4 396 résultats pour « défaut »

cabinets médicaux privés de toutes tailles et natures ont été visités. Dix-huit ESPR ont été immédiatement fermés pour défaut d'autorisation, ouverture et exploitation illégales et exercice non autorisé des professions de santé. Aussi, 23 autres, ont écopé

constituer un dossier et voir si on peut bénéficier d?une subvention spéciale pour purger les droits coutumiers. A défaut, la mairie va s?engager sur le programme triennal 2024-2026 pour faire face à ses obligations si les parents

exonérée en matière d?impôts sur les traitements et salaires (Article 1) et l'aménagement des dispositions relatives au défaut de retenue à la source (Article 7). Le conseiller technique du ministre du Budget a souligné que la politique fiscale

base de l'ancien SMIG et des minima catégoriels de 2015, ne peuvent être maintenus sans risque de défaut de conformité au droit du travail en Côte d'Ivoire, car aucune entreprise ne pourra tenir les niveaux de salaires exigés

chain'', de la logistique et du transport afin que les jeunes s'y orientent par choix et non par défaut. " Ce club permettra d' encadrer les futurs leader (es) et aussi d'encourager les jeunes filles à  aimer les sciences

sanctions concernant les infractions graves. C"est d"ailleurs pour cette raison que des véhicules ont été immobilisés pour défaut de phares ou en état défectueux

ressources nécessaires pour aller de l"avant afin de réduire la corruption à  sa plus simple expression, à  défaut de l"éradiquer"", a exhorté le ministre de la Promotion de la bonne gouvernance, du renforcement des capacités

ministre Amadou Koné a dénoncé l"usage du gaz dans le transport, l"immatriculation similaire de plusieurs véhicules, les défauts de visite techniques, avant d"affirmer que des réflexions sont menées pour mettre fin à  ces situations. Par ailleurs

entrainant une perte de 2 points. Il s"agit notamment de véhicule non autorisé remorquant un autre véhicule; de défaut d"éclairage de signalisation à  l"avant ou à  l"arrière d"un véhicule en circulation, lorsque les conditions

appelé les entités de l"écosystème de la lutte contre la corruption à  Åuvrer en synergie pour qu"à  défaut d"éradiquer ce fléau, la Côte d"Ivoire devienne un pays o๠l"intégrité est la norme et la corruption

pays, alors qu"on leur prélève des taxes et font l"objet de façon récurrente de contraventions pour défaut d"espaces de stationnement. La mise en Åuvre du permis à  points dès 1er mars 2023 a déclenché le mécontentement

mais il faut aussi assumer mieux notre succès. Et force est de constater que nous avons sans doute un défaut. Nous, Français, nous sommes trop divisés. Et la logique de boutique l'emporte trop souvent sur la logique d'équipe

Ivoiriens pour acheter du cacao afin de couvrir leurs contrats, provoqueraient des pertes comme lors de la crise des défauts spéculatifs de 2017. Face à  cette situation, le GNI soutient pleinement toute la gestion actuelle du problème

cours des exercices 2018, 2019 et 2020. A l"en croire, cette hausse est encourageante. L"objectif étant, à  défaut d"atteindre 100% , de parvenir à  un taux de 85%, voire

faire de moi membre de cette importante structure. A ce poste également, votre soutien ne m"a pas fait défaut et votre mobilisation a permis que la liste PDCI-RDA que je dirige remporte l"élection municipale en 2013 puis