14 863 résultats pour « connaisse »

commis dans le cadre d'une attaque généralisée ou systématique lancée contre toute population civile et en connaissance de cette attaque : a) Meurtre ; b) Extermination ; Statut de Rome de la Cour pénale internationale c) Réduction en esclavage ; d) Déportation … comporte l'exécution d'un crime relevant de la compétence de la Cour ; ou ii) Être faite en pleine connaissance de l'intention du groupe de commettre ce crime ; e) S'agissant du crime de génocide, elle incite directement

servent à conscientiser le peuple sur les valeurs de la République. Les animateurs y travaillent à inculquer la connaissance et le rôle des Institutions de la République. Sur leur création Justin Koua relève que les Agoras et Parlements sont apparus … universitaire publique , avec son administration et ses démembrements. Les orateurs y défilaient, chacun pour faire l'étalage de ses connaissances dans la discipline choisie. Chaque orateur était donc affublé du titre de Professeur . De La Sorbonne aux Agoras et Parlements

éléments psychologiques de l'action indirecte, les éléments de preuves démontrent que M. Gbagbo agissait intentionnellement et en toute connaissance de cause. Sans répéter les arguments que nous présentons dans le document contenant les charges, je renvoie spécifiquement la chambre … paragraphes 87 à 91 du document contenant les charges. Delà, l'on peut déduire l'intention et la connaissance de M. Gbagbo. Avec votre permission, je voudrais maintenant faire quelques observations sur d'autres qualifications juridiques possibles des faits indiqués

Mon ami, Moumouni Dagnogo, ancien vendeur ambulant, vient de m'annoncer l'achat de son troisième taxi communal

Côte d'Ivoire, n'ont réussi à l'effacer de la mémoire des siens. Ainsi donc, parents, amis, connaissances et employés d'Ibrahim Ezzedine se sont donné rendez-vous le jour anniversaire (Ndlr : jeudi 21 février) de sa disparition

tenue hier, dans l'enceinte de la mairie de cette commune. Il s'agissait de porter à la connaissance de ces dernières, les dispositions arrêtées pour le bon déroulement de la marche. Onze responsables d'associations … tour à tour pris le pari de mobiliser toutes les femmes de la commune pour que cet événement connaisse le succès attendu. Car selon elles, il s'agit surtout de la paix. Nous en avons besoin pour assurer l'avenir

Pour que vive la deuxième candidature de Ouattara. Le juge constitutionnel n'a-t-il pas porté à la connaissance de ses collègues cette injustice dont Ouattara aurait été victime et recommander fermement que son honorabilité soit rétablie au plan … rédaction de l'acte de reddition de Tia Koné. Pis, il a tenté, vainement, d'en avoir connaissance avant l'heure fatidique de la cérémonie. Ce refus poli de Tia Koné de montrer son discours à son jeune frère aurait

région de Béré a engagé en conséquence les participants à poursuivre le travail et à mettre en ?uvre les connaissances acquises. Il a promis que les dispositions utiles seront prises pour accompagner les acteurs du circuit de la dépense publique … dans leurs actions quotidiennes afin que la déconcentration du SIGFIP connaisse une parfaite réussite

état des ressources du PDCI, de même que son patrimoine mobilier et immobilier. Nous n'avons pas eu connaissance d'un système de classement et d'archivage des pièces comptables. Les obligations fiscales et sociales relatives au personnel … félicité l'équipe d'auditeurs pour la diligence avec laquelle le travail a été fait. Nous allons prendre connaissance du rapport et nous en inspirer pour la conduite des affaires du PDCI, a dit Henri Konan Bédié

Ozone, pour permettre aux techniciens de la zone centre, nord et ouest (CNO, ex-zone assiégée) d'actualiser leurs connaissances comme leurs camarades des autres régions qui ont déjà bénéficié de ce renforcement de capacités. Dans le cadre … Coulibaly Pazolo Sabaty et le président des techniciens du froid de Korhogo, Siaka Bamba, se sont réjouis des connaissances reçues. Ils ont promis de prendre les dispositions utiles pour partager ce qu'ils ont appris avec les professionnels de leur