2 760 résultats pour « cotisation »

Code des investissements), notamment l'exemption de patentes à la création; - la prise en compte dans l'assiette des cotisations professionnelles sur l'exportation de la noix brute, d'un prélèvement pour alimenter un fonds de développement de la transformation

représentants du candidat tous membres statutaires du Congrès, la quittance attestant qu'il est à jour de ses cotisations, la quittance du paiement, à la direction financière, en espèce ou par chèque certifié, de dix-huit millions (18.000.000) de FCFA

contacté des amis, y compris le ministre des Postes et des TIC qui ont levé spontanément une cotisation. Nous sommes donc ici pour vous remettre le fruit de notre collecte , a expliqué le Chef de cabinet du ministre des Postes

aussi de nouveaux retraités qui arrivent. Il y a également des fonctionnaires en activité qui sautaient les cotisations sans que cela ne soit de leur fait. C'était surtout pour des erreurs de frappes. Il n'y avait pas leurs

séance du XIIè Congrès Ordinaire, des pièces suivantes : ? La quittance attestant qu'il est à jour de ses cotisations ; ? La quittance du paiement, à la Direction financière (Contact : 01013064), en espèces ou par chèque certifié, de Dix huit millions

congrès ordinaire, tous les membres statutaires doivent s'acquitter de leurs obligations en se mettant à jour de leurs cotisations avant le 25 septembre prochain. Après avoir entendu la communication du coordonnateur du comité d'organisation, vu les dispositions

Congrès Ordinaire, tous les membres statutaires doivent s'acquitter de leurs obligations en se mettant à jour de leurs cotisations avant le 25 Septembre 2013. 4.Le Bureau Politique, après avoir entendu la communication du Coordonnateur du Comité d'organisation

Congrès Ordinaire, tous les membres statutaires doivent s'acquitter de leurs obligations en se mettant à jour de leurs cotisations avant le 25 Septembre 2013. 4.Le Bureau Politique, après avoir entendu la communication du Coordonnateur du Comité d'organisation

reforme de la retraite. Il s'agit de l'immatriculation de l'employeur et du travailleur, des cotisations, de la production de la DISA (déclaration individuelle des salaires annuels), du contrôle ainsi que des prestations. Il a insisté

Congrès Ordinaire, tous les membres statutaires doivent s'acquitter de leurs obligations en se mettant à jour de leurs cotisations avant le 25 Septembre 2013. 4. Le Bureau Politique, après avoir entendu la communication du Coordonnateur du Comité d'organisation