3 213 résultats pour « dommage »

Responsabilité civile scolaire a été souscrite par la FENEPLACI en faveur de ses établissements membres. Cette offre garantit les dommages qu'un écolier, collégien ou lycéen pourrait occasionner à un camarade ou à un tiers, mais aussi ceux … pourrait subir notamment les dommages corporels dans l'enceinte de l'établissement ainsi que les risques de trajet. Au nombre des prestations offertes, a informé Ahouandjinou Koffi Marcel, le remboursement des frais de réparation en cas de dommages corporels

Côte d'Ivoire) - L'Etat ivoirien a été condamné à payer plus de 61 milliards FCFA aux victimes des dommages causés par ses fonctionnaires et agents sur la période de 2010 à 2017, a annoncé, mardi, à Abidjan le Directeur … sensibilisation des fonctionnaires et agents de l'Etat sur les implications juridiques de leurs actes. Les victimes de dommages résultant des missions de l'Etat accomplies par ses préposés, dirigent leurs actions en justice où ils demandent réparation. Dans

thème, Kouakou Bah a souligné que les assurances de choses ou de biens permettent de réparer notamment les dommages causés aux biens appartenant à l'assuré ainsi que certaines pertes indirectes qu'il peut subir à la suite … assuré face aux conséquences pécuniaires des réclamations justifiées et formulées par un tiers contre lui en raison des dommages causés à ce tiers par l'assuré ou les personnes dont il répond (enfant, préposé) ou du fait des choses

nouvelle secrétaire générale de la fédération internationale de football association (FIFA), la Sénégalaise Fatma Samoura, souhaite "réparer les dommages causés par les scandales financiers" de l'institution. "Je rejoins la Fifa à un moment de grandes turbulences. Les dommages causés

condamné, mardi, Ecobank Côte d'Ivoire à payer plus de 8,2 milliards FCFA, et 500 millions FCFA de dommages et intérêts à Thierry Tanoh. Dans une Ordonnance de référé rendue, le Tribunal de Commerce d'Abidjan a estimé … maison mère à payer à M. Tanoh la somme de 8 249 297 053 FCFA sans préjudice des dommages et intérêts de 500 millions FCFA. Secrétaire général adjoint de la présidence ivoirienne depuis septembre 2014, Thierry Tanoh a été débarqué

Soungalo Coulibaly, l'avocat de l'État ivoirien, a réclamé lundi trois milliards d'euros de dommages et intérêts à l'ex-Première dame Simone Gbagbo et à ses 82 co-accusés dans leur procès pour "atteinte à la sûreté … État" qui se tient à Abidjan. Trois milliards d'euros. Voilà la faramineuse somme réclamée lundi 2 mars en dommages et intérêts par l'avocat de l'État ivoirien à Simone Gbagbo et à ses 82 co-accusés. Me Soungalo

accusation a réclamé, lundi, la somme de 2000 milliards FCFA de ?'dommages et intérêts'' aux 83 Pro-Gbagbo, poursuivis pour atteinte à la sureté de l'Etat devant la Cour d'assises d'Abidjan. Après deux mois d'audience dans … régime, les avocats de la partie civile et des victimes ?'réclament 2000 milliards FCFA au titre des dommages et intérêts'' a déclaré l'accusation au terme de sa plaidoirie. La séance a été suspendue après 4h de débat pour reprendre

