7 137 résultats pour « conclusions »

Mais je voudrais vous dire que le Panel a rencontré les parties ivoiriennes pour leur faire part de leurs conclusions. Cela s'est passé le jeudi matin. Ces conclusions ont fait l'objet d'observations de la part du Président … exécutif. C'est essentiellement sur ce point que le Président de la République a fait ses observations. Les mêmes conclusions ont été faites à l'autre partie, notamment à la délégation conduite par Pascal Affi N'Guessan, qui représentait Laurent

appuie sur ce qu'il appelle dysfonctionnement parce que le Conseil d'administration a refusé d'entériner les conclusions du cabinet de recrutement que le Conseil d'administration lui-même a commandées. Nous étions libres de refuser les travaux … était en cours et qu'il devait se poursuivre jusqu'aux lundi et mardi, il devait rendre leurs conclusions. Et le même samedi 03 septembre, il appelle le président du Conseil d'administration pour dire qu'ils finissent les travaux

problèmes de sécurité qui se posent au niveau des frontières terrestres, lagunaires et maritimes. Le Conseil a adopté les conclusions de cette communication. B- Mesure individuelle Au titre du Ministère du Commerce Le Conseil a donné son agrément … calendrier personnel et leur calendrier de travail en harmonie avec le programme des réunions du Conseil des ministres. En conclusion, le Chef de l'Etat a instruit le Premier ministre de veiller à l'application effective de ce principe directeur

marchés conclus de gré à gré entre 2011 et 2013 vont être bientôt audités. L'annonce a été faite par le président de l'Autorité nationale de régulation des marchés publics (ANRMP), Coulibaly Non Karna, récemment lors d'une rencontre … diagnostic fait avec détachement'', se défend-t-il. Selon des chiffres fournis par Coulibaly Non Karna, les marchés conclus de gré à gré ont représenté 40% des marchés publics passés en 2012. ?'Sur 415 milliards FCFA de marchés publics passés

appel le 28 octobre 1998 et assigne Monsieur Nioupin Adou devant la Cour d'Appel. Cette dernière, après les conclusions de l'expertise n°016/DDRA/ADZ de la Direction Départementale de l'Agriculture d'Adzopé, déboute la SODEFOR dans sa décision … août 2002. (Sans oublier celle de la Cour Suprême, ndlr). En conclusion, la parcelle de forêt est un bien familial qui ne devrait souffrir d'aucune contestation et dont il peut en jouir à tout moment. Nous joignons d'ailleurs

police moldave, Viorel Cernauteanu, à BBC World Service. Nous avons demandé à Ilan Shor et Evrazia de répondre aux conclusions de notre enquête - ils n'ont pas fourni de réponse. La Moldavie est peut-être petite, mais coincée entre … mentions « J'aime » depuis janvier. La Moldavie ne compte que 2,4 millions d'habitants. Nous avons partagé nos conclusions avec le Digital Forensic Research Lab (DFRLab), basé aux États-Unis, qui nous a indiqué que son analyse indiquait

Conférence ministérielle sur la coopération halieutique entre les Etats africains riverains de l?Océan Atlantique (COMHAFAT) revisite des accords conclus avec des pays d?autres continents, en vue de tirer meilleur profit de la filière marine en Afrique.A cet effet … pêche en Afrique qui soit durable, équitable, respectueuse de l?environnement et bénéfique pour tous.« Les accords de pêche conclus entre les pays africains et diverses nations, principalement européennes, asiatiques et autres, sont établis dans le but de permettre

développement de 2000 (TDA) a également chargé le président américain de soumettre au Congrès des Etats Unis les conclusions du Secrétaire du Travail en ce qui concerne la mise en oeuvre par chaque pays de ses engagements internationaux à éliminer … pires formes de travail des enfants. Chaque pays dans le rapport TDA reçoit une évaluation qui indique clairement les conclusions du Secrétaire du travail concernant le niveau d'avancement de 1 Note N°. 338-2019 du 2 septembre

vise à rétablir l'honneur et la dignité des victimes des crises, prendra en compte : 1. les conclusions et les recommandations du Forum de réconciliation nationale (FRN) de 2001, 2. les conclusions et les recommandations du rapport de l'enquête … parlementaire sur les événements du 19 septembre 2002, 3. les conclusions et les recommandations du rapport d'enquête sur les violations de droits de l'Homme et du droit international humanitaire survenues dans la période du 31 octobre

