3 213 résultats pour « dommage »

Africaine des assurances de Côte d'Ivoire (2ACI), filiale du groupe Africaine des assurances, en vue de couvrir les dommages et les risques que pourraient occasionner un élève. Cette convention porte sur l'"Assurance responsabilité civile scolaire" qui garantit … dommages qu'un écolier, un collégien ou un lycée pourrait occasionner à un camarade ou à un tiers mais aussi ceux qu'il pourrait subir notamment les dommages corporels dans l'enceinte de l'établissement ainsi que les risques

embarqué dans un vol spécial pour la Hollande. Blé Goudé parti. Que dire d'autre ? Si ce n'est : Dommage ! . Au-delà de tout ce que l'on peut reprocher à celui qui se faisait appeler le Général … Haye. Ce qui aurait pu être évité avec un peu plus d'humilité et de sagesse. C'est dommage. Vraiment dommage ! Car en réalité, et force est de le reconnaître, ce qui arrive aujourd'hui à Blé Goudé

présumé "coupeur de route" ivoirien, Firmin Mahé, ont été condamnés mardi à verser solidairement 30.000 euros de dommages et intérêts au fils de la victime. Firmin Mahé avait été étouffé le 13 mai 2005 avec un sac plastique alors … cour d`assises de Paris a condamné les trois militaires reconnus coupables à 30.000 euros de dommages et intérêts au fils de Firmin Mahé, âgé de 8 ans, légalement représenté par sa mère. La cour a en revanche estimé

scientifiques ont montré que ces types de boissons, y compris le thé aux fruits, peuvent tous causer des dommages irréversibles à nos dents. Mais il n'y a pas que des mauvaises nouvelles. Des chercheurs du King's College London … neutralité. L'expérience a montré que le fait de tenir ou d'avaler des boissons acides causait davantage de dommages aux dents, car ces habitudes augmentent la durée et/ou la force du contact entre la boisson acide et la surface

trafic Internet après que les attaques en mer Rouge ont rendu la région de plus en plus instable, les dommages causés aux câbles sous-marins mettant en danger la connectivité et les services dans le monde entier … certains clients avaient subi « un impact sur leurs activités en Afrique de l'Est et australe ». Les dommages aux câbles et les déroutements qui en résultent ne sont pas rares, affirment les dirigeants et les analystes, les causes

pertes et dommages consécutifs aux inondations qu'a connue la ville d'Abidjan durant le mois de juin, sont estimés à près de 18 milliards de francs CFA, a indiqué lundi, à Abidjan, Pr Ochou Delphin, lors de la cérémonie … restitution du rapport de la mission d'évaluation des pertes, des dommages et des besoins suite à ces inondations. Le rapport, selon M. Ochou, relève que l'estimation des besoins suite à ces inondations urbaines, s'élève à près

était encore plus forte surtout que la population d'Oyem avait pris fait et cause pour notre sélection nationale. Dommage pour toutes ces personnes qui avaient cru en cette sélection. Permettez-moi d'exprimer notre gratitude à l'Ambassadeur … voyage et sa représentante, Mme Bamba, qui ont mis tout en ?uvre pour un séjour agréable des journalistes. Dommage que l'aventure fut brève Comment expliquez-vous la débâcle des Eléphants, tenants du titre ? La première explication

Côte d'Ivoire) - Simone Gbagbo et ses co-accusés ont été, condamnés, à payer 965 milliards francs CFA pour dommages et intérêts à l'Etat de Côte d'Ivoire, a déclaré, Mardi, le juge Tahirou Dembélé, en plus des peines … déclarer que Mme Simone Gbagbo et ses co-accusés sont condamnés, à ?'payer solidairement 965 milliards francs CFA pour dommages et intérêts à l'Etat de Côte d'Ivoire''. Une décision que la défense a jugée ?'indigne''. En dommages