Rochelle à six mois de prison avec sursis et à verser plus de deux millions d'euros de dommages et intérêts à des studios américains notamment. Les créateurs de sites de téléchargement illégal sont dans le collimateur de la justice … écope de six mois de prison avec sursis et à verser plus de deux millions d'euros de dommages et intérêts, notamment à de grands studios américains, pour avoir créé et administré un site de téléchargement illégal. Cet habitant

sois du nord, du sud, de l'est ou de l'ouest, si tu as subi des dommages physiques ou matériels, c'est ce qui est le plus important. C'est pourquoi je tiens au respect des victimes. Quelles … personnes-là, parce qu'il faut forcément justifier son futur dédommagement. Et ça, je trouve que c'est dommage. IJ : En tant qu'avocat de Simone Gbagbo, quelles sont les difficultés auxquelles vous êtes confronté dans l'exercice de votre

projet de loi autorisant le Président de la République à ratifier la convention relative à la réparation des dommages causés aux tiers par des aéronefs, adoptée le 02 mai 2009 à Montréal (Canada).  un projet de loi autorisant … Président de la République à ratifier la convention relative à la réparation des dommages causés aux tiers suite à des actes d'intervention illicite faisant intervenir des aéronefs, adoptée le 02 mai 2009 à Montréal (Canada). Ces deux conventions organisent

faut une politique de prise en charge urgente. La plupart des enfants auditionnés ont subit des dommages physiques et psychologiques Il faut une action immédiate . C'est à dire mettre effectivement en place un mécanisme de prise en charge médicale … capable d'exprimer clairement l'incident vécu ,d'ailleurs pour eux l'enfants qui n'a pas subit de dommage physique n'est pas une victime et pourtant le traumatisme psychologique est beaucoup plus important. La seconde difficulté réside dans

Premier ministre ne s'est pas arrêté là. Il a aussi encouragé les militants frontistes qui ont subi quelques dommages, lors de la crise postélectorale, à ne pas participer aux activités de la Commission dialogue, vérité et réconciliation (Cdvr … pays vers le bas. Même l'audition des victimes de la crise, ils veulent la boycotter. C'est vraiment dommage de la part de gens qui nous ont dirigés dix ans durant. Affi et ses camarades ne pensent

comprends pas, c'est effectivement ceux qui sont libérés, le langage qu'ils ont. C'est dommage. Parce que je pense que ça ne coûte rien de demander pardon dans ce pays. Tout le monde a demandé pardon. Nous avons … aimer la Côte d'Ivoire, qui n'est pas la bonne manière d'aimer le pays. C'est dommage qu'aujourd'hui où les investisseurs commencent à arriver, que les gens commencent à faire confiance à la Côte d'Ivoire

proie des personnes qui n'aiment pas la vérité et les critiques dans la société. C'est bien dommage. Laissez les gens s'exprimer, faire leur travail. Il faut laisser les gens dire ce qu'ils ont à dire … avons appris qu'il y a eu des morts pendant les fêtes de fin d'année. C'est bien dommage ! Prions que cela ne se répète plus. Aussi, les gens doivent éviter les sorties inutiles et consommer moins l'alcool

Ivoire plutôt que de s'attacher à des questions d'origine, qui avaient déjà donné la pleine mesure du dommage que cela pourrait causer pour tout le pays. LP : Cette année, vous vous signalez avec le troisième livre de cette … frères et s?urs qui ont été meurtris. On ne peut pas passer par perte de profit les dommages et les crimes qui ont commis dans le cadre de cette crise-là. La réconciliation piétine parce que nous sommes

coûte réellement le piratage aux utilisateurs, ce sont les ressources qu'ils mettent dans la réparation des dommages causés. En effet, la nouvelle étude commandée par Microsoft Corporation et menée par l'International Data Corporation (IDC) a démontré … consommateurs perdent 1,5 milliards d'heures et 22 milliards de dollars à identifier et à réparer les dommages causés, tandis que les entreprises dépensent globalement 114 milliards de dollars pour combattre les cyber-attaques. Dans le cadre de cette

devient encadrer ou une sorte de précision, je ne sais pas de quoi il parle. Et c'est vraiment dommage ! Au regard de tout ceci, quelle suite attendez-vous donner à cette affaire ? J'ai envoyé à cette structure hier … pense qu'il parle d'un nouveau contrat dont lui seul en connaît les tenants et aboutissants. C'est dommage qu'on soit arrivé à une telle situation. Parce que quand ce jeune poursuivait Valen Guédé pour signer ce contrat

