34 531 résultats pour « constituer »

dommages et intérêts. Tout en donnant acte à M. N'guessan Oka de ce qu'il ne se constitue pas partie civile, le tribunal ordonne la saisie de tous les C.D (de Béhanzin) et moyens de diffusion

"Il y a une espèce d'islamophobie latente dans les sociétés occidentales". Le philosophe Souleymane Bachir Diagne qui

consommation. Dans quelle partie de l'Afrique le riz est-il le plus cultivé ? L'Afrique de l'Ouest constitue le principal bassin de production du riz avec une contribution de 81 % à l'ensemble de la production subsaharienne

Les rideaux sont tombés, hier, sur le 9e sommet de l'organisation continentale. Après deux jours de discussions

été soutenu que les officiers de police judiciaire et/ou tout agent assermenté sont tenus de saisir les exemplaires constituant une reproduction illicite des ?uvres. Le président du tribunal de première instance ou de ses sections détachées peut ordonner la saisie … peut également aller jusqu'à la suspension de toute ?uvre, toute fabrication, représentation ou exécution publique en cours annoncée, constituant une contrefaçon ou un acte préparatoire à une contrefaçon etc. Il est donc temps que les autorités compétentes se mettent

Dans la deuxième et dernière partie de l'entretien à bâtons rompus qu'il a eu avec notre

En août prochain, le mandat du président du groupement des éditeurs de presse de Côte d'Ivoire (Gepci

Quand vous dites que l'Union africaine est une question de mission et de destin, préfigurez-vous les

quinze milliards (95 000 000 000) Fcfa. Le Président de la République tient à rappeler que cette indemnisation qui constitue une réparation des préjudices causés par la catastrophe des déchets toxiques ne peut valoir une vie humaine ni remplacer

fait tout pour que la recherche puisse bénéficier d`une image valorisante, parce qu`elle en a besoin. Elle constitue le moteur du développement de tout pays. Avec nos amis suisses, nous sommes arrivés à un accord qui permet … bénéficier de 5 milliards. Qui vont constituer les premiers fonds du fonds national de la recherche scientifique et technologique qui est dans sa phase de création. Avec la mise en place de ce fonds, on pourra dire que la Côte