Aller au contenu

Astuces : "conseil des ministres" pour une expression exacte, cacao -café pour exclure un mot, Bouaké or Korhogo pour l'un ou l'autre.

707 résultats pour « contrefaçon »

Résultats 211–220 sur 707 · les plus pertinents d'abord
Par page 10 15 25 50 100
Lutte contre la contrefaçon - Un atelier pour le renforcement de l`arsenal juridique

avant-projet de loi se devra d'accroître l'efficacité des textes en matière de contrefaçon à l'intérieur des frontières, de permettre aux force de l'ordre d'agir d'office et aux opérateurs économiques d'empêcher l'entrée … plus efficacement la lutte contre les pires formes d'atteinte à la propriété intellectuelle que représentent la fraude, la contrefaçon et la piraterie, a déclaré à son tour Mme Amah Marie Tehoua, ministre de l'Industrie et de la Promotion

Lutte contre la contrefaçon - Vers la sécurisation économique des frontières

experts de toutes les administrations concernées par la contrefaçon et la piraterie sont réunis depuis hier à Abidjan. Dans le but de valider un avant projet de loi portant protection des droits de propriété intellectuelle aux frontières. La cérémonie … Marie s'est avant tout réjouie de la synergie des acteurs de la lutte contre la fraude et la contrefaçon. Notamment la Douane, la police économique, les opérateurs économiques, les ministères de l'Economie, du Commerce, de la Justice

Assainissement - Boissons alcoolisées - Les producteurs dénoncent la fraude

locales et tout le marché est inondé de boissons frelatées, de boissons alcoolisées de mauvaise qualité et surtout de contrefaçon. Les démarches des fabricants locaux n'ont pas fait bouger les choses positivement. A la veille des fêtes de Pâques … agrément sont soumis aux impôts et autres taxes selon la loi des finances ivoiriennes. Fraude à grande échelle La contrefaçon n'a plus de limite. On y trouve la fabrication de boissons frelatées, de prête-nom ou d'agrément

Côte d'Ivoire : Le président de la COC-CI, élevé au rang de Grand Connétable Délégué, appelle à une régulation du marché du vin

taxes exorbitantes imposées sur le vin, qui favorisent le développement d'un marché parallèle où les produits de contrefaçon sont légion. "Il est urgent d'agir", a-t-il déclaré, "car la santé des consommateurs est en jeu".La consommation … importation de produits authentiques, renforcer les contrôles aux frontières et sur le marché intérieur pour lutter contre la contrefaçon et sensibiliser les consommateurs aux risques liés à la consommation de produits frelatés

Propriété Intellectuelle : La Côte d'Ivoire dans le top 3 au niveau des dépâts de titres à  l'Organisation africaine de la Propriété intellectuelle (OAPI)

pays. En Afrique subsaharienne, la Côte d'Ivoire est 12ème sur 26 pays. évoquant la question de la contrefaçon, le conférencier a indiqué que l'Etat a pris des mesures vigoureuses visant à  lutter contre ce fléau … croire, les marques déposées permettent d"éviter la contrefaçon. Il a, pour finir, fait remarquer que tout citoyen peut faire enregistrer sa création à  l"OIPI. Il a invité les inventeurs à  avoir le réflexe de venir vers

Des journalistes invités à  vulgariser le concept de la propriété intellectuelle

auteur. Le deuxième panéliste, M. Kéita, est revenu sur les entraves au développement économique notamment, les conséquences de la contrefaçon qui se résument à  la perte d'emploi, à  la paupérisation accrue, à  la perte d'investissement étranger et local … propriété industrielle tel que définis par l'accord de Bangui, de combattre en liaison avec les autorités compétentes la contrefaçon, le piratage et la fraude en matière de propriété intellectuelle et promouvoir et de gérer les activités nationales

Des produits de contrebande incinérés à  Odienné

services de l"administration en lien avec l"activité. Chef de subdivision chargé de la lutte contre la contrefaçon stupéfiants et drogue de la direction régionale de Man, Capitaine Anicet Bognon a redit l"engagement de l"administration locale … détourner des médicaments de rue. La brigade d"Odienné, démembrement de la subdivision chargée de la lutte contre la contrefaçon des stupéfiants et drogues de la direction régionale des Douanes de Man, a opéré la saisie des marchandises incinérées