spectacles, ce qui n'est pas forcement mauvais. Mais, il faut tout de même vendre ses ?uvres. C'est dommage ! Et, c'est un appel que nous lançons au gouvernement en place, afin qu'il fasse quelque chose parce … artistes du continent africain soit reçus et que leurs ?uvres soient entendues et appréciées ? C'est vraiment dommage ! Il faut que nous artistes africains, nous arrivons à jouer sur de grandes scènes. C'est vraiment dommage

jets de gaz lacrymogènes, on avait atteint le point du non retour. Ce qui est arrivé est vraiment dommage. Cela ne donne pas une bonne image de la jeunesse africaine. On ne devrait pas voir de telles attitudes dans … Afrique. Ce n'est pas seulement le Sénégal qu'on voit mais toute l'Afrique. C'est vraiment dommage, mille fois dommage. On est partis de façon cocasse. On a été embarqués dans plusieurs 4X4 de la police. Ça nous

Koulibaly et Alain Toussaint, pour ne citer qu'eux, ont dénoncé les tortures, les assassinats, les violences et les dommages physiques dont les partisans de Gbagbo sont victimes. Ils réclament le respect de la vie, de la dignité humaine … droit et la fracture sociale ? Au-delà des phénomènes matériels de la violation que constituent les massacres des dommages et déprédations, la violation du droit est le fait d'un acte du libre arbitre personnel. La dignité humaine a été

répondez-vous à Miaka qui dit que la Lmp a été créée pour les distraire ? C'est très dommage que le président d'un parti créé par Laurent Gbagbo dise des choses pareilles à l'endroit de ses camarades … parti ait suscité la création d'une plate-forme au sein du Cnrd pour pouvoir les distraire. Je trouve dommage cette phrase qui n'est pas faite pour créer une harmonie au sein d'une opposition comme la nôtre. Quand

serait libérée. Malheureusement voilà que le juge continuera de courir derrière des preuves de la mort de son client. Dommage, vraiment dommage ! Mais comme Dieu ne dort pas et qu'un crime n'est jamais parfait, une piste se révèlera

secrétaire général du Pdci-Rda, Alphonse Djédjé Mady, a trouvé ``dommage`` le transfèrement de Laurent Gbagbo à la Cour pénale internationale. Il l`a signifié au cours d`une conférence de presse, le 1er décembre 2011, à la maison … parti à Cocody. ``C`est dommage qu`on en soit arrivé là. On aurait pu éviter cette phase après que nous ayons donné une leçon de démocratie à toute l`Afrique. Le débat du deuxième tour, dans des termes courtois

endroit où je suis sûr d'avoir du carburant made in Côte d'Ivoire. Ce carburant crée moins de dommages à mon moteur. Voilà pourquoi depuis que j'ai eu l'information que la station a été récupérée par Total … milieu des chauffeurs de taxi, tout le monde est conscient des dangers du gaz. Mais compte tenu des dommages causés par l'utilisation du mauvais carburant vendu depuis septembre 2002 dans les zones ex-Cno, beaucoup de nos collègues

personnes physiques sinistrées ? Les bénéficiaires de ces meures sont les entreprises ou les personnes physiques qui ont subi des dommages au cours de la période postélectorale (destruction totale, vols, pertes de stock, baisse de chiffre d'affaires, destructions d'immeubles … mesure de l'annulation d'impôt foncier pour l'année 2011 concerne les personnes physiques, dont la valeur du dommage causé à l'immeuble est égale au moins à 500 000 Fcfa et 5 millions Fcfa pour les entreprises

estimé à 26,4 milliards de Fcfa. Les mesures spécifiques concernent les entreprises ou personnes physiques ayant subi des dommages post-électoraux (destruction totale, vols, pertes de stock, baisse de chiffres d`affaires, destructions d`immeubles). Ces mesures portent … prévu l`annulation d`impôt foncier pour l`année 2011 pour les personnes physiques si la valeur du dommage causé à l`immeuble est égale au moins à 500 000 Fcfa et 5 millions de Fcfa pour les entreprises

