1 437 résultats pour « demandeur »

automobilistes demandeurs du nouveau permis de conduire format ?'carte de crédit'' sont livrés à eux-mêmes. Depuis le 31 décembre 2009, malgré les plaidoyers, ils ne sont plus autorisés à circuler avec l'ancien permis de conduire. La SONATT (Société … seront traités selon la rigueur de la loi. Aussi rappellent-ils que les guichets uniques de pré-enregistrement des demandeurs du permis de conduire restent toujours ouverts. Depuis la sortie publique du DG de la SONATT à travers le communiqué

lieu où l'électeur s'est enrôlé. A compter de l'affichage de la liste électorale provisoire, le demandeur a 30 jours pour saisir la Cei. Si dans le délai de 10 jours, la Cei ne se prononce … dès l'affichage par la Cei de la liste des réclamations ayant fait l'objet d'observation, le demandeur peut saisir le tribunal. Cette saisine est gratuite et se fait sur simple déclaration du demandeur du greffe dudit tribunal

accès des populations à l'énergie leur permet de lutter contre la pauvreté, le vieux parti exigeait des demandeurs que leurs villages soient d'abord lotis, que leur plan de lotissement soit préalablement approuvé par les autorités compétentes et, enfin … matériau définitif. Même si toutes ces premières conditions étaient remplies au prix de mille et un sacrifices par les demandeurs du courant électrique, il leur était exigé que les routes menant à leurs villages soient capables de supporter des engins

étudiants demandeurs de chambre peuvent depuis hier vendredi, consulter la liste des admis, réadmis et des mutés à l'extérieur. Le Crou-A de Séka Obodji a décidé de travailler dans la transparence. La sous-direction de l`accueil … universitaires d`Abidjan. Selon le Dg Séka Obodji, des travaux sont en cours pour loger un bon nombre de demandeurs de lits. Ces travaux entrent dans le cadre d`un plan d`assainissement débuté cette année, même et qui prendra

émis le doute sur la date du 20 août choisie comme fin de l'opération. 1,43 million de demandeurs sur 1,5 million attendent toujours de renouveler leurs permis. Et si l'on devait tenir compte du rythme auquel … volonté manifeste des techniciens et de l'Etat à faire trainer les choses, dans le but de contraindre les demandeurs à des dessous de table. C'est le cas de Micheline D., une jeune femme, qui attend devant le guichet

Commissaire des Nations unies pour les réfugiés, Antonio Guterres, a appelé l'Union européenne (UE) à rester ouverte aux demandeurs d'asile, alors qu'un projet de Pacte européen sur l'immigration et l'asile a été présenté la semaine … attention très forte portée au contrôle des frontières extérieures de l'UE rende encore plus difficile aux demandeurs d'asile l'entrée sur le territoire de l'Europe, a déclaré le Haut- Commissaire du HCR à l'occasion

rapport à 2006. Pour la deuxième année consécutive, les Irakiens occupent la tête de la liste des demandeurs d'asile dans les pays industrialisés. Le nombre des demandeurs d'asile irakiens a presque doublé … reçu les demandes d'asile des Irakiens, dont 41% ont déposé leur demande en Suède. Malgré cette hausse, les demandeurs d'asile irakiens n'ont représenté que 1% des quelque 4,5 millions réfugiés irakiens qui ont fui à cause

rendre auprès d'un Agent d'identification ; l Celui-ci, au vu des pièces justificatives et des déclarations du demandeur, remplit un formulaire ; l Le formulaire complété est signé par le demandeur et par l'Agent d'identification … demandeur est un ivoirien âgé de 18 ans au moins, le volet élection est rempli et signé par l'Agent électoral. 1.1.2.2.2.2 Capture des données l La personne se rend auprès du poste de capture munie de son formulaire

avait été objet de préoccupation particulière. Le MN-H en conclut donc que, les étrangers ne sont donc pas demandeurs de la suppression de la carte de séjour. Et même s'ils en avaient été demandeurs, pourquoi donc avoir attendu

services que ces personnes recevraient des autorités légitimes dans leurs lieux de retour. Y avait-il des demandeurs d'asile parmi les réfugiés libériens? Comme je l'ai déjà dit, les réfugiés libériens jusqu'à présent bénéficiaient de prima faciès … veut dire que le Libérien demandeur d'asile était automatiquement considéré comme réfugié. Depuis le 30 juin, ce n'est plus le cas. Nous estimons que les conditions au Liberia n'exigent pas qu'on considère tous les Libériens