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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

7 910 résultats pour « circonstances »

Résultats 321–330 sur 7 910 · les plus pertinents d'abord
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Commission nationale d'enquête : Rapport d'enquête sur les violations des droits de l'Homme et du droit international humanitaire survenues dans la période du 31 octobre 2010 au 15 mai 2011 JUILLET 2012

concerne le traitement dû aux personnes décédées. En effet, le droit international humanitaire prévoit que chaque fois que les circonstances le permettent, et notamment après un engagement, chaque partie au conflit doit prendre sans tarder toutes les mesures possibles pour … brûlés. 3. Autres crimes Le personnel exclusivement affecté à des fonctions sanitaires doit être respecté et protégé en toutes circonstances. Il en est de même pour les unités sanitaires. Or, ces établissements n'ont fait l'objet d'aucune protection

Transport à Abidjan : La Sotra expérimente un programme de formation de citoyens wouya-wouya

antalgique des 365 jours qui nous séparent de nos semblables aujourd'hui disparus à jamais, on imagine encore les circonstances et l'affolement des passagers durant le court et long moment qu'a duré finalement la traversée spectaculaire sans … SOTRA, dans le cadre d'une interview/mise au point, a promis aux Ivoiriens une enquête sur les circonstances exactes de cet accident. En attendant que les résultats de cette étude spécialisée nous parviennent sur la place publique, comment

Après les attaques de Yopougon et d'Akouédo : Hamed Bakayoko fait des révélations et rassure

Défense et son porte parole ont déjà à l'occasion des communications à la télévision relaté les faits, les circonstances. Moi, je vais m'en tenir à vous donner quelques éléments sur l'évolution de l'enquête … Monsieur le ministre, il y a eu l'attaque du Corridor d'Agboville. Est-ce que vous savez les circonstances de cette autre attaque ? HB : Je vais aller plus loin, il s'agit d'un plan bien organisé

Veillée, Transfert de corps, Inhumation / Tout sur les nouveaux riches de la mort

personnes qui s'y trouvent. La principale voie menant au domicile du défunt a été transformée pour les circonstances, en parking suscitant du coup la curiosité des habitants et passants dans le quartier. Huit bâches, plus de six cent chaises … imposées dans le but d'atteindre le budget des centaines de mille ou de millions Fcfa élaboré pour la circonstance. Ces obsèques qui prennent souvent une allure de réjouissance sont baptisés ?' Tonnerre'' par le commun des mortels, en référence

Les Ivoiriens retiennent leur souffle

passer des coups de fil à des sachant, notamment les journalistes qui sont beaucoup sollicités en pareil circonstance, pour espérer obtenir quelques informations. Des tentatives vaines puisque rien ne filtre. Qu'à cela ne tienne, les Ivoiriens, eux, sont déjà … dans leurs laboratoires. On les sait fort imaginatifs en pareille circonstance. En la matière, l'on peut retenir de leurs réflexions, deux hypothèses : le statut quo pour les premiers et un bouleversement total pour les seconds. Pour les adeptes

Commentaire : Article 41 ou article 48 ?

février 2012 une double dissolution du gouvernement et de la CEI. Pour sûr, les circonstances actuelles n'étaient pas les mêmes à cette date. Les gardiens du temple en ces temps-là, avaient justifié l'acte du Président … régulier des pouvoirs publics constitutionnels est interrompu, le Président de la République prend des mesures exceptionnelles exigées par ces circonstances après consultation obligatoire du Président de l'Assemblée nationale et de celui du Conseil constitutionnel. Il en informe la nation

Veillée, Transfert de corps, Inhumation : Tout sur les nouveaux riches de la mort

personnes qui s'y trouvent. La principale voie menant au domicile du défunt a été transformée pour les circonstances, en parking suscitant du coup la curiosité des habitants et passants dans le quartier. Huit bâches, plus de six cent chaises … imposées dans le but d'atteindre le budget des centaines de mille ou de millions Fcfa élaboré pour la circonstance. Ces obsèques qui prennent souvent une allure de réjouissance sont baptisés ?' Tonnerre'' par le commun des mortels, en référence

L'Accusé... Condamnation de Dogbo Blé et quatre autres : La tradition orale respectée !

détention militaire. Sans doute ses curieux et abondants aveux lui ont permis de bénéficier de circonstances atténuantes. Le sergent Toh Ferdinand qui a reconnu avoir participé aussi à l'opération a été lui, condamné à 12 ans de détention militaire … Encore des circonstances atténuantes. Toualy Noël, l'homme qui a procédé à l'arrestation du colonel avant de le remettre à ses bourreaux, a été condamné à cinq ans de détention militaire. Enfin, les deux militaires en fuite, Yapi Yapo

Côte d`Ivoire : 15 ans de prison pour un haut chef militaire pro-Gbagbo

prison. Le procureur militaire avait requis 20 ans de prison mais le Tribunal lui a reconnu des "circonstances atténuantes". Le général était poursuivi en même temps qu'un officier et quatre sous-officiers dont deux sont en fuite. Le colonel … décerné contre les deux autres en fuite condamnés à 15 ans de prison. Tous les prévenus ont bénéficié de "circonstances atténuantes". L'affaire du colonel-major Dosso Moussa est le premier procès pour les "crimes" qui ont été commis pendant

Augustin Thiam (Gouverneur du District de Yamoussoukro) : Je veux juste réduire le nombre de caïmans

Ensuite, les habitants leur ont attribué une charge mystique. Je ne sais pas si c'est un concours de circonstance ou une coïncidence, mais il est très souvent arrivé que lors de certains décès dans la famille, certains caïmans décèdent … peux donc dire qu'il y a un précédent historique qui me permet de soutenir que dans des circonstances particulières, on peut être amené à prendre des décisions particulières. Mais, il n'a jamais été question pour moi de massacrer