secteur privé. "Les entreprises de Côte d`Ivoire sont délabrées. Globalement nous dépassons les 1000 milliards Fcfa de dommages directs et indirects. En 2004 on nous a promis des choses et on n`a rien vu. Les dommages les plus … importants sont les dommages indirects qui s`élèvent à 267 milliards Fcfa, sans les banques, les entreprises pétrolières et les Petites et moyennes entreprises" a-t-il déploré, avant d`ajouter que "les banques ont perdu 510 milliards Fcfa

sentiment général, c'est un sentiment de déception. Cette élimination reflète le niveau de cette équipe. C'est bien dommage . Koné Lassiné (journaliste Sportif) : Cet échec qui remet en cause le niveau de notre championnat Quand on regarde la prestation … petite porte comme lors de la première édition, sans franchir le cap du deuxième tour. C'est dommage. Cet échec remet en cause le niveau de notre championnat, mais pour cette fois-ci, ils ont tout de même une excuse

sont décédées, qu`on a tuées impunément à Duékoué, à Abobo et un peu partout. C`est vraiment dommage que des mamans aient ce c?ur de pierre. Sinon, elles n`auraient pas dansé. En tout cas, c`est triste … propos inqualifiables contre les présidents Bédié et Ouattara. Que lui dites-vous ? Le petit Blé Goudé, c`est dommage et c`est malheureux pour lui. Vous savez, on a toujours appris que pour avoir sa licence, il a triché

soldats. Que pensez-vous de cette décision ? Car l'émission réussissait à réunir tous les Ivoiriens ? Vraiment ce serait dommage s'il arrivait qu'on mette fin à cette émission. Moi, je serai impuissant face à cela, car n'étant … émission qui est d'actualité ou qui serait en déphasage avec la situation, c'est vraiment dommage. On ne peut ignorer que tous les dimanches, certains Ivoiriens manquaient d'aller à la messe à cause de cette émission. Je suis

couvre-feu de leurs domiciles et les massacrent, déchirer des journaux est un acte banalisé. Et c'est bien dommage tout ça. 2-Karamoko Yayoro (président de la Rjr) : "Que les populations soient solidaires dans les quartiers" "Le président Bédié … reconnaissants lui rendront hommage. Tout le peuple doit aller dans le sens souhaité par le président Bédié. C'est dommage pour le président Gbagbo qui se dit enfant d'élection et démocrate et qui ne perçoit pas cela. Nous demandons

travail de Diagou doivent être désormais édifiés. Car par leur faute, M. Golly réclame par voie judiciaire, des dommages et intérêts de plusieurs millions. Il ne s'agit plus de se faire payer ses quarante trois millions de FCFA, mais … agit désormais pour la Biao de payer pour les dommages subis. En plus, la banque voit son image bousillée et ses efforts de communication anéantis. Elle pourra faire des droits de réponse, s'expliquer mais elle ne peut convaincre personne

titre de remboursement des sommes reçues, la somme de trois milliards de francs et de 100.000F de dommages et intérêts à chaque victime ; soit trois autres milliards de francs. Le tribunal a décerné un mandat d'arrêt contre Kouassi … été déjà saisis, est aussi condamné à payer à chaque souscripteur déposé. Il devra ensuite payer 100.000F de dommages et intérêts à chaque souscripteur, et à l'Etat, une amende de trois millions de francs. 20 ans de prison

