32 121 résultats pour « constats »

trouve dans l`impossibilité de l`accomplir ou contrevient à une obligation de ne pas faire, l`huissier le constate dans un procès verbal et renvoie le créancier à se pourvoir devant la juridiction compétente. La poste de Côte

poursuivre cette affaire jusqu'au bout quel que soit le temps que cela prendra ! Comme on peut le constater, ni le Président de la République Fédérale du Nigeria, ni aucun président de l'une des institutions du pays, ni aucun

parasite saprophyte est nuisible au malade. Zémogo était un parasite, un virus nuisible. ? Pourquoi avoir attendu son départ pour constater cela ? Sachez que le RDR est né à Boundiali. Zémogo a été l'un des pionniers dans la création

Il ne faut pas se voiler la face. Le départ de Zémogo du RDR met déjà les Républicains

L`Eglise catholique a réagi hier face aux attaques et accusations de l`ancien prêtre vaudou Béhanzin, contre

matinée, il aura reçu la mission du Conseil de sécurité des Nations unies "venue en Côte d'Ivoire pour constater l'évolution du processus de paix", ajoute le communiqué. Le Premier ministre doit rentrer jeudi à Abidjan, a précisé

arrêts. Nous, Evangéliques, avons une autre opinion de nos autorités politiques actuelles. Nous sommes désolés de constater leur silence face au déshonneur de ceux qui ont prié pour qu'ils soient au pouvoir. " Prenant son air le plus sérieux

M. Le Secrétaire Général du MIDD, le samedi 09 juin dernier, vous avez tenu une assemblée générale au

organisation des élections en Côte d'Ivoire depuis la création de la Commission Electorale Indépendante (CEI), force est de constater que dans la pratique, les autorités préfectorales contribuent largement au succès des processus électoraux et demeurent de ce fait

60 milliards de dollars à 53 Etats d'Afrique pour "soigner" leurs misères. Un "don" qui a certainement

organisation des élections en Côte d'Ivoire depuis la création de la Commission électorale indépendante, force est de constater qu'à la pratique, les autorités préfectorales contribuent largement au succès des processus électoraux et demeurent, de ce fait, des acteurs

Après la finale épique à l'issue de laquelle le Rombo sport a battu l'Africa sports le

trouve dans l'impossibilité de l'accomplir, ou contrevient à une obligation de ne pas faire, l'huissier le constate dans un procès-verbal et renvoie le créancier à se pourvoir devant la juridiction compétente. C'est pourquoi

trouve dans l'impossibilité de l'accomplir, ou contrevient à une obligation de ne pas faire, l'huissier le constate dans un procès verbal et le renvoie à se pourvoir devant la juridiction compétente". Me Takoré est allé plus loin

Sébastien, le 14 juin dernier, sans soumettre au préalable le dossier au ministère public, précisément au Parquet général. Le constat a été fait après de minutieuses investigations. La Chambre judiciaire a rejeté le recours en annulation de l'arrêt