707 résultats pour « contrefaçon »

vert de la CNIL au dossier pharmaceutique sur Internet E-cigarette : ça y est, vous allez arrêter de fumer Contrefaçons : les Etats-Unis listent les pays à surveiller Accros à Internet ? La Chine propose les électrochocs Le Dossier médical personnel

pour le contrôle permanent des installations et des conditions d'hygiène. Il s'est par ailleurs offusqué de la contrefaçon qui prévaut au niveau de certains conditionnements d'eaux embouteillées. En effet, pour qu'une eau soit qualifiée de minérale

frauduleuse dans la gestion de nos produits ». Le Maroc n'est évidemment pas le seul pays concerné par la contrefaçon ou le commerce illégal de médicaments. Un médicament sur dix dans le monde, est vendu illégalement. Et d'après

direction générale du Burida (Bureau ivoirien du droit d'auteur) une convention pour éradiquer les activités de la contrefaçon sur les campus . Prosaïquement, la Fesci va dire directement à ses membres de ne plus pirater les ?uvres musicales des artistes

programmes d`investissements, à la recherche de la performance, et à la lutte contre la fraude et la contrefaçon. La Côte d`Ivoire émerge et s`éveille. Des mutations décisives sont accomplies : boom économique, orthodoxie budgétaire imprimée par le ministère

fléaux qui minent l'économie nationale. D'où ses actions contre le Sida (adoption d'une charte), la contrefaçon et la fraude fiscale. Au niveau du transport aérien, les différentes actions de M. Diby, en tant que ministre

pied, la BIB- la Brigade d'Intervention brutale- pour traquer les pirates et les vendeurs des produits artistiques de contrefaçon à tous les coins des rues d'Abidjan. La BIB est constituée de plus d'une soixantaine de loubards recrutés

niveau, les opérateurs économiques souhaitent une révision du dispositif judiciaire pour le traitement des affaires de fraude, de contrefaçon, de dumping et de concurrence déloyale. Mieux, ils préconisent la création d'un observatoire qui aura pour mission de relever

rappeler, est l'aboutissement d'une lutte acharnée, contre l'inondation de ces marchés, par des produits de contrefaçon et du carburant de mauvaise qualité. Dans cette campagne de dénonciation et de sensibilisation, quelques opérateurs économiques des régions concernées avaient

tribunal de Créteil compétent selon le lieu de résidence de l'éditeur bien que constatant la contrefaçon a déchargé les éditions Sépia de toute responsabilité. En outre, l'action en référé a été rejetée. Sépia est responsable du contrôle