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Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

34 531 résultats pour « constituer »

Résultats 701–725 sur 34 531 · les plus pertinents d'abord
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Voici le rapport du groupe des Experts qui fonde les décisions du Panel

République islamique de Mauritanie, aux fins de convenir de son programme de travail. Le Groupe a décidé de constituer, dans un délai de trois jours, l`Equipe d`experts prévue par le communiqué du CPS. Il est également convenu … Ivoire pendant une décennie, période qui correspond au demeurant à deux mandats successifs de cinq ans chacun et constitue le maximum prévu par la Constitution ivoirienne; à ce titre il a apporté la contribution

Chevauchement des grades, non-paiement des logements : Un policier écrit à Laurent Gbagbo

morales ainsi qu'aux préoccupations professionnelles de ses subalternes pour la bonne marche du service, toute chose qui constitue un manquement, voire une défaillance dans l'exercice du commandement et susceptible de mettre à mal son autorité Excellence, Monsieur … exact que la limite de l'avancement des Contrôleurs Généraux au grade de Général de Brigade constitue une défaillance, cette situation n'est pas la seule disposition statutaire susceptible de porter atteinte au fonctionnement régulier de la police nationale

Identification de la population et recensement électoral - Tout sur le Guide de vérification

Opérateurs techniques procèdent à une classification des 1 792 356 pétitionnaires concernés dans la base de données population pour constituer la population cible à vérifier. Ils remettent également au secrétariat technique de ces pétitionnaires par Centre de coordination … toutes les structures présentes au centre de coordination, auquel sont joints tous les rapports de vérification correspondants, pour constituer ce qu'on appelle un rapport de synthèse. Le format dudit Pv de synthèse sera précisé par la Cnsi