sûreté de l'Etat" qui se déroule à Abidjan, a réclamé lundi 3 milliards d'euros de dommages et intérêts à l'ex-Première dame Simone Gbagbo et à ses 82 co-accusés. Me Soungalo Coulibaly est l'avocat … public, prévues mardi. Dans le droit ivoirien, l'Etat peut se constituer partie civile pour demander des peines civiles (dommages et intérêts), quand le parquet général requiert des peines pénales (prison...), selon une source judiciaire. "La partie civile réclame comme

contexte de création du Fonds de Garantie Automobile ? Dans le souci d'une réparation juste et équitable des dommages causés aux tiers par les automobilistes, il a été institué dans beaucoup de pays l'obligation d'assurance des véhicules terrestres … avoir la qualité de victime blessée qui réclame la prise en charge de ses soins ou l'indemnisation des dommages corporels subis ou avoir la qualité d'ayant-droit qui réclame la réparation des préjudices subis à la suite

effet sur l'action civile. Cela veut dire que des particuliers peuvent, nonobstant l'amnistie, demander réparation par des dommages-intérêts, c'est-à-dire de l'argent, des préjudices subis en raison de cette infraction. Par exemple, tous ceux … subi des dommages pendant la crise postélectorale peuvent demander réparation, même si une loi venait à amnistier les faits à l'origine desdits dommages. Toutefois, dans l'histoire de la Côte d'Ivoire, des textes d'amnistie ont pu étendre

cette loi, dont la finalité est la remise en état effective de l'environnement selon la nature des dommages subis, les modalités d'application du Principe Pollueur-Payeur n'avaient jamais été définies. Le décret adopté vise à identifier … pollueur, déterminer le niveau de dégradation de l'environnement, prendre les mesures de réparation des dommages à l'environnement, déterminer la nature du paiement dû par le pollueur en cas de dommages non réparables, promouvoir l'utilisation rationnelle des taxes

directeur de l'information économique et des études, le préjudice financier atteint les 250 milliards Fcfa hormis les dommages indirects. Un bilan sous-estimé, insiste le président de la Confédération générale des entreprises de Côte d'Ivoire (Cegeci). 900 entreprises … cassées Globalement, nous dépassons les 1.000 milliards Fcfa de dommages directs et indirects. Les dommages les plus importants sont les dommages indirects qui s'élèvent à 267 milliards Fcfa, sans les banques, les entreprises pétrolières et les Petites et moyennes

Elle a entre autres souhaité la réactivation des programmes d'appuis aux PME et l'assouplissement de conditionnalités. Les dommages ont aussi été évoqués. A ce jour, les dommages directs des casses, pillages et destruction des équipements dépassent … milliards de FCFA. Pour les dommages indirects, les chiffres connus de tous les secteurs, hormis les banques, le groupement des pétroles, les assurances, les exportateurs et les PME avoisinent 267 milliards de FCFA. Un total d'environ 1000 milliards

constat des dégâts sur le site. Une équipe est mise à sa disposition aux fins d'évaluer les dommages. Une copie des éléments descriptifs est transmise par ses soins à l'Ageroute. Quatre courriers de relance sont restés lettre morte … Toumodi. Au terme de cette rencontre, la responsabilité de l'Ageroute a été clairement établie. Toutefois, l'évaluation des dommages faite par le ministère de l'Agriculture a été jugée trop élevée, quoique cette évaluation concerne une partie du champ

pays soit ternie de cette manière. Que cela ne se répète plus jamais ! . Gbo Konan Boris C'est dommage pour notre pays Ce qui s'est passé est désolant. Pour moi, ce n'est pas la meilleure solution. Quand … prier que les choses de ce genre ne soient plus servies au monde entier. C'est tout simplement dommage pour l'image de la Côte d'Ivoire, notre pays . Yao Kouamé Laurent : Le FPI est aux abois J'ai compris

reggae est un peu dispersé. Parce qu'il y a un manque de solidarité. C'est ce qui est dommage. Moi, je ne compte pas sur les aînés, parce qu'ils n'ont compté sur personne. Ils se sont battus … Comment analysez-vous la guéguerre entre Alpha Blondy et Tiken Jah, deux grosses stars mondiales du reggae? C'est dommage. Nous subissons parce que nous sommes entre le marteau et l'enclume. Ce sont nos grands frères, nos aînés

