17 015 résultats pour « conformement »

voir les conditions d?exploitation des services de médias audiovisuels et les former sur les conditions d?exploitation conformes à la règlementation en vigueur.Cette mission a permis d'évaluer le fonctionnement de ces radios, de s'assurer de leurs conformités … samedi 1er juin 2024 à Bouaké.Ce sera le lieu de rappeler aux opérateurs la nécessité de se conformer aux dispositions en vigueur.L?accent sera mis entre autres sur la réglementation relative aux radios de proximité ; les aspects techniques

place un système cohérent de gestion de la protection des données à caractère personnel et le faire certifié conforme à terme par l'Autorité de protection des données à caractère personnel.Namahoua Touré, la directrice générale de l?ARTCI, a indiqué

place un système cohérent de gestion de la protection des données à caractère personnel et le faire certifié conforme à terme par l?Autorité de protection des données à caractère personnel. Pour sa part, Namahoua Bamba Touré, directrice générale

opération, conformément aux dispositions légales qui la régissent, reste soumise à l?obtention des autorisations requises sur avis conforme préalable de la Commission Bancaire de l?UMOA

opération conformément aux dispositions légales qui la régissent reste soumise à l?obtention des autorisations requises sur avis conforme préalable de la Commission Bancaire de l?UMOA

précisé que des sanctions prévues par la loi de 2013, qui impose des amendes pour les opérateurs ne se conformant pas aux normes, seront appliquées. "Nous allons saisir les produits destinés à la vente et les interdire sur le marché … étaient pas respectées. Nous avons alors demandé à M. Nanglé Olivier d'interrompre les activités et de se conformer aux réglementations en obtenant les documents nécessaires pour garantir l'exercice de ses activités tout en préservant la santé des consommateurs

sans étiquette politique, dans la commune de Kouibly, il ressort que la composition de leur dossier n'est pas conforme à la loi. M. Ebrotié a expliqué qu'en effet; que, concernant la liste conduite par Seydou Ouattara … casier judiciaire, pièces exigées pour être candidat. Au regard des irrégularités relevées, la Cei a déclaré les dossiers non conformes à la loi et de les rejeter, sans qu'il soit besoin d'examiner les conditions d'éligibilité. ''Considérant

Le mercredi 12 juillet 2023, un Conseil des Ministres s?est tenu de 11h00 à 13h 30, au

Le Millenium Challenge Account-Côte d'Ivoire (MCA-Côte d'Ivoire), entité responsable de la mise en ?uvre

département d'Adzopé, Gueu Zroh Simplice, a invité la population d'Adzopé à se conformer au code électoral pour éviter des troubles lors du processus des élections régionales et municipales du 2 septembre 2023. "Les élections … guerre. Les élections, ce n'est pas la fin du monde. Les élections ont un règlement. Nous devons nous conformer au code électoral afin d'éviter des troubles", a fait savoir le préfet de région lors d'une réunion

Le mercredi 24 mai 2023, un Conseil des Ministres s?est tenu de 11h00 à 13h30, au Palais

noté, à intensifier les contrôles, afin de « s?assurer de la mise à disposition des populations, des établissements conformes à la réglementation, et amener les ESPr à se conformer aux normes et directives en vigueur, en vue d?améliorer

Le mercredi 03 mai 2023, un Conseil des Ministres s?est tenu de 11h00 à 13h30, au Palais

suivi des OPC, a souligné dans son discours d'ouverture que cette réunion technique visait à rendre les exonérations conformes aux réglementations communautaires. Il a également rappelé que l'amélioration du niveau de la pression fiscale était un enjeu majeur … mais il y a des ajustements à faire au niveau du champ d'application des prélèvements communautaires pour se conformer aux réglementations communautaires. La Côte d'Ivoire contribue au financement de la politique d'intégration économique régionale et sous régionale

Le mercredi 22 mars 2023, un Conseil des Ministres s?est tenu de 11h00 à 14h00, au Palais

mille francs CFA (250 000fcfa) afin de voir l'agent de sécurité affecté à notre sécurité avoir le traitement conforme à la loi. » Il invite donc l?Etat en premier lieu, qui a pris cette loi et tous les autres

Le mercredi 15 février 2023, un Conseil des Ministres s"est tenu de 11h00 à  13h, au Palais

Conformément à  la charte de gestion des programmes et des dotations, en lien avec la gestion en mode

Le mercredi 28 septembre 2022, un Conseil des Ministres s"est tenu de 11h00 à  13h00, au Palais

Le mercredi 14 septembre 2022, un Conseil des Ministres s"est tenu de 11h00 à  12h45, au Palais

Le mardi 06 septembre 2022, un Conseil des Ministres s"est tenu de 11 h00 à  13h15, au

territoire ivoirien. Le gouvernement oblige également tous les maîtres d"Åuvre en matière de construction à  se conformer aux normes définies par l"arrêté interministériel du 18 novembre 2020, fixant les mesures d"efficacité énergétique dans le bàtiment, leurs domaines

l'Ordre fait fermement valoir que les Avocats n'ont jamais entendu s'opposer au déroulement au processus

Le mercredi 04 mai 2022, un Conseil des Ministres s"est tenu de 11h00 à  13h20, au Palais

Le processus de mise aux normes et de classement des établissements de tourisme a désormais son instance de