Chef de l'Etat a reçu les conclusions des séminaires gouvernementaux sur la ?'scolarisation obligatoire des enfants de 6 à 16 ans'' et ?'l'Education- Formation''. Le Président de la République, SEM Alassane OUATTARA, a reçu ce lundi 13 juillet … Palais de la Présidence de la République, des mains du Premier Ministre, M. Daniel Kablan DUNCAN, les conclusions des séminaires gouvernementaux des 1er avril et 19 juin 2015, consacrés à la ?'scolarisation obligatoire pour les enfants

Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO), tenue à Accra, au Ghana, le 14 mai 2014, dont les conclusions ont été portées à leur attention par le chef de l'Etat-major particulier de la Présidence du Faso … lors de leur réunion consultative tenue à Alger, le 22 avril 2014. II. État de mise en ?uvre des conclusions opérationnelles de Niamey 9. Les participants ont passé en revue l'état de mise en ?uvre des conclusions opérationnelles

Bouaké (Côte d'Ivoire) - Le gouvernement ivoirien appréciera les conclusions des travaux de la Commission dialogue, vérité et réconciliation (CDVR) avant de décider, de la prorogation ou pas du mandat de cette institution, a déclaré vendredi à Bouaké … question de APA sur le sort de la CDVR dont il a reçu la semaine dernière les conclusions des travaux, le Président Alassane Ouattara a indiqué que "tout dépendra de l'appréciation que le gouvernement va faire" de la conclusion

sport en Côte d'Ivoire (CRSCI) a procédé, le vendredi 20 septembre 2013, à la restitution officielle des conclusions de ses travaux au ministre de la Promotion de la Jeunesse, des Sports et des Loisirs à son cabinet. Un texte … avec une immense joie et un réel plaisir que je reçois, ce jour, pour le compte du Gouvernement, les conclusions des travaux de la Commission de Réforme du Sport en Côte d'Ivoire, a-t-il déclaré. Fier

président Henri Konan Bédié, pour réfléchir sur l'organisation du 12e Congrès ordinaire du Pdci-Rda, remettait les conclusions de ses réflexions à son mandataire. Deux jours après, le président dudit comité, le ministre Emmanuel Niamien N'goran nous accordait … cette commission en place. Le président nous a fixé un délai pour lui rendre les conclusions de nos travaux. Ça devait être en février 2013. La commission s'est effectivement mise en place, elle a été structurée en 17 sous

allégations de la Défense quant à la santé de M. Gbagbo, sont non fondées et que les conclusions des médecins généralistes cooptés par la Défense sont disqualifiées. Finalement, le Procureur se demande si les allégations factuelles de la Défense sont … était déjà soumis à des poursuites judiciaires en Côte d`Ivoire actuellement avant son transfert à la Cour () Les conclusions du juge unique 42. Au début, le Juge unique note que l`article 60 de la Loi est une sauvegarde

suite) Le programme économique et financier, en discussion avec le FMI soutiendra la reprise à moyen terme  La conclusion prochaine d'un programme 2011-2014 soutenu par la Facilité Elargie de Crédit (FEC) avec le FMI marquera une nouvelle … devrait atteindre 614 millions USD sur trois ans au titre de la Facilité Elargie de Crédit  La conclusion de ce nouveau programme devrait rapidement ouvrir la voie à un nouvel accord intérimaire de traitement de la dette avec

Alassane Ouattara, proclamé président de la République par la Commission électorale indépendante (Cei), est satisfait des conclusions du conseil de paix et de sécurité (Cps) de l'Union africaine (Ua), qui s'est réuni le vendredi 28 janvier … Côte d'Ivoire, par le Cps de l'Ua. Cet organe de l'Union africaine, dans ses conclusions, faut-il le souligner, ?'réaffirme ses décisions antérieures sur la situation en Côte d'Ivoire, () respectivement, reconnaissant M. Alassane Dramane Ouattara comme

