17 015 résultats pour « conformement »

capitaux propres en shillings tanzaniens (TSH), d'un montant équivalant à 3,8 millions d'euros, afin de se conformer aux normes minimales de fonds propres pour une banque commerciale (se situant actuellement autour de 3,2 millions d'euros … contrainte résultant des limitations de financement auxquelles font généralement face les institutions micro finance spécialisées. Le projet qui est conforme à la stratégie du Groupe de la Banque pour la Tanzanie pour la période 2006-2010, aura un impact très

Horreur et damnation. Le dimanche 20 mai 2007, Copenhague fait une découverte qui hérisse les cheveux: la Petite

Avec tous nos respects, nous vous transmettons nos propositions de sortie de crise parmi lesquelles : a-"Le maintien

déroulé. Le collectif des avocats, en accord avec leurs clients, entend immédiatement relever appel contre cette décision non conforme au droit en même temps qu'il demandera la mise en liberté de l'enseignant Minta, seul prévenu doublement sanctionné … enseignant a déclaré le célèbre avocat Me Mamadou Ismaïla Konaté. Pour Me Konaté cette décision est inique et non conforme à la loi. Il a laissé entendre que rien ne pourra les empêcher d'aller' jusqu'au bout

toutes activités ". Et selon lui, pour qui dit respecter les textes, le président du FOR-MFA devait s'y conformer et ne pas manifester aujourd'hui (ndlr : samedi). "A partir de ce lundi (ndlr : aujourd'hui) Kipré Stéphane est radié … cette décision. Il n'y a donc plus d'alternatives en dehors de la radiation. Et cette décision est conforme aux textes. Ce qu'il lui reste à faire, c'est de créer son parti comme sa base

3549 édifices publics seront réhabilités pour un coût de 8 milliards FCFA. Eben-Ezer Dja Guébo, secrétaire exécutif

Dans le communiqué en date du 13 juin 2007, il avait été annoncé qu'un plan d'indemnisation

registres soient faites in situ, en tout cas avant la fin des audiences. Ces registres, pour être conformes à la loi, doivent être cotés et paraphés par les présidents des tribunaux où vont se dérouler les audiences. Ainsi, pour décharger

seront faites avant la fin des audiences foraines sur les registres d'Etat civil. Or ces registres, pour être conformes à la loi, doivent être cotés et paraphés par les présidents des tribunaux où vont se dérouler les audiences foraines

Le président du Conseil d'administration, M. Hyacinthe Adiko Niamkey, marque sa confiance en l'institution malgré les

accusation à un montage grossier des anciens contre le Dr Magloire Amichia qui, pour eux, en démissionnant est resté conforme aux textes. Pour un observateur qui a requis l'anonymat, les anciens pour qui le syndicat doit être arrimé

volet, lui, fait une place de choix au transfert de technologies aux producteurs, tout en les sensibilisant aux pratiques conformes aux normes de Rainforest Alliance. A cela s'ajoute le renforcement des capacités des coopératives par la mise en place … évaluation dans le cadre du processus de certification. Pour qu'une plantation cacaoyère soit certifiée, elle doit se conformer à au moins un critère critique. Lequel est contenu dans les principes. Le premier principe retenu par les bailleurs de fonds

Le Syndicat national des agents du secteur de l'énergie (SYNASEG) a porté plainte contre la direction générale

La première réunion du Cadre permanent de concertation s'est tenue, hier, à l'hôtel Président de Yamoussoukro

academy sports - études sera un pôle d'excellence... Pendant et après leur formation, les athlètes doivent mener une existence conforme à la morale et à l'éthique?. Ce qui signifie que les athlètes de haut niveau qu'ils ambitionnent

Henri Konan Bédié, Alassane Dramane Ouattara, Soro Kigbafori Guillaume et Innocent Anaky Kobenan main dans la main. C

PNDDR avait été suspendu parce que les armes étaient déposées collectivement. En plus, le ratio n'était pas conforme, c'est-à-dire qu'il y avait moins d'armes rendues que d'ex-combattants déclarés. Paulin N. Zobo

Hamadoun Touré (porte-parole ONUCI) : Mesdames et Messieurs bonjour. Bienvenue à cette rencontre hebdomadaire que je commencerais par

documents signés portent sa signature et son cachet imité. Il a expliqué que les caractères utilisés ne sont pas conformes à ceux de son cachet. Ce que confirment les conclusions de l`expert en graphologie … signatures apposées sur les ordres de virement contestés par la CTB auraient été imitées et ne sont pas conformes à celles des signataires du compte du FDIB, Mme Muriel Peiffer et M. Brika Sarapahi. Qui donc a laissé passer

nécessité de créer les conditions idoines pour aider les entreprises génératrices d'emplois. Mais, elles devront se conformer au décret N°2005-73 du 03 février 2005 portant réglementation des entreprises privées de sécurité et de transfert de fonds. Pour … prendre des réformes pour l'organisation et le fonctionnement desdites entreprises. Il a surtout invité ces responsables à se conformer à la nouvelle réglementation sous peine de retrait de l'agrément. Quant au parrain, Laurent Dona-Fologo, il a salué

Onuci FM: Après ce bucher d'armes recueillies auprès des groupes armés de l'ouest, quel est votre

Le représentant spécial du secrétaire général de l'Onu, Abou Moussa, se prononce sur le démantèlement des milices

Une autre phase active et concrète de l'application de l'Accord de Ouaga aura été le dépôt

Dieu, son nom n'ouvre pas le royaume des cieux. L'arrêté n° 205 est bien conforme à la loi ivoirienne. Soutenir le contraire, c'est du bluff, voire de l'escroquerie morale. Ils abusent de la naïveté de certains

DIEU, son nom n'ouvre pas le royaume des cieux. L'arrêté n°205 est bien conforme à la loi ivoirienne. Soutenir le contraire, c'est du bluff, voire de l'escroquerie morale. Ils abusent de la naïveté de certains