16 513 résultats pour « compétentes »

La Fondation Jean Marie Ouei a procédé au lancement officiel de ses activités ce samedi 11 septembre 2021

charge des maladies cardiovasculaires. Au cours de l'exercice 2021-2023, la Sicard prévoit de proposer aux autorités compétentes un programme de prise en charge des urgences cardiovasculaires. En avril 2022 sera organisé un séminaire de formation

Le secrétaire général de la préfecture de Korhogo, Kouassi N'guessan Emile, a demandé, mercredi 25 aoàt 2021

issue d’un Conseil des ministres. Le Conseil a adopté "un projet de loi portant création, compétente organisation et fonctionnement du pâle pénal économique et financier, spécialisé en matiêre économique et financiêre" a dit M. Amadou Coulibaly

Dans son message de nouvel an à la nation, le 31 décembre 2017, le Président de la République

Un séminaire de renforcement des capacités des parents de la petite enfance s'est tenu du 26 au

viendront pas du Ghana. Sur instruction de Son Excellence le président John Evans Attah Mills, les autorités ghanéennes compétentes ont redoublé leur vigilance et ont mis en place des mesures sécuritaires afin que des gens mal intentionnés n’utilisent

A Monsieur Sidy Diallo, président de la Fédération ivoirienne de football Monsieur le président, Notre équipe nationale

publique. Sinon, on risquerait de trouver des médiocres. Si les personnes qui sont nommées, ne sont pas intègres et compétentes, elles favoriseront les membres de leurs partis. Marius Comoé, pdt de la FACACI (Fédération des associations de consommateurs actifs … concours indépendamment de toute appartenance politique. Malheureusement, on préfère souvent mettre un illettré dans un commissariat qu`une personne compétente.... tout simplement parce qu`il t`apporte des voix pour les prochaines élections et qu`en plus, comme

écritures. Ayant conclu abondamment au fond, la Cour estime que les parties ont admis implicitement qu"elle est compétente pour connaître de ce litige. Néanmoins, elle se doit de se prononcer sur sa compétence pour statuer sur cette affaire avant … accès à  la Cour et si les parties ont la qualité pour agir . Pour savoir si la Cour est compétente ou non pour connaître du litige qui lui est soumis, il faut tenir compte des textes qui régissent sa compétence

agit de traiter convenablement la situation à laquelle on est confronté. Par exemple, un boulanger ne peut être déclaré compétent que si le pain qu'il a fabriqué est acheté, mangé et jugé bon, voire excellent, par ceux

témoignages nécessaires ou de mener autrement à bien la procédure. Article 25 : Responsabilité pénale individuelle 1. La Cour est compétente à l'égard des personnes physiques en vertu du présent Statut. 2. Quiconque commet un crime relevant de la compétence … étaient en son pouvoir pour en empêcher ou en réprimer l'exécution ou pour en référer aux autorités compétentes aux fins d'enquête et de poursuites ; b) En ce qui concerne les relations entre supérieur hiérarchique et subordonnés non décrites

seul la capacité de transformer par un coup de baguette magique, en un an comme le très compétent et Matamore du développement, l'actuel président du FPI, la vie des Ivoiriens. Son projet de l'Eléphant d'Afrique participe … voter un homme, mais pour celui qui rassemblera, dans l'intérêt supérieur des Ivoiriens, l'équipe la plus compétente, la plus rassurante pour son expérience, et la pacifiste. Les fruits de l'arbre ivoirien L'arrêt sur quelques images fortes

Le programme radio et télévision Demandez à la Cour répond à des questions fréquemment posées par la population

devant la Commission chargée des élections) que judiciaires (devant les tribunaux). C`est cette phase de saisine des organes compétents, en vue de rétablir dans l`ordre, ce qui mérite de l`être, qui est qualifiée de "contentieux … nouvelle liste électorale, qui dispose que "la réclamation devant la Cei est préalable à tout recours devant les juridictions compétentes". Ensuite, il se déroule "exclusivement" devant les juridictions de premier degré comme les Tribunaux de première instance et sections détachées