relève de l'aspect juridique dès le départ en porte-à-faux avec les règles élémentaires de la gestion collective des droits d'auteurs et artistes . Et de s'interroger à travers le mémorandum, qui du ministère de la culture … décennies au Burida, il dira que, l'Etat crée les conditions de fonctionnement, de tout organisme de gestion collective des droits d'auteurs en s'appuyant non seulement sur les décisions des sociétaires en assemblée générale, mais en les transformant
coupé du monde parce que n'ayant pas accès aux nouvelles technologies qui s'imposent pourtant dans la gestion collective du droit d'auteur; les accords de réciprocité entre les bureaux de droits d'auteur n'étaient plus activés … fonds de commerce. La pomme de discorde supposée ou avérée, qui est au centre de la présente hystérie collective, remonte aux 5 et 6 février derniers, à l'hôtel Ivoire à l'occasion de l'atelier de validation des textes
Grand Bassam, un séminaire de finalisation et de validation des travaux du Groupe de Travail sur la Convention Collective annex des journalistes et professionnels de la communication. Convention collective des journalistes et professionnels de la communication. Le groupe de travail … confier depuis cinq mois en vue d'harmoniser les positions qui permettent ainsi de réviser la convention collective des journalistes et des professionnels de la communication. Le Ministre de la Communication M. Ibrahima Sy Savané qui a indiqué
fiscale. Ce n'est pas forcément illégal, mais cela est incompatible. Car elle consiste à réduire le niveau des collectes. La lutte contre la fraude nécessite des instruments particuliers adaptés à chaque type de fraude que nous verrons plus tard
Abidjan (AIP) – Un atelier de formation des agents des services déconcentrés à l’utilisation des applications de collecte de données du Système central de collecte de données statistiques (SISRAH) s’est déroulé du 10 au 11 octobre 2024 à Agboville … MIRAH).Organisé à l'hôtel Prestige, cet atelier avait pour objectif de renforcer les capacités des participants dans la collecte, le traitement et l’analyse de données statistiques fiables pour le secteur.Présidant la cérémonie d’ouverture, le directeur
Abidjan (AIP) - Les collectivités territoriales et la Société de distribution d'eau de la Côte d'Ivoire (SODECI
Général du DC/BR, M. Birahim Diouf lors d'une conférence introductive (KeyNote) à un panel autour du thème, « Gestion collective : collecte et allocation d?actifs », à l?occasion de la première édition du Forum du Patrimoine … performances enregistrées sont le résultat du dynamisme des acteurs de notre marché, y compris ceux de la gestion collective », a ajouté M. Diouf, se félicitant qu?au « sein de l?Union, l?industrie des OPCVM est en plein essor depuis
Gagnoa- Les travaux de construction du marché de collecte et de groupage des produits vivriers de Gagnoa ont été lancés, samedi 17 juin 2023 sur le site du village de Gnatroa, dans la sous-préfecture de Sérihio, par l?Office … expliqué le responsable régional de l?OCPV, Djama Ulrich, qui a précisé que dans la conception du marché de collecte et de groupage, les produits déposés par les coopératives, sont enregistrés par les soins de l?office, avant d?être
commencera dès mercredi ; mais il y a ici, à l"Elysée, les actrices et acteurs de notre action collective sur le continent africain. Et j"assume pleinement de m"exprimer avant cette tournée depuis Paris, à vos câtés, pour essayer … franco-allemand que nous avons lancé pour développer les recherches de provenance sur les Åuvres africaines entrées dans nos collections. Nous avons aussi, durant ces années, soutenu l'entrepreneuriat africain en y consacrant plus de 3 milliards d'euros entre
La 3e Réunion du Comité Conjoint de Coordination du Projet de développement des ressources humaines pour le renforcement