7 430 résultats pour « dehors »

limitation des bonus à 100% et du maintien par les opérateurs, des bonus acquis par le consommateur en dehors de leur durée de validité. "L'ARTCI a adopté la décision n° 2020-0599 du 9 septembre 2020, portant encadrement … communiqué. Il mentionne également que "les bonus à 200% voire 400% trahissent une tarification abusive des services en dehors des promotions qui ne profitent pas réellement aux consommateurs qui ne parviennent généralement pas à consommer les bonus accordés en raison

démocratie comme mode de transmission du pouvoir aux gouvernants. Aucune transmission de pouvoir ne peut se faire en dehors de l'élection, c'est-à-dire l'organisation populaire du suffrage du peuple. En application de ce principe et conformément … démocratie comme mode de transmission du pouvoir aux gouvernants. Aucune transmission de pouvoir ne peut se faire en dehors de l'élection, c'est-à-dire l'organisation populaire du suffrage du peuple. En application de ce principe et conformément

liberté conditionnelle à Bruxelles en Belgique estimant qu'à l'heure actuelle plus rien ne justifie son maintien en dehors de la Côte d'Ivoire. M. Affi s'exprimait au sortir d'une audience qu'il a eue au palais … avons posé aussi le problème du président Gbagbo. A l'heure actuelle, plus rien ne justifie son maintien en dehors de la Côte d'Ivoire. La Cour pénale internationale (CPI) a conclu l'acquittement. Et il nous appartient en tant

été pour les parlementaires. 2. Un faisceau d'indices extrinsèques Il s'infère de ce qui précède qu'en dehors de la Constitution, d'autres sources constitutionnelles militent en faveur ou confortent la thèse du principe de la continuité … majorité des 2/3 pour l'adoption d'un projet de révision se trouve sans doute facilité. En dehors du Juge constitutionnel ivoirien, à saisir dans le cadre du contentieux de l'éligibilité, le Juge africain de la Cour Africaine

réservations d'hôtels ni de séjours à des groupes. Justement grâce à ces mesures, les cas confirmés constatés en dehors de la Chine ne constitue que 1% de ceux du monde entier, et jusqu'à maintenant un seul cas mort … été enregistré en dehors de la Chine , indique la note. Les personnes qui partent à l'étranger ou viennent en Chine devraient forcément se présenter au contrôle pour voir s'ils présentent les symptômes de fièvre, de toux

bonne maitrise des coûts s'est réjoui le chef d'orchestre du Bnetd. Concernant ses activités en dehors du pays, le DG a indiqué qu'il a aujourd'hui de nombreux projets en cours, dans divers domaines, disséminés en Afrique … environnement et enfin au Congo Brazzaville, des projets dans le bâtiment et l'aménagement du territoire () Nos activités en dehors du pays représentent à ce jour, environ 5% du total bilan 2019. Ce chiffre encore marginal, offre un potentiel certain

distribuer des bulletins de vote, circulaires ou professions de foi dans l'interêt d'un candidat en dehors de la periode reglementaire de campagne. En outre, il est fait interdiction de toute propagande electorale par quelque mode … soit, en dehors de la duree règlementaire de la campagne electorale. La Commission Electorale Independante (CEI) compte sur le civisme et la responsabilité de tous, pour le respect des dispositions legales. Fait à Abidjan, le 17 septembre

dont les jeunes ont été identifiés, pour la plupart, comme les auteurs. Chers leaders de l'opposition, en dehors de la politique, nous sommes tous issus d'une même mère : la Côte d'Ivoire. Et de même que la Côte … soit leur bord politique , a-t-elle poursuivi. Avant de poursuivre : Nous vous demandons pardon. Laissez nos enfants en dehors de vos nouveaux conflits qui n'ont pas lieu d'être. Arrêtez de les utiliser pour vos propres intérêts. Arrêtez

aider à grandir. L'objectif de ce projet étant de développer de nouveaux pôles économiques attrayants en dehors d'Abidjan, notamment, à Bouaké et à San-Pedro, pour maintenir sur place les jeunes en quête d'emplois. Cette enquête terrain … FCFA pour une période de cinq ans en vue de développer de nouveaux pôles de croissances économiques attrayants en dehors d'Abidjan, notamment, à Bouaké et à San Pedro. Il comprend quatre composantes. A savoir, la composante 1 portant

plateforme en ligne ,"Le mentorat", en vue de maintenir le suivi et l'encadrement social des élèves en dehors des heures de classes et pendant les vacances, a appris l'AIP auprès de l'assistant social de l'établissement

Président de l'ANRMP a imposé un cabinet de recrutement choisi par sa seule volonté en dehors de tout appel d'offres ; - En 2010, le processus de recrutement comportait une sélection sur dossier et un entretien avec tous … reprise de l'appel à candidature déjà fait. La preuve, le communiqué indique que c'est bien en dehors de l'Ordonnance que des avis ont servi de base au lancement du processus. Ces avis ont convergé dans le sens

arrivés avant cette heure, ont été priés par des membres de la sécurité postés à l'entrée, d'attendre dehors. Nul n'a donc eu accès à l'enceinte du siège. C'est finalement à 17h40 que les journalistes munis … rentrer. Pendant que ceux qui n'en disposaient pas, ont été obligés de rebrousser chemin. Il y avait également dehors des jeunes en nombre réduit, visiblement des personnes acquises à la cause du parti septuagénaire. ... suite de l'article

page intérieure ne se résument qu'à une seule hypothèse, celle de désigner des coupables en dehors de tout procès... L'ANP vous inflige un blâme et vous enjoint de faire preuve de rigueur dans le traitement de l'information … régulateur, la légèreté manifeste de cet article, contribue à mettre gravement en cause les responsables du FSDP en dehors des voies judiciaires de mise en cause. Auparavant, l'ANP dit avoir noté que ce quotidien à travers cet article

mesures de restrictions annoncées par le président Macron ont commencé. Voilà pourquoi, il y a peu de véhicules dehors. Seuls les VTP, véhicule de transport et des personnes, tels les taxis et bus sont fonctionnels , explique notre chauffeur de taxi … rues, métros et bus sont vides Le mardi, premier jour, les mesures de restrictions, ont été suivies. En dehors de quelques travailleurs de la veille qui rentrent le jour suivant, point de passagers dans les bus et métros. Les lieux

mépris des risques que ces gestes de proximités comportent. Il n'y a pas un contrôle particulier, en dehors des carnets de vaccination. On m'a pris ma température, et on m'a fait une injection contre la fièvre jaune … détecte la maladie. Ce qui rend la situation compliquée. Parce qu'on ne peut pas savoir, en dehors de ce service si quelqu'un est malade ou pas. Ce qui nous expose tous à cette pandémie , explique un médecin