2 760 résultats pour « cotisation »

liste des griefs formulés. Le Président sortant, Aimé Henri Konan Bédié a en effet décidé de verser les cotisations de tous les secrétaires de section. Pour ces militants anti-Bédié, il s'agit d'obtenir de la justice ivoirienne

être âgé de 40 ans au moins et de 75 ans au plus ; 3. être à jour de ses cotisations ; 4. avoir été membre du Bureau politique pendant au moins dix ans ; 5. s'acquitter d'une contribution au financement

accorder des dérogations à tous les secrétaires généraux de section qui ne sont pas à jour de leur cotisation, afin qu'ils puissent prendre effectivement part au congrès", a-t-il fait savoir à ses interlocuteurs. Au total

Code des investissements), notamment l'exemption de patentes à la création; - la prise en compte dans l'assiette des cotisations professionnelles sur l'exportation de la noix brute, d'un prélèvement pour alimenter un fonds de développement de la transformation

représentants du candidat tous membres statutaires du Congrès, la quittance attestant qu'il est à jour de ses cotisations, la quittance du paiement, à la direction financière, en espèce ou par chèque certifié, de dix-huit millions (18.000.000) de FCFA

contacté des amis, y compris le ministre des Postes et des TIC qui ont levé spontanément une cotisation. Nous sommes donc ici pour vous remettre le fruit de notre collecte , a expliqué le Chef de cabinet du ministre des Postes

aussi de nouveaux retraités qui arrivent. Il y a également des fonctionnaires en activité qui sautaient les cotisations sans que cela ne soit de leur fait. C'était surtout pour des erreurs de frappes. Il n'y avait pas leurs

congrès ordinaire, tous les membres statutaires doivent s'acquitter de leurs obligations en se mettant à jour de leurs cotisations avant le 25 septembre prochain. Après avoir entendu la communication du coordonnateur du comité d'organisation, vu les dispositions

Congrès Ordinaire, tous les membres statutaires doivent s'acquitter de leurs obligations en se mettant à jour de leurs cotisations avant le 25 Septembre 2013. 4.Le Bureau Politique, après avoir entendu la communication du Coordonnateur du Comité d'organisation

séance du XIIè Congrès Ordinaire, des pièces suivantes : ? La quittance attestant qu'il est à jour de ses cotisations ; ? La quittance du paiement, à la Direction financière (Contact : 01013064), en espèces ou par chèque certifié, de Dix huit millions