs. Devant les conséquences graves

sera plus difficile pour les entreprises chinoises de s'implanter au Texas. Quant à celles qui ont déjà des baux, elles ne peuvent pas les renouveler. Si elles le font, ce ne peut être que pour une durée maximale

DOGE affirme avoir économisé 175 milliards de dollars grâce à la vente d'actifs, à l'annulation de baux et de subventions, à "l'élimination des paiements indus et des fraudes", aux économies réalisées en matière de réglementation

construction et de l’urbanisme. Il précise les modalités de la conclusion et de la résiliation des baux emphytéotiques sur les terrains urbains du domaine privé de l’Etat, plus précisément ceux situés à l’intérieur d’espaces couverts

construction et de l’urbanisme. Il précise les modalités de la conclusion et de la résiliation des baux emphytéotiques sur les terrains urbains du domaine privé de l’Etat, plus précisément ceux situés à l’intérieur d’espaces couverts

saisine de la justice, des différends qui peuvent survenir entre bailleurs et locataires, en matière de baux à usage d’habitation.Le projet de loi qui traite aussi la question du contentieux de l’expulsion a franchi l’étape du vote

taxes, notamment la taxe communale de l’entreprenant, les taxes sur la publicité sur des supports mobiles et les baux à loyers.Les dépenses d’investissements, elles, portent sur 76 opérations, pour un coût global de 1 686 887 000 FCFA

nombre desquelles la taxe communale de l’entreprenant, les taxes sur la publicité à supports mobiles et les baux à loyers.Quant aux dépenses d’investissements, elles portent sur 76 opérations pour un coût global de 1 686 887 000 francs

construction de bâtiments administratifs, à usage de bureaux ; ce qui permettra de rationaliser les ressources allouées aux baux administratifs. Il y a également la construction de mini-cités administratives dans les chefs-lieux de région, en vue de rapprocher davantage

séquestre, le permis de construire, les taxes d'inhumation et d'exhumation, les autorisations de manifestations publiques, les baux à loyer (locations de magasins), les taxes communales de l'entreprenant, taxes liées à l'activité ou patentes.Selon le premier magistrat