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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

17 015 résultats pour « conformes »

Résultats 11–20 sur 730 en 2017· les plus pertinents d'abord
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Une base de classement des établissements touristiques mise en place à Abidjan

services compétents du ministère du Tourisme à agir avec plus de fermeté pour amener les opérateurs à se conformer à la réglementation en vigueur. Clôturant séminaire au nom du ministre du Tourisme, son directeur de cabinet, Dr Aphing Kouassi Germain … préconisé Dr Aphing Kouassi. Il a promis qu'un séminaire se tiendra en décembre en vue de se conformer avec les textes de l'Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA). bsp/cmas Commentaires

Communiqué du conseil des ministres du vendredi 03 novembre 2017

environnementale et tient compte des multiples fonctions des forêts et d'autres écosystèmes. Ce document de stratégie est également conforme aux objectifs des grands cadres de référence de développement de la Côte d'Ivoire, notamment … total de 7433 points de vente contrôlés, 397, soit 8% de ces points de vente se sont avérés non-conformes aux dispositions du décret. Les commerçants indélicats, coupables d'infractions qui portent principalement sur le riz, l'huile de table

Ajustement du code électoral à la Constitution: La CEI va saisir le Gouvernement dans les meilleurs délais

processus électoral en Côte d'Ivoire. 41 articles du code électoral ont été revisités en vue de les rendre conformes à la Constitution de la IIIème République. Ces propositions prennent également en compte le respect du genre. Les conclusions … soumettre au Gouvernement, dans les délais les meilleurs, une note argumentée, consignant nos propositions d'ajustement du Code électoral conformes à la nouvelle Constitution de notre pays . A l'occasion de ces assises, des réflexions et des échanges pour revisiter