pertes au niveau de Dabakala avec la crise que le pays a vécue ? La crise a eu des dommages directs et des dommages indirects. Des dommages directs, il y a eu la préfecture, la résidence du préfet, de nombreuses résidences … mairie, l'hôpital, le lycée, les écoles primaires. Ca fait quand même beaucoup de pertes pour nous. En dommages indirects, l'entretien des pistes n'est plus fait depuis des années, les hôpitaux ne sont plus équipés, les écoles

bulletin de salaire sous astreinte de 5.000.000 F/CFFA par jour de retard à compter de l'audience de conciliation - Dommages-intérêts pour non remise de bulletin de salaire 50.000.000 F/CFA - Dommages-intérêts pour non remise de certificat de travail … F/CFA - Dommages-intérêts pour licenciement abusif 3.200.000 x 18 mois 57.600.000 F/CFA C'est pourquoi, Monsieur Hallassou Elias Elie sollicite qu'il vous plaise, Monsieur le Président bien vouloir convoquer la société SATOCI, pour une tentative de conciliation

code civil qui prévoit que «toute obligation de faire ou de ne pas faire se résoud en dommage et intérêt, en cas d'inexécution de la part du débiteur». La Poste de Côte d'Ivoire demande donc à M. Zéhi … pourvoir devant les juridictions pour réclamer des dommages et intérêts. Selon plusieurs juristes approché, il n'est pas possible d'évoquer cette disposition dans le cas d'espèce. «La Poste de Côte d'Ivoire n'est pas une marchandise», affirme

conducteur peut reprendre la route pendant que le dossier est transmis à un expert chargé d'évaluer les dommages, avec une expertise annoncée en deux heures maximum. À l'issue de cette étape, une offre d'indemnisation est envoyée … formule d'assistance incluant l'option Aide au constat/Envoi d'un facilitateur. Il couvre notamment les garanties Recours anticipé, Dommages tous accidents (tous risques) et Aide à la réparation. Le service s'applique uniquement aux accidents mineurs, avec des dommages

trouvaient pas à bord de l’appareil au moment des faits. « Cet incident n’a occasionné aucun dommage corporel, les passagers et l’équipage se trouvant à l’extérieur de l’aéronef », précise le communiqué. Air Côte d’Ivoire indique … cependant qu’une évaluation approfondie des dommages matériels est actuellement en cours afin de déterminer l’ampleur exacte des impacts subis par l’appareil. Cette expertise pourrait conduire à une immobilisation prolongée de l’aéronef concerné, avec pour conséquence

début de la guerre avec le Hamas en 2023 : tuer des membres d'un groupe, leur causer des dommages physiques et mentaux graves, infliger délibérément des conditions calculées pour détruire le groupe et empêcher les naissances. Il cite des déclarations … pour cible des civils et d'autres personnes protégées ; et infliger délibérément des conditions causant la mort. Infliger des dommages physiques ou mentaux graves aux membres du groupe par des attaques directes contre des civils et des biens protégés ; mauvais

président du Front populaire ivoirien (FPI, opposition), Pascal Affi N"guessan, a jugé mercredi 24 aoàt 2022 à  Gagnoa, "dommage et gênante", la sortie de la présidente du mouvement Alternative citoyenne ivoirienne (ACI), Pulchérie Gbalet, dans la gestion du dossier … interpellation et son placement sous mandat de dépât. M. Affi estime que l"arrestation de Mme Gbalet est un dommage et pense qu'il faut faire preuve de responsabilité dans le contexte socio-politique interne et externe qui est trop

grand marché de la ville d"Agboville a subi d"importants dommages au niveau des marchandises des commerçants après une qui s"est abattue vendredi 03 juin 2022, aux environs de 18h. Je vends gombo sec en poudre (djoublé … mairie étaient également visibles dans le marché en train de dégager le grand tas d"immondices. Ces dommages n"ont rien enlevé à  la ferveur populaire du marché de samedi à  Agboville. (AIP) Ena/kp