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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

3 197 résultats pour « chapitres »

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Gagnoa - Rideau sur le 3ème précolloque

retenir que les thèmes abordés ont, certes, soulevé des préoccupations majeures mais des solutions ont été proposées. Au chapitre de l'agriculture, on peut noter la rupture d'avec la politique agricole extravagante. Ce qui se traduit par la modernisation

Ce que dit la loi

prison et ceux qui sont en semi-liberté. Dans le code de procédure pénale, au livre 5, chapitre 2, l'article 681 précise que c'est le juge d'application des peines qui accorde la semi-liberté. Dans l'article

FPI, PDCI, RDR : Silence, on mange

SEPTEMBRE 2004`` qui définit les modalités d`octroi de ces subventions. Celle-ci stipule notamment au chapitre 2, article 3 que Le montant de la subvention allouée aux partis et groupements politiques est fixé chaque année