Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

22 035 résultats pour « collection »

Résultats 3971–3980 sur 22 035 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Le conseil municipal de Man décide d'élargir l'assiette des droits et taxes communaux

ressources propres de la commune par l'élargissement de l'assiette des droits et taxes municipales en activant la collecte de contributions autorisées et non encaissées jusque-là. "Les ressources propres sont encore faibles et il faut trouver les moyens … relever son volume", a argumenté le maire Tia André, annonçant l'extension désormais des jours de collectes sur les marchés communaux à dimanche et le relèvement du prix des tickets des box aux dimensions supérieures ou égales

Militaires, Policiers...: L'indemnité de logement revalorisée de 20.000FCFA

ordonnance n° 2016-47 du 10 février 2016 relative au renforcement des droits des créanciers dans les procédures collectives d'apurement du passif ainsi que le projet de loi de ratification de ladite ordonnance. 2- Au titre du Ministère … première ordonnance renforce les droits des créanciers et leur garantit la pleine transparence et le bon déroulement des procédures collectives d'apurement du passif. La seconde ordonnance redéfinit la notion de petits litiges, en vue d'améliorer la qualité

Communiqué du conseil des ministres du mercredi 17 mai 2017

ordonnance n° 2016-47 du 10 février 2016 relative au renforcement des droits des créanciers dans les procédures collectives d'apurement du passif ainsi que le projet de loi de ratification de ladite ordonnance. 2- Au titre du Ministère … première ordonnance renforce les droits des créanciers et leur garantit la pleine transparence et le bon déroulement des procédures collectives d'apurement du passif. La seconde ordonnance redéfinit la notion de petits litiges, en vue d'améliorer la qualité