17 888 résultats pour « définitive »

principes généraux et d'une réglementation communautaire uniformisée ; des régimes juridiques d'exercice des activités de TIC par la définition de régime commun pour chaque activité de télécommunication/Tic dans les Etats membres, en vue de la mise en ?uvre … intérêt général. Entre autres innovations contenues dans la nouvelle loi, l'encadrement légal de l'interconnexion et la définition de règles de fonctionnement des réseaux interconnectés, y compris de partage d'infrastructures critiques, à travers notamment des principes de dégroupage

Avant de quitter définitivement la Côte d'Ivoire, l'ambassadeur de France est allé faire ses adieux au

croyons à ce dialogue et nous pensons que l'espoir est à l'horizon pour que la paix soit définitive dans le pays", a indiqué le numéro un de l'Opération des Nations unies en Côte d'Ivoire (ONUCI) dans

Etat, tous deux très mal définis sur le terrain parce que non délimités et non cartographiés. En plus des définitions quelquefois floues, le pouvoir administratif est très émietté dans la gestion du foncier, ce qui occasionne des conflits de compétence

Gl Soumaïla Bakayoko : Nous allons convoquer toutes les forces dès demain (aujourd'hui, Ndlr) à l'état-major

Si le verdict rendu dans la poule D de la CAN Orange 2012 à l'issue de deux

village a intimé l'ordre à tout le monde de surseoir à la pêche en attendant une solution définitive à ce problème. C'est le lieu d'interpeller les autorités compétentes sur l'urgence à trouver des solutions définitives

Reprise de l'identification, inscription des nouveaux majeurs sur la liste électorale définitive, distribution des Cni. Le président de la CNSI explique le retard de la régularisation. Quel sera le sort des 55.000 individus recalés sur la liste électorale … problème pour les 55.000 personnes. Elles ont régulièrement été admises sur la liste électorale définitive. Mais on ne retrouve pas leurs références au niveau de l'état civil. Toute chose qui n'est pas de leur fait. Cela

Conseil des ministres a adopté le mercredi 11 janvier 2012, le décret portant définition de la PME (Petite et Moyenne Entreprise). L'objectif était de relever la contribution des PME ivoiriennes à la valeur ajoutée et à la création … Président de la République répond, point par point, à toutes ces questions. Le ministre Sidiki Konaté fait de la définition des PME une priorité de son ministère afin de répondre aux attentes des bailleurs de fonds. Armand

Le président Alassane Ouattara n'entend pas se laisser distraire par les débats sur le futur Premier ministre