Agriculture s'est contenté de signer un texte qui n'est pas le sien et c'est dommage car à certains moments, un refus de baisser la culotte suivi d'une démission est la réponse appropriée à certaines dérives, inconsciences … part de celui qui n'a pas hésité à priver d'eau une partie de son (?) peuple? Il est dommage que ni les populations de Korhogo, ni celles de Boundiali, ni celles de Ferkéssédougou ne lui aient pas demandé

détenteurs du titre, Hassan Shehata dans un entretien accordé à un journal sportif ghanéen, affirme que c'est dommage que la Côte d'Ivoire se dresse sur le chemin de ses poulains. Sans surprise, les Pharaons d'Egypte se sont … finales. Nous rencontrons la Côte d'Ivoire, jeudi à Kumasi. Honnêtement, j'aurais voulu que ce soit en finale. Dommage que ce sont les Eléphants qu'on croise confie le coach Shehata. Plus tard, le charismatique technicien des quadruples champions

cette histoire. Et ont même fui les temples. Qu`est-ce que vous pensez de cela ? C`est dommage ! Cela est vraiment dommage ! C`est la preuve que l`église de Côte d`Ivoire n`est pas mature. Quand … laisse ébranler de la sorte, au point d`arrêter d`aller à l`église, c`est vraiment dommage. Je ne cesserai de le dire. Et je me pose la question de savoir si ce sont les fidèles qui doivent servir

laisse personne indifférent. Comme en témoignent ces réactions de condamnation. Odette Sauyet Likikouet (PCA de La Refondation) :C'est dommage? A chaque fois, c'est un sentiment de désolation que nous éprouvons. A Nord-Sud, à Notre Voie et partout … cambriolage, les malfrats ont emporté des ordinateurs. C'est vraiment dommage qu'on s'attaque ainsi à la presse. La presse fait aujourd'hui des efforts pour se moderniser. Par exemple à Notre Voie, dans notre projet de restructuration, nous

conseil d'administration et son avocat Me Takoré s'opposent à votre réintégration et vous demandent d'exiger des dommages et intérêts. Qu'en dites-vous ? Z.S. : Vous voulez parler du conseil d'administration au mandat échu de La Poste … mandat de celui-ci était arrivé à expiration. Me Takoré ne voulait pas entendre parler de dommages et intérêts mis en exergue par mes adversaires et n'acceptait pas d'être en face d'un conseil d'administration au mandat

code civil qui prévoit que toute obligation de faire ou de ne pas faire se résout en dommage et intérêt, en cas d'inexécution de la part du débiteur, la Poste de Côte d'Ivoire refuse d'exécuter l'obligation … faire mise à sa charge, laquelle se résoud désormais en des dommages et intérêts", explique Me Takoré. Il a en outre indiqué que cette décision n'est nullement une rébellion, mais que La Poste est fondée en droit

sait aujourd'hui que le démantèlement des milices n'a pas été un désarmement sain, et c'est vraiment dommage. Puisque c'est la troisième fois que les choses se déroulent ainsi. Déjà, avec le Premier ministre Seydou Diarra … réalité, a eu droit à un désarmement cosmétique comme les autres fois. Nous pensons que c'est vraiment dommage qu'on ne puisse pas aller au bout de tous les chemins qui doivent nous amener vers la paix

recasement. En cette période de réconciliation nationale, les ferrailleurs demandent que les pouvoirs publics. Dix milliards de Fcfa de dommages subis prennent en compte leurs préoccupations : la réparation des dommages subis. Selon M. Kalipha Doumbia … casses d'Abidjan ont été brûlées cinq fois dont trois fois celle d'Adjamé. Le total cumulé des dommages subis s'élève à 9,8 milliards de Fcfa. Ce qui est énorme. Pis, les plaintes portées contre les auteurs

normalisée Vous savez, pour répondre à la première question concernant Ouattara Lamine et autres, je dirai que c'est dommage qu'en Côte d'Ivoire on pense qu'on ne peut rien faire si ce n'est dans un intérêt … réorganisé la résistance. Ce n'est pas la première fois que ce monsieur s'illustre et c'est dommage que la presse nationale en fasse une idole-d'ailleurs pour qui il travaille, selon vous ? Pourquoi il convoque en arabe

