32 121 résultats pour « constater »

vous donner un point de vue personnel. Je ne crois pas, au vu de ce que je viens de constater que nous ayons la capacité en deux semaines, de distribuer les cartes d'électeurs et les cartes nationales d'identité … pessimiste. Q : A qui faut-il imputer les difficultés que vous venez de souligner? MAT: Moi, je fais des constats. Je ne suis pas là pour imputer les difficultés à qui que ce soit. En tant que Directeur de campagne

concernés sont : la redevance FDPCC, la redevance sacherie brousse, la redevance ARCC et BCC, la réserve de prudence. Le constat, c'est que dans la pratique, l'ARCC se détourne, en partie de ses missions régaliennes, pour exercer une mission … base (statuts et textes fonctionnels) pour tenir compte de l'existence du FRC. Par ailleurs, l'on a pu constater de gros gaspillages au niveau de certaines structures dont l'Arcc et l'Inspecteur général d'Etat, commis

concernés sont : la redevance FDPCC, la redevance sacherie brousse, la redevance ARCC et BCC, la réserve de prudence. Le constat, c'est que dans la pratique, l'ARCC se détourne, en partie de ses missions régaliennes, pour exercer une mission … base (statuts et textes fonctionnels) pour tenir compte de l'existence du FRC. Par ailleurs, l'on a pu constater de gros gaspillages au niveau de certaines structures dont l'Arcc et l'Inspecteur général d'Etat, commis

proclamation des résultats, le Président de la commission chargée des élections saisit immédiatement le Conseil constitutionnel aux fins de constatation de cette situation. Le Conseil constitutionnel décide dans les 24 heures, de l'arrêt ou de la poursuite des opérations … résultats. Le président de la république en informe la nation par message. Il demeure en fonction Le Conseil constitutionnel constatant cet état de fait, prononce la suspension, je dis bien, des opérations électorales. A charge pour lui dans

croire pour le moment, que ce sont des rumeurs. J'ose y croire, bien que j'ai pu constater des lotissements dans la zone administrative, en bordure de lac et même dans des zones marécageuses. Juriste et je me donne … lettre d'attribution ou un titre de propriété quelconque sur l'espace que vous occupez, force est de constater que cette parcelle-là fera retour à l'Etat, qui doit satisfaire des exigences publiques, pour les besoins de développement. Alors

dans plusieurs lieux de vote de la ville et de certains villages de la commune m'a permis de constater le bon début des opérations du scrutin (cf. TO N°29 du 28/11/2010). Au cours de celle

démocratie (Oscada); ? Et la Coordination de la mission internationale des observateurs de la société civile africaine (Comiosca). Malgré ces constats dignes de foi, I'Union européenne qui n'a pu déployer des observateurs dans les zones où les résultats sont … proclamation des résultats, le président de la Commission chargée des élections saisit immédiatement le Conseil constitutionnel aux fins de constatation de cette situation. Le Conseil constitutionnel décide dans les vingt quatre heures, d'arrêter ou de poursuivre les opérations électorales

profondément désolée que ces élections se traduisent par des morts et des blessés. La MOE UE constate que la Côte d'Ivoire est dotée des instruments juridiques qui lui permettent de se conformer aux normes internationales en matière d'élections … peut se prononcer que sur ce qu'elle a pu observer. Sur cette base, elle constate les éléments suivants: -Les observateurs de la MOE UE ont évalué positivement les opérations du scrutin dans 73% des bureaux de vote (BV) observés

bulletin unique de vote. L'agent le détache devant vous et vous le remet. Tout le monde pourra constater qu'il n'y a rien d'inscrit sur le bulletin. Il nous est revenu que certains bulletins nuls, lors … toutes les brebis galeuses. Ce que je peux dire, c?est que nous travaillons à apaiser le climat. On constate que les hostilités sont ouvertes entre les candidats depuis l'ouverture du second tour. Les uns et les autres

reçu la visite du directeur de campagne adjoint du Rhdp chargé des affaires juridiques. Me Soungalo Coulibaly est allé constater avec des huissiers les dégâts subis par les populations baoulé. L'homme de droit fait le point dans l'interview … candidat de LMP, à savoir Monsieur Laurent Gbagbo. Nous avons alors dépêché sur place des huissiers afin de constater tous les actes de violence qui ont été perpétrés dans ces localités pendant et après le premier tour de l'élection