ABIDJAN - Alassane Ouattara s`est "félicité" dimanche des conclusions du Conseil de paix et de sécurité (CPS) de l`Union africaine (UA) notamment celle le reconnaissant président élu de Côte d`Ivoire, et a "pris acte" de la création … panel de chefs d`Etat sur la crise ivoirienne. M. Ouattara "se félicite des conclusions" du CPS, "qui réaffirme ses décisions antérieures (...) notamment celle reconnaissant M. Alassane Ouattara comme président élu de la République de Côte d`Ivoire", face

redéployer seulement les services financiers de la douane mais, il s'agira de rester dans la logique des conclusions des travaux élaborées par le comité technique national. A ce niveau, je voudrais dire également que le principe de la gestion … été occultées et ces préoccupations et inquiétudes se retrouvent en bonne place dans le cadre des conclusions qui ont été validées par le Premier ministre. Ces préoccupations sont de plusieurs ordres. Il s'agit par exemple des arriérés d'impôts

statut militaire est l'affaire des militaires. Pour le Chef de l'Etat, ce séminaire aboutira à des conclusions pouvant donner lieu à un projet de loi, ainsi qu'à un débat national. En effet, l'importance du sujet mérite … induira un plan d'actions pour l'amélioration de la gestion du secteur Energie. Le Conseil a adopté les conclusions de cette communication. Au titre du Ministère de la Production Animale et des Ressources Halieutiques Le Conseil a entendu

rigoureuse et scientifique. Donc c'était un diagnostic sommaire. Au terme de ce diagnostic, nous sommes arrivés à des conclusions très simples. Beaucoup d'établissements se créent sans autorisation, beaucoup d'établissements existent sur la base de documents complaisants parce … choses. Mais quand ceux qui sont venus faire ces inspections ne sont pas rigoureux, on arrive à la conclusion très simple, les autorisations sont données dans des conditions fantaisistes. Pourtant, il y a des écoles clandestines

estime que c'est une nécessité élémentaire de transmettre le dossier au ministère public pour qu'il donne ses conclusions avant que le verdict final ne soit prononcé par la Chambre judiciaire. La poste, c'est l'Etat de Côte … Ivoire. Le ministère public devait avoir reçu au préalable le dossier, afin de rendre ses conclusions. Mais si cela n'a pas été fait, l'affaire doit être alors automatiquement renvoyée. Violation de l'article 106 Chose curieuse, le président

Conseil des ministres en charge du développement de l'UE à Bruxelles s'achève avec l'adoption des conclusions du Conseil relatives aux thèmes cruciaux du développement Sous l´égide de la ministre fédérale allemande du Développement, Heidemarie Wieczorek-Zeul … charge du développement de l´UE ont conclu aujourd´hui leur Conseil des ministres du développement en adoptant des conclusions du Conseil relatives aux thèmes cruciaux de la présidence allemande. La ministre fédérale du développement et présidente du Conseil, Heidemarie

enquête, a déclaré dans un communiqué que "certaines parties des médias internationaux tentent à plusieurs reprises de tirer des conclusions par le biais de reportages sélectifs et non vérifiés". Il a qualifié ces "actions d'irresponsables, en particulier alors … entendaient et avaient-ils besoin de plus de temps pour mener à bien leur enquête avant de publier leurs conclusions ? Peter Goelz, ancien directeur général du NTSB, estime que l'AAIB devrait publier une transcription de l'enregistreur vocal avec

activités définies par ce chronogramme de travail est prévu s'achever le 15 septembre 2025, date à laquelle les conclusions des travaux du Comité consultatif de la Fonction publique seront transmises au Gouvernement.Ce chronogramme prévoit également une évaluation … juste gagné du temps avec », s‘insurgent certains enseignants. Comme quoi aucun signe à l‘horizon.Au regard des conclusions du séminaire qui fixent la date du 15 septembre. Pour eux, cela traduit bien que le Comité d‘experts