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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

32 121 résultats pour « constater »

Résultats 1521–1530 sur 32 121 · les plus pertinents d'abord
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Drame : l'effondrement d'un immeuble fait huit morts et neuf blessés à Abidjan ( Officiel)

Construction, du Logement et de l'Urbanisme dans un communiqué transmis samedi à Abidjan.net. '' Les premiers constats ont révélé qu?il s?agit de l'effondrement d?un immeuble R+6, non autorisé, en cours de construction'', a fait … arrêt des travaux de cet immeuble. '' Cependant, le 24 mai 2023, nos équipes ont pu à nouveau constater une reprise illégale et non-autorisée des travaux de construction de l?immeuble, atteignant cette fois-ci le sixième étage

Sécurisation foncière rurale : Le gouvernement veut accélérer le processus

rural. Un mois plus tard, le gouvernement a adopté, mercredi 03 mai 2023, un décret définissant la procédure de constatation des terres sans maître du domaine foncier rural. Ce décret détermine pour chaque type de terre réputée sans maître … procédure particulière pour constater le défaut de maître et déclarer la terre concernée sans maître. La procédure est déclenchée à l?initiative de l?AFOR chargée d?identifier, sur l?étendue du territoire national, les terres sans maître du domaine

Une Brigade de l'assainissement et de la Salubrité installée à San Pedro

sensibilisation du public, procéder à l?inspection, à la recherche, à l?investigation et à la constatation des infractions avec l?appui des forces de l?ordre, de faire appliquer les décisions des juridictions compétentes et de recevoir les plaintes … nuisances sonores et olfactives. Les brigadiers interviendront sur dénonciation, plainte et à la suite de leurs propres constats lors des patrouilles. Le directeur régional du MINHAS, Attouan Oi Attoman, a indiqué qu?avec l?approche de la Coupe d?Afrique

Côte d?Ivoire : Le conseil d?administration de la Mutuelle des Personnels du Ministère de l'Education Nationale et de l'Enseignement Technique dit « Non » à une décision de l?organe régulateur

conformément aux prérogatives légales et statutaires des Mutuelles sociales, c?est au Conseil d?Administration qu?il appartient de constater la situation financière éventuellement difficile de la MUPEMENET-CI et, d?établir un rapport à soumettre à l?Assemblée Générale … table de discussion. « Nous notons la non livraison dans le rapport provisoire de la synthèse des constats et recommandations prévue à la phase 3 de la méthodologie d'audit présentée par l'AIRMS dans les termes de référence

PDCI-RDA, un parti qui se conjugue au passé, au présent et au futur

jeudi 30 mars 2023 au siège dudit parti à Cocody, a donné une fois de plus l?occasion de constater que le PDCI-RDA reste debout et vaillant. Il garde ses racines bien implantées dans le passé, garde son autonomie … histoire quasi-centenaire et le meilleur indicateur de la solidité du PDCI-RDA. Je suis heureux de constater, par votre présence nombreuse, combien vous êtes attachés, avec une ferveur constante, à l?amour pour le PDCI-RDA ». Ce parti