risques liés à l'exécution des travaux et l'assurance de responsabilité civile décennale pour garantir la réparation des dommages matériels couverts sur dix ans pour tout propriétaire de bâtiment", a-t-il expliqué. Il prévoit, a poursuivi Amadou … Coulibaly, l'assurance de garantie responsabilité civile couvrant obligatoirement les dommages corporels et matériels causés au tiers en cas de ruines du bâtiment résultant d'un défaut de construction ou d'un défaut d'entretien. CICG

risques liés à l’exécution des travaux, et l’Assurance de Responsabilité Civile Décennale, pour garantir la réparation des dommages matériels couverts sur dix (10) ans. Pour tout propriétaire de bâtiment, il prévoit l’Assurance de Garantie Responsabilité Civile couvrant … obligatoirement les dommages corporels et matériels causés aux tiers en cas de ruine du bâtiment résultant d’un défaut de construction ou d’un défaut d’entretien. 3- Au titre du Ministère des Mines, du Pétrole

agissaient pour démanteler la capacité militaire du Hamas et qu'elles prenaient toutes les précautions possibles pour atténuer les dommages à la population civile. Ils ont également affirmé qu'ils pourraient "mieux traiter sa demande [d'information] s'il pouvait … elles avaient faite pour le cas d'Abdullah, affirmant qu'elles avaient pris "les précautions possibles pour atténuer les dommages à la population civile" et qu'elles auraient besoin des coordonnées du lieu où il est décédé pour enquêter plus

vitamine C qu'il renferme lui confère une propriété antioxydante, et donc lutte contre les molécules qui causent des dommages aux cellules, stimule la production et le bon fonctionnement des globules blancs (lymphocytes), nécessaire à la formation du collagène, essentiel … bêta-carotène, la lutéine, la zéanxanthine et la cryptoxanthine qui ont la capacité de protéger les cellules contre les dommages à l'ADN et contre le stress oxydant. « Pour ces raisons, des études ont démontré que le melon cantaloup peut

reins et le cœur, ainsi qu'affaiblir les os. Des doses élevées de vitamine A peuvent causer des dommages au foie, des malformations congénitales pendant la grossesse et une diminution de la densité osseuse. Même les vitamines hydrosolubles peuvent poser … sans danger. Même si les produits sont étiquetés « naturels », ils peuvent interagir avec des médicaments ou causer des dommages. Le millepertuis, parfois utilisé pour remonter le moral, peut avoir des effets secondaires dangereux s'il est pris avec certains antidépresseurs

signifie avoir une fréquence cardiaque au repos comprise entre 60 et 100 battements par minute. « Nous pouvons réduire les dommages causés au cœur dès le plus jeune âge grâce à une bonne alimentation, à l'exercice physique et en évitant … muscle cardiaque peut être endommagé ou commencer à mourir. Sans traitement rapide, les muscles cardiaques peuvent subir des dommages irréversibles. Si une grande partie du cœur est endommagée de cette manière, le cœur cesse de battre

vendredi dernier. Mais pourquoi un tel intérêt, alors qu'il n'y a eu aucune victime et que les dommages causés à la coque semblaient relativement mineurs ? L'intérêt suscité par cet événement tient moins à l'échec lui-même … Personne ne pensait qu'ils pourraient construire des destroyers en un peu plus d'un an, ni réparer ces dommages en moins d'un mois, mais ils l'ont fait, a ajouté Mme Lee, tout comme ils l'ont fait

goudron et toute une série d'autres substances chimiques toxiques et cancérigènes. Mais le vapotage peut causer des dommages à long terme aux poumons, au cœur et au cerveau, et certains experts médicaux le recommandent uniquement comme aide aux adultes … Organisation mondiale de la santé (OMS) a mis en garde contre l'accumulation de "preuves alarmantes" concernant les dommages causés par le vapotage. Une étude réalisée en 2020 par l'Université métropolitaine de Manchester, au Royaume-